Articles sélectionnés pour le thème : achat vehicule occasion documents
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achat à un particulier, formalités d'achat à un particulier
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à l'acheteur un certain nombre de documents :
- Le certificat de non gage (ou certificat de situation), datant de moins d'un mois est obligatoirement remis par le vendeur. Ce document est indispensable pour que la vente soit légale, afin d'être certain qu'il ne s'agit pas d'un véhicule volé.
- La carte...
Site :
https://www.alexia.fr
Achat et leasing d'une voiture - Belgique - L'Europe est à ...
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...
Date: 2017-05-04 13:12:05
Site :
europa.eu
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
services automobiles | aide-conseils juridique automobile ...
Mis à jour : 20 décembre 2016
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Aide & Conseils juridique automobile
Services et conseils Automobile
Vous recherchez des informations, des conseils pour acquérir un véhicule d'occasion provenant d' Allemagne ou tout ce qui s'en rapproche.
Pusieurs solutions sont mises à votre disposition afin de vous aider au mieux dans votre démarche.
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Site :
automobile-occasion-allemagne.com
Achat d'un véhicule léger et l'envoyer en Algérie
Naweletta
08/05/2014, 21h27
Merci Sammy et Jazair pour vos réponses et illustration, dans le cas de ma soeur je crois que c'est seulement une facilité du paiement d'un concessionnaire de voitures (ce n'est pas une sorte de crédit bancaire).
Merci encore une fois, nous les algériens sommes vraiment très solidaires.
Bonne soirée à toutes et à tous.
absent
08/05/2014, 21h30
Si tu achètes...
Site :
http://www.algerie-dz.com
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Acheter une voiture en Suisse pour la France : les ...
Acheter une voiture en Suisse pour la France : les démarches
Acheter une voiture en Suisse et l'immatriculer en France, pourquoi pas. Mais est-ce intéressant financièrement parlant, sachant que la Suisse ne fait pas parti de l'union douanière ? Les frontaliers notamment sont souvent confrontés à cette question. Pour profiter des prix attractifs pratiqués de l'autre côté de la frontière,...
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http://www.placersonargentensuisse.com
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Acheter une voiture ou un véhicule à l'étranger (en Europe ...
Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en fonction du niveau de vie de chaque pays, du montant des taxes locales, etc. Cela fait...
Site :
http://www.vivremalin.com
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Quelles sont les formalités lors de l'achat d'une moto ...
Accueil » La moto » Guide d'achat » Les formalités pour acheter un deux roues
Les formalités pour acheter un deux roues
Après avoir arpenté le showroom de votre concessionnaire, ou épluché les sites de ventes d'occasion, vous avez enfin trouvé la monture de vos rêves ! Vous vous apprêtez donc à acheter votre moto, mais quelques formalités administratives sont obligatoires pour être...
Site :
http://www.assurance-motos.net
Prime à la conversion : remplacement d'un ancien diesel ...
Agence de services et de paiement (ASP)
Documents à fournir pour la prime de conversion
En cas de demande de la prime de conversion, il faut fournir les documents suivants :
Formulaire cerfa n°13621*15
Copie de la carte grise barrée et revêtu de la mention : « vendu le... pour destruction » ou « cédé le... pour destruction » suivie de votre signature, (ni les mentions, ni la date, ni la signature ne doivent empiéter sur une zone imprimée du certificat d'immatriculation)
Copie de la déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion en vue de sa destruction délivrée par un démolisseur ou un broyeur agréé
En cas de remise du...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : achat vehicule d'occasion documents / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions / achat d un vehicule d occasion / achat d un vehicule
Credipar : tout savoir sur le crédit Peugeot Citroën
par Capitaine Crédit - 11 août 2016 Répondre
Bonjour,
D'après ce que l'on a trouvé sur leur site, l'assurance Sécurité Remplacement permet d'obtenir en cas d accident :
1Règlement de la différence entre l'option d'achat hors taxe à la date du sinistre et la valeur vénale à dire d'expert
2Prise en charge de votre franchise, avec un maximum de 800 EUR
3Remboursement de votre 1er loyer...
