Articles sélectionnés pour le thème : taxe sur vente d'auto particulier
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Peugeot iOn Electrique | La voiture 100% électrique citadine
i echec de chargement du média
La Peugeot iOn est dotée d'une batterie garantie 8 ans 100 000 km, sans effet mémoire. Elle peut donc être rechargée avant d'être totalement déchargée sans aucun impact sur sa durée de vie.
Simple d'utilisation, elle est rechargée à 100% après 7h de charge sur une prise domestique renforcée (14A) avec le câble de 5 mètres sécurisé fourni avec...
Site :
http://www.peugeot.fr
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Importation d'une voiture (ou moto) de collection ...
L'importation / exportation de véhicules vers la France
21 février 2009 18:23, par Daniel bianchi
Bonjour,je suis proprietaire d'un Bremach tgr 35 a benne , j'ai contacté un espece d'abrutie qui se dit importateur et qui m'a envoyer bouler sous pretexte que j'ai achete mon Bremach en espagne donc pas chez lui et surtout bien moins cher ,mais voila pas de certificat d'homologation (car ce...
Date: 2017-10-05 18:46:00
Site :
http://www.classic-sport-cars.net
Acheter à Prix Mandataire Une Auto Occasion - VPN Autos
Taux débiteur fixe :
6,76%
* Exemple Assurance des personnes facultative incluse. Assurance des personnes proposée : Assurance Proches. Taux Annuel Effectif de l'Assurance (TAEA) : 2.74 %, soit 7,64 euros par mois, soit 550,02 euros sur la durée totale du financement (1).
(1) Tarification pour la garantie de base pour une personne âgée de 18 à 64 ans inclus au jour de la demande d'adhésion...
Site :
http://www.vpn-autos.fr
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Bofip n°BOI-TVA-CHAMP-30-30-10 relatif à la vente en ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Livraisons de biens expédiés ou transportés hors de l'Union européenne par l'acheteur qui n'est pas établi en France ou pour son compte
I. Règles générales
1
Le 2° du I de l' article 262 du code général des impôts (CGI) exonère de la TVA, les livraisons de biens expédiés ou transportés par l'acheteur qui n'est pas...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
http://www.autojm.fr
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La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com
La TVA sur les véhicules d'occasion
La TVA sur les véhicules d'occasion
Mis à jour le 06/04/2017
La TVA est une matière complexe qui comprend de nombreuses règles et d'exceptions et des régimes parfois disparates. Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des...
Date: 2017-05-12 10:23:55
Site :
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Le Bon Coin Auto : Le coin de la voiture d'occasion
Le Bon Coin Auto
Ce site a pour vocation de présenter les meilleurs services de petites annonces pour vendre une voiture, une moto, un bateau, ou un scooter, ainsi que les meilleurs sites français concernant l'automobile en général.
Vous trouverez par ailleurs des astuces, des conseils, un moteur de recherche spécialisé dans la recherche de petites annonces automobiles, des informations...
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Comparateur de prix pour automobiles, voitures et pneus
Comment acheter une voiture neuve
moins cher ?
Le régime d'exception offre peu de place à la concurrence.
Les prix des véhicules neufs vendus en France sont fixés par les réseaux de concessionnaires. Ceux-ci ayant le monopole de distribution de la marque à laquelle ils sont associés, les prix ne sont soumis à aucune concurrence. Le maintient du règlement d'exception de la distribution...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
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Exemptions au point de vente accordées aux Premières ...
Au moment de l'achat, les Indiens inscrits de l'Ontario devront présenter au vendeur ou, dans le cas d'une importation, à un agent des services frontaliers, un Certificat de statut d'Indien valide émis par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.
En règle générale, les acheteurs ayant le statut d'Indien inscrit ne seront pas obligés de faire de démarches supplémentaires...
Site :
http://www.fin.gov.on.ca
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