Articles sélectionnés pour le thème : voiture occasion pour vehicule handicape
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Date: 2017-05-08 10:39:44
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Date: 2017-01-01 19:33:45
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Des voitures d'occasion adaptées pour les handicapés. Il s'inscrit dans la continuité des parcours professionnels de ses deux initiateurs : D'un côté, un ex-ambulancier devenu professionnel de l'automobile depuis plus de 10 ans, de l'autre, une infirmière à domicile étant intervenue auprès de personnes souffrant de handicaps moteurs divers.
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ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)
I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
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L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...
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Achat d'une voiture | SPF Finances
Quel est le taux de TVA appliqué lorsqu'un vendeur me livre une voiture déjà transformée et/ou adaptée à mon handicap ou invalidité ?
A quels avantages ai-je droit, en tant qu'invalide ou handicapé, quand j'achète une voiture ?
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Date: 2017-10-05 23:30:07
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Date: 2017-03-27 12:50:04
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Crédit Social – Crédit CAF 2017: tous les prêts (voiture ...
Se faire financer le permis quand on touche le RSA est possible. C'est une aide pour le permis de conduire, dans le cadre d'un dispositif de retour à l'emploi. L'argent, jusqu'à 1500 euros, est versée à l'auto-école.
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