Site :
http://www.capitaine-credit.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat de voiture d'occasion pas cher en france / achat de voiture d'occasion pas chere
Achat d'un véhicule, lors d'un séjour temporaire en France
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Achat d'un véhicule, lors d'un séjour temporaire en France
Publié le : vendredi 22 mai 2015 |
1986 Oldsmobile Cutlass Supreme Coupe Street Machine | © Randy von Liski | Flickr
Pour recevoir une immatriculation avec la mention d'usage TT, plusieurs conditions doivent être réunies.
Achat d'un véhicule à moteur neuf à usage...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export
Litige après achat : Lettre réclamant l’application de la ...
Litige après achat : Lettre réclamant l'application de la garantie des vices cachés pour une voiture défectueuse
Lettre gratuite Automobile
Achat voiture
Litige après achat : Lettre réclamant l'application de la garantie des vices cachés pour une voiture défectueuse
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Exemple
Vous venez de faire l'acquisition d'un véhicule, mais très vite, des pannes se...
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http://tempsreel.nouvelobs.com
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Vendre votre voiture: quels documents nécessaires ...
De quels documents ai-je besoin ?
Régler les formalités
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, le ou les propriétaires doi(ven)t obligatoirement remettre à l'acheteur certains documents essentiels. En voici la liste.
Facture et contrat de vente
Vous devez pouvoir produire la facture d'achat d'origine avec nom, adresse et numéro de TVA du distributeur.
Un contrat de vente ou...
Date: 2017-05-12 18:27:11
Site :
https://www.belfius.be
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Certificat d'immatriculation (ancienne carte grise ...
La carte grise s'appelle désormais "certificat d'immatriculation".Il permet, en assignant un numéro d'immatriculation, d'identifier le véhicule et d'établir l'identité de son propriétaire, les caractéristiques du véhicule, et sa conformité.
Les nouvelles dispositions du certificat d'immatriculation
La carte grise a changé de nom. Elle s'appelle désormais "certificat...
Date: 2017-10-06 02:53:41
Site :
http://www.dossierfamilial.com
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
2015-05-06T11:54:42.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition
Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :
- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;
- des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
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http://www.assurancetemporaire.org
Immatriculation vehicule occasion professionnel - Top ...
Changement de Titulaire (Professionnel / Occasion)
Facture Top Carte Grise
La facture Top Carte Grise imprimée que vous trouverez après paiement.
Carte Grise originale barrée + photocopie
Votre certificat d'immatriculation original barré (carte grise) et SIGNÉ par le vendeur (Sur la face qui indique le numéro d'immatriculation et la date de 1ère mise en circulation), ainsi qu'une...
Site :
http://www.topcartegrise.fr
Thèmes liés : achat vehicule d'occasion documents / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions / achat d un vehicule d occasion / acheter vehicule d'occasion
Acheter une voiture neuve au meilleur prix | 60 Millions ...
Comment obtenir le prix le plus bas ?
Introduction
La crise n'a pas épargné le secteur automobile. Depuis la fin de 2008, les ventes se sont écroulées et les constructeurs ont accumulé des stocks. Ils cherchent à les écouler et, pour cela, multiplient publicités et offres promotionnelles : remise jusqu'à 30 %, superbonus, TVA à 0 %, prime à la casse doublée...
La période est donc...
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http://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / inconvenients de l achat d une voiture / avantages de l achat d une voiture / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / achat de voiture d'occasion pas cher en france
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Carte Grise : Le guide pour immatriculer une voiture ...
carte grise immatriculation voiture d'occasion étrangère
Vous venez d'acheter une voiture d'occasion, une magnifique BMW série 7 Pack premium... Mais voilà : la voiture est allemande et elle n'a jamais été immatriculée en France...
Il va donc falloir suivre une procédure bien précise pour, enfin, rouler des mécaniques dans votre petit bijou !
En effet, après l'acquisition d'un...
Site :
reezocar.com
Immatriculer une voiture achetée à l'étranger ...
Immatriculer une voiture achetée à l'étranger ?
7410
Acquérir une voiture achetée à l'étranger peut parfois être avantageux financièrement. Toutefois, il faut savoir que la procédure d'immatriculation est aussi plus complexe !
Voici la procédure à suivre en tel cas :
1. Achat de la voiture à l' étranger
Veillez à recevoir de la part du vendeur le certificat d'immatriculation...
Date: 2017-10-05 04:41:52
Site :
http://assurance.be
Financer un véhicule neuf ou d’occasion – BANK-now
7.9 % taux d'intérêt annuel effectif
dont garantie de crédit
9.9 % taux d'intérêt annuel effectif
dont garantie de crédit
Quel est mon taux d'intérêt annuel?
Toutes les indications de prix en CHF, TVA comprise. La totalité des charges d'intérêts est comprise entre CHF (7.9 % effectif) et CHF (9.9 % effectif), en de la solvabilité. Durée: De 6 à 84 mois.
La législation stipule...
Date: 2016-04-11 06:41:30
Site :
https://www.credit-now.ch
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Les documents necessaires a l'immatriculation
Où faire la demande ?
Vous pouvez la faire établir aux noms de plusieurs copropriétaires sur production de justificatifs adéquats.Cette carte grise peut être obtenue par le concessionnaire ou le marchand si vous achetez à un professionnel de l'automobile. Et depuis la mise en place du SIV (Système d'Identifification des Véhicules) en 2009, il est également possible de faire faire sa...
Site :
http://www.autocote.com
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Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion): toutes les formalités
Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...
Site :
http://mon-argent.fr
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Immatriculation d’une VOITURE importée d’Allemagne – AIDE ...
Immatriculation d'une VOITURE importée d'Allemagne
Immatriculation d'une VOITURE importée d'Allemagne
3 octobre 2017
Obtenir une carte grise française pour une occasion Porsche importée d'Allemagne est très simple. Nous vous assistons dans le bon déroulement des démarches administratives qui vous permettront d'obtenir l'immatriculation de votre Porsche en France sous une semaine.
Le centre...
Site :
mandataire-allemagne.fr
Mon véhicule - Gie Argos
Que faire lorsque vous achetez un véhicule d'occasion à un particulier ?
Lorsque l'on désire acheter un véhicule d'occasion, le faire auprès d'un particulier permet d'obtenir des conditions financières plus avantageuses que si le même achat est réalisé dans un garage ou une...
Date: 2012-12-05 10:58:11
Site :
http://gieargos.org
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Lorsque l'on désire acheter un véhicule d'occasion, le faire auprès d'un particulier permet d'obtenir des conditions financières plus avantageuses que si le même achat est réalisé dans un garage ou une...
Date: 2012-12-05 10:58:11
Site :
http://www.gieargos.org
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Carte grise en ligne sans se déplacer - CarteGriseFrance.fr
Ajouter le nom d'un(e) époux(se) ou le retirer en cas de divorce ou de décès
Avertissement : seule l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) est autorisée à délivrer un certificat d'immatriculation aux usagers. Non affilié au gouvernement, le site www.cartegrisefrance.fr propose aux utilisateurs une plateforme d'intermédiation avec les organismes habilités par le Ministère de...
Site :
https://cartegrisefrance.fr
Thèmes liés : achat vehicule carte grise en ligne / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat vehicule occasion carte grise / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
» Acheter une Auto.com | Guide pour l’achat d’une voiture
L'automobile : marché du neuf et l'usagé
Published on septembre 16th, 2014 | by Lisa
La croyance populaire décourage souvent l'achat de véhicule usagé dû à l'entretien et autres frais inhérent à l'achat. L'achat d'un véhicule usagé n'est qu'un fardeau en frais d'entretien, un argument fréquemment utilisé devant l'hésitation d'un achat ... Read More ->
Les assurances au...
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-05-12 22:02:57
Site :
http://www.conso.net
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Carte grise pour un véhicule importé (UE) | Infos ...
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Carte grise véhicule importé (UE)
Avec l'ouverture des frontières les français sont de plus en nombreux à envisager d'acheter leur véhicule dans l'Union Européenne, généralement dans les pays frontaliers comme l'Italie, l'Espagne ou la Belgique. Les véhicules proposés dans ces pays sont parfois mieux équipés et proposés à des tarifs plus avantageux que ce que l'on peut...
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ma-carte-grise.com
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Importation auto : mandataire automobile VS prestataire de ...
Importer une voiture : Mandataire automobile VS prestataire de service
vendredi 24 mars 2017
Importation
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Vous avez repéré un véhicule vendu par un vendeur étranger, ou recherchez tout simplement une belle affaire et pensez à l'importation - vous vous interrogez
sur les différentes façons de l'acquérir ce de manière à être un minium encadré tout en faisant une belle...
Rechercher et acheter une voiture neuve ou d'occasion en ...
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Vendre une auto d’occasion en Allemagne : le bon plan
On parle souvent de l' achat d'une auto d'occasion en Allemagne , mais on parle moins de la vente d'un véhicule outre-Rhin.
En effet, et même si les voitures allemandes sont les meilleures au monde côté performances et qualité de fabrication, plusieurs Allemands préfèrent les voitures françaises, soit à cause de leur prix moins cher que les allemandes, ou parce qu'ils aiment tel ou tel...
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http://www.en-allemagne.com
Thèmes liés : voiture d'occasion a vendre en allemagne / achat et vente de voiture d'occasion en allemagne / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / site d'achat voiture occasion en allemagne / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Immatriculation - Cec Belgique
Immatriculation
Immatriculation
De retour en Belgique avec votre véhicule acheté à l'étranger ? Avant d'obtenir vos plaques belges définitives, il ne vous reste plus que quelques démarches à accomplir :
Introduire votre dossier à la DIV
Passer à la douane
Vous arrivez en Belgique avec un véhicule acheté à l'étranger ? Rendez-vous au bureau de douanes de votre choix afin de...
Site :
http://www.cecbelgique.be
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Immatriculation voiture Belgique | Touring Assurances ...
Immatriculation d'un véhicule
Vous venez d'acheter votre voiture et vous n'avez pas de plaque ? Il vous faudra en demander une avec le formulaire "demande d'immatriculation" (le document rose), destiné à la D.I.V. (Direction pour l'Immatriculation des Véhicules).
A l'achat d'une voiture neuve, votre concessionnaire vous fournira le document rose. S'il s'agit d'une voiture d'occasion, le...
Date: 2017-10-06 02:26:39
Site :
touring-assurances.be
Acheter voiture Allemagne. Mandataire Automobile - AUTO ...
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Nous organisons la récupération de votre véhicule (itinéraire, réservation d'un hôtel, vol). Ceci dans le but de vous faciliter la prise en charge. La seule formalité à effectuer par vos soins est d'immatriculer votre nouveau véhicule en préfecture Française.
Notre équipe reste à votre disposition tout au long de votre voyage pour vous assister en cas de besoin grâce à notre assistance téléphonique joignable 7J/7.
Livraison
Le délai de livraison est de 14 jours après que le mandat et...
Site :
http://amimportation.fr
Faites votre carte grise dans un garage agréé ...
Mot de passe oublié ?
Faites votre carte grise dans un garage agréé
Grâce au nouveau système d'immatriculation des véhicules, vous avez la liberté de faire votre changement carte grise auprès d'un professionnel de l'automobile habilité et agréé par les services de l'état et vous évitez les longues files d'attente de préfecture.
L'idée, pour votre carte grise
Trop souvent, nous...
Site :
http://www.cartegrisedirect.fr
Formalités lors d’un achat d’une occasion | ASSURAUTO
Formalités lors d'un achat d'une occasion
Il y a plusieurs formalités à accomplir lors de l'achat d'une voiture d'occasion en Belgique.
N'oubliez pas non plus: si vous achetez une voiture ou une camionnette, le vendeur est légalement obligé de vous remettre un Car-Pass . Peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel.
Le Car-Pass indique le kilométrage à différentes...
Site :
http://assurances-autos.be
Thèmes liés : procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion