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TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr
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TVA à l'importation : généralités
Mots clés : code général des impôts , tva
TVA à l'importation | © Fotolia I Tombaky
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
http://www.opodo.fr
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion
10 astuces pour négocier sa voiture neuve ! - Palais-de-la ...
Acheter une voiture neuve, c'est un plaisir pour beaucoup. Mais c'est aussi un plaisir qui coûte cher. Parfois même très cher. Voici nos astuces pour faire baisser la note et tenter d'obtenir le meilleur prix possible. Prêt(e) ?
1. Le bon constructeur
Certains constructeurs sont plus généreux que d'autres ! C'est un fait ! Chaque marque a sa propre politique de prix... et de remise ! Les...
Site :
http://www.palais-de-la-voiture.com
Fiscalité GPL - BOREL GPL
Fiscalité GPL
Actualités fiscales 2017
Les véhicules GPL/GNV qui émettent moins de 110g de CO2/km seront dès 2017 exonérés de TVS pendant 2 ans.
Après l'exonération totale de carte de grise en Auvergne -Rhône-Alpes et PACA, c'est au tour de l'Occitanie d'octroyer la carte grise GPL gratuitement.
Toutes les régions françaises disposent maintenant d'une carte grise gratuite ou à taux...
Site :
http://www.borel.fr
Des dizaines de Scooter handicapé occasion à vendre 06 66 ...
06 66 17 86 01
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28 Aout 2017 - Réservé aux adhérents
Vds scooter électrique Invacare Léo 4 roues d'occasion. Année : 2015.
Peut aisément être transporté en le démontant.
Autonomie : 38 km - Vitesse : 8 km/h - Poids supporté maximum : 136 kg - Longueur du scooter : 120 cm.
Energie : électrique. Couleur : rouge. Largeur d'assise : 46 cm.
Je certifie que mon scooter...
Date: 2017-10-05 10:24:47
Site :
http://www.handiprojet.com
Location vehicule professionnel - Meilleurtauxpro.com
Les formations à l'éco-conduite,
Outils de reporting via une plateforme web pour suivre l'utilisation des véhicules.
Quant à l'assurance, même si le locataire peut choisir librement son assureur, il peut opter pour le contrat du loueur et avoir ainsi une totale tranquillité d'esprit.
Attention tout de même aux options qui relèvent du luxe. D'ailleurs, pour un kilométrage annuel...
Date: 2017-10-06 02:13:53
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Thèmes liés : avantages de l achat d une voiture / location option d'achat voiture occasion / contrat d'achat de voiture entre particulier / achat vehicule d'occasion particulier recours / achat vehicule d'occasion particulier
Ce qu'il faut emmener à Mayotte - Guillaume, Valérie et ...
De plus en plus nombreuses, sont les personnes me contactant en vue d'une mutation à Mayotte. Les questions posées sont souvent les mêmes que les miennes il y a deux ans de cela.
Maintenant que nous avons passé toutes les démarches avec succès, nous sommes heureux de faire partager notre expérience avec d'autres.
Attention toutefois, nous n'avons que peu de recul puisque nous nous sommes...
Site :
http://www.guiguivalie.com
La check-list des points a controler sur un vehicule d ...
Contrôler l'origine et l'historique du véhicule
Chaque voiture d'occasion a une histoire, et celle-ci peut en dire long sur son état actuel. Par exemple, un véhicule qui a principalement roulé en ville risque d'être beaucoup plus usé qu'un véhicule avec le même kilométrage effectué exclusivement sur autoroute, ou les différents organes sont beaucoup moins sollicités (embrayage, boite...
Site :
http://www.autocote.com
Thèmes liés : que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 316 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
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http://service.autoplus.fr
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» 2 Octobre 2017, 12:00
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Les autres...
GAZ (entreprise) — Wikipédia
Satisfaction de nouveaux besoins[ modifier | modifier le code ]
La Volga M21, première version du modèle phare de la marque
Au sortir de la guerre, GAZ prend les dimensions d'un grand constructeur de poids lourds, grâce au rôle acquis durant le second conflit mondial, mais aussi grâce au IVe plan quinquennal (1946-1950). Celui-ci, toujours orienté vers le développement de l'industrie...
Date: 2017-05-12 21:43:40
Site :
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Essai de la Renault ZOE : 250 km en une journée
3 Mar 2013 Yoann NUSSBAUMER Voiture électrique 498 commentaires
Voici les premières impressions de conduite au volant de la ZOE et les premiers tests de recharge sur les bornes de recharge alsaciennes. Un bilan plutôt positif !
Quelques jours avant de participer aux essais officiels Renault au Portugal, j'ai eu la chance de prendre le volant de la ZOE chez moi, en Alsace . La concession...
Site :
http://www.automobile-propre.com
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Les dernières actualités du véhicule électrique et hybride
Le Vendée énergie Tour affine son édition 2017 (10-24 juin)
News postée le 12/05/2017 à 10:33 par Philippe Schwoerer - 1 commentaire
C'est dans tout juste un mois que le Vendée énergie Tour commencera à s'animer avec l'inauguration d'un événement associé : la Fête de la mobilité durable à L'Ile-d'Yeu (10 juin). Depuis notre précédent article sur le...
Site :
http://www.avem.fr
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N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activité
En ce qui concerne l'impact de la création de l'ARAFER sur les particuliers et les entreprises, il est lié aux nouvelles compétences de cette autorité et à leur exercice vis-à-vis des particuliers et des entreprises.
Plus spécifiquement, les impacts de la création de l'ARAFER dans le cadre de la réforme de la gouvernance des péages autoroutiers et de la régulation des marchés sur le...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Qashqai - Mandataire auto: Achat de voiture neuve moins chère
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Plus compact et dynamique que le X-Trail, le Qashqai bénéficie de la même plate-forme que la Renault Mégane ou le Scénic . Avec son look de baroudeur consensuel il a su s'imposer dans le paysage automobile français comme l'un des best-seller de la catégorie...
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ᐅ Codes promo eBay » 8 codes de réduction & bons plans ...
En septembre 2014, eBay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre votre expérience shopping plus personnelle. Vous pouvez créer vos sélections de produits et consulter les listes des autres utilisateurs. Cette vidéo vous explique cette fonctionnalité :
Comment vendre sur eBay ?
Vous avez des objets qui sont en bon état mais dont vous voulez vous débarrasser. Vous trouvez...
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https://www.reduc.fr
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le vélo dans le monde - omondouvelo
Repères
La Région de Bruxelles Capitale a une population de 1,1 million d'habitants (2009) équivalente à celle des grandes métropoles françaises (Lille et Lyon).
On remarquera que la RBC est une communauté urbaine multipolaire, la ville de Bruxelles ne comptant que 155 000 habitants en 2008 (soit 14% de l'agglomération) tout comme LMCU (Lille Métropole Communauté Urbaine) où la...
Site :
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Acheter un bateau avec L'Occasion du Bateau : annonces ...
Pourquoi acheter un bateau ?
Vous n'irez jamais en camping-car là où peut vous emmener un bateau
Comme le camping-car, le bateau satisfait la part de nomade qu'il y a en chacun de nous. Mais, là où le premier vous limite à l'asphalte bien connu du réseau routier, le second vous fait découvrir un...
Site :
http://www.annonces-bateaux-occasions.com
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Site de vente de véhicules d'occasions aux USA? | Yahoo ...
Site de vente de véhicules d'occasions aux USA?
Bonjour,
J'aimerais avoir des adresses de site de vente de voitures aux USA; histoire de comparer les prix avec ceux qui se font en Europe. Je parle de sites tels que autoscout en Europe.
Merci
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un problème.
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Meilleure réponse: Le site le plus connu de vente/annonces...
Site :
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Guide Auto - Site officiel du Guide de l'auto
Audi RS 3 2018, Rapide, mais discrète...
11 mai 2017
Gabriel Gélinas au volant de la berline Audi RS 3 2018 dans les montagnes Dhofar près de Salalah à Oman. Lire notre essai complet de la Audi RS 3 2018 . suite
Hyundai Elantra 2017 : atteindre la cible une fois de plus
10 mai 2017
Les voitures compactes sont toujours très populaires au Canada, mais le segment vit une période plus...
Site :
http://www.guideautoweb.com
Thèmes liés : entre particulier voiture d'occasion
TVA – Taxe sur la valeur ajoutée - L'Europe est à vous
TVA - Taxe sur la valeur ajoutée
Payer la TVA dans le pays d'achat
Un particulier faisant des achats dans l'UE ne doit payer la TVA qu'une seule fois, dans le pays où il a effectué ses achats.
Vous pouvez rapporter chez vous tout achat effectué dans un autre pays de l'UE, sans devoir vous arrêter à la frontière ni faire une déclaration en douane. La seule condition est que votre achat...
Date: 2017-10-04 09:31:43
Site :
europa.eu
Les documents à fournir au nouveau propriétaire du ...
interessant
AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28
je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????
ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02
j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / acheter vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Les documents à fournir au professionnel agréé | La vente ...
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AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28
je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????
ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02
j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...
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http://www.documentissime.fr
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MONOBROSSES : Le hall d'accueil et d'exposition ainsi que la grande bibliothèque d'un centre culturel ont un sol en granito. Ce sol granito est devenu terne et, dans le cadre de la rénovation de ces espaces, j'aimerai envisager sa restauration. J'ai lu que c'était possible par la...
Site :
http://www.hellopro.fr
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Credit Municipal Perpignan www.credit ... - credit-social.com
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit moins cher sans caution,le CREDIT MUNICIPAL...
Site :
credit-social.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
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RENAULT Captur occasion - Voiture occasion en vente au ...
" Un deal est un deal
tous nos véhicules à petit prix sont contrôlés, garantis, et prêts à partir ! "
Nos prix sont ceux qui se pratiquent entre particuliers. Mais nous restons des professionnels de l'automobile, et voici nos 4 engagements :
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Tous nos véhicules Stockdeal disposent d'un contrôle technique en cours de validité. Par conséquent, aucune démarche à prévoir de votre part !
Essai possible
Tous nos véhicules Stockdeal sont prêts à partir, et...
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http://www.autobernard.com
Thèmes liés : vente vehicule occasion petit prix / vente de voiture occasion petit prix / vehicule a petit prix / prix de vente vehicule d occasion / prix de vente des voitures d'occasion
Exclusif - Les secrets de la fabrication d’une voiture ...
Les conducteurs de Nissan LEAF ont parcouru plus d'un milliard de kilomètres. À cette occasion, le constructeur nous a ouvert les portes de son usine de Sunderland avec la visite d'un lieu unique : la ligne de production des batteries qui équipent ses véhicules électriques.
Pour célébrer le milliard de kilomètres des LEAF à travers le monde, Nissan a convié quelques journalistes et...
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Prototype Toyota Motor Show 2004
Basé sur un véhicule de production type Daihatsu, on remarquera surtout les "fourches" d'accrochage des fauteuils ainsi que les commandes du tableau de bord.
(sources : ResponseJP )
Direction des travers de la Ville de Lausanne
Dernière peripétie dans le feuilleton des incohérences à Lausanne,...
Date: 2017-04-01 11:26:43
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Quel SUV choisir ? Liste des meilleurs SUV disponibles sur le marché
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par Geoffrey ORBRA -- 43 commentaires v
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Le contrôle technique automobile c'est quoi ?
Le contrôle technique automobile a pour objectif de vérifier la fiabilité et la sécurité des voitures particulières légères (VP, VL), des utilitaires (VU) et des camping-cars de moins de 3.5 tonnes.
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La flamme rouge » Lieu de fabrication et coût réel des ...
Lieu de fabrication et coût réel des cadres carbone
14 janvier 2014 par Laurent
Il y a un petit moment que je fouillais le web pour documenter un article sur les lieux de fabrication des cadres carbone, ainsi que leur coût de revient.
En effet, vous êtes nombreux à me poser des questions quant à la qualité des cadres carbone, de même que sur leur rapport qualité-prix.
Je suis récemment...
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http://laflammerouge.com
Importation auto : mandataire automobile VS prestataire de ...
Importer une voiture : Mandataire automobile VS prestataire de service
vendredi 24 mars 2017
Importation
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Vous avez repéré un véhicule vendu par un vendeur étranger, ou recherchez tout simplement une belle affaire et pensez à l'importation - vous vous interrogez
sur les différentes façons de l'acquérir ce de manière à être un minium encadré tout en faisant une belle...
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
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Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
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Ce tiers, le conducteur du véhicule, que les contrats de ...
Les contrats de location de véhicule en longue durée régissent les rapports entre propriétaire (le loueur) et locataire (entreprise, administration, collectivité territoriale...). Ils ne disent rien des relations entre locataire et utilisateurs, qui ont pourtant un impact essentiel sur les conditions d'exécution du contrat de LLD, depuis la prise en main du véhicule jusqu'à sa...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : achat vehicule location longue duree / prix voiture de location longue duree / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / avantages de l achat d une voiture / immatriculation vehicule d'occasion importe
Contrôle technique - Carte grise
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
Site :
carte-grise.org
Importation directe - Jeep Renegade
Acheter une voiture à l'étranger, est-ce facile ? Quelques réponses dans le dossier Importation directe .
Importation directe
Page publiée pour la première fois le 6 mars 2015 / révisée le 15 mars 2015
Acheter une voiture à l'étranger
La première étape, lors de l'acquisition d'une Jeep Renegade neuve à l'étranger, en vue de l'importer individuellement par la suite en Suisse, est de...
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http://myjeeprenegade.ch
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auto-innovations : Comment choisir ses pneus
Comment choisir ses pneus ?
Le type de pneumatiques est de la plus haute importance pour les qualités routières d'un véhicule : elles peuvent être ruinées par le montage de pneus de mauvaise qualité ou d'une dimension mal adaptée, sans parler d'une pression de gonflage inadéquate. Comment s'y retrouver dans une offre pléthorique ? Vaut-il mieux acheter les pneus les moins chers ou au...
Date: 2016-08-22 06:33:11
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http://www.auto-innovations.com
Thèmes liés : question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion