Articles sélectionnés pour le thème : import export vehicule utilitaire
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Prix Export Voiture Occasion Afrique - Vernell Steiger Blog
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Date: 2017-09-27 21:55:48
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Importation Voiture Japonaise D'occasion - Claar Theresa Blog
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Date: 2017-09-19 10:54:40
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Importation Voiture Japonaise D'occasion - Diane Rodriguez ...
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Date: 2017-09-19 10:56:10
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Voiture Occasion Import Alsace - Brooks Alma Blog
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Date: 2017-09-13 10:16:02
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Export Voiture Occasion Afrique - Nancy Parker Blog
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L'essentiel à savoir avant de mettre sa voiture. Vous avez été victime d'un sinistre automobile et vous souhaitez vendre une voiture accidentée qui est à réparer ou pour pièces, juste histoire d'en...
Date: 2017-09-27 22:26:33
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Importation Voiture Japonaise D'occasion - Saltz Ana Blog
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Date: 2017-10-04 11:18:02
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Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
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Rachat de véhicules occasions export Suisse | Vendre ma ...
Vous voulez vendre votre voiture en Suisse pour l'export ?
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Foire aux questions sur la carte grise
Le taux de co2 figure-t-il sur la carte grise et sur le contrôle technique?
Le taux de CO2 (en grammes) émis au Km par un véhicule est notifié à la colonne 'V7' de la nouvelle carte grise européeene.
Venant d'acheter une voiture dans le 78 et habitant dans le 94, je dois bientôt changer mes plaques d'immatriculation car le délai de circulation avec les anciennes est bientôt expiré....
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
Site :
carte-grise.org
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FAQ | Douanes Madagascar
1.1.Que dois-je faire si je veux déménager à Madagascar ?
Demande et pièces justificatives:
Certificat de changement de résidence délivré par la mairie visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat au lieu de départ;
Formalité de déménagement définitif visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat du lieu de départ;
Liste des marchandises visées par l'Ambassade de Madagascar ou...
Date: 2017-10-05 11:38:29
Site :
http://www.douanes.gov.mg
Thèmes liés : vehicule d'occasion import export / immatriculation vehicule d'occasion importe / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion / vehicule d importation neuf
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)
I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
1
L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Import-Export - Annuaire des sites sur la voiture en belgique
Import-Export
A.J.M. Car - Notre société est spécialisée dans la vente de véhicules d'occasion depuis 30 ans mais surtout dans le rachat et la vente de véhicules destinés à l'exportation ( votre véhicule nous intéresse, même accidenté). Ajm car est une entreprise familiale composée de 5 personnes, qui sont là, pour vous assurer un service dynamique et de qualité. Notre arbre de...
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http://www.voiture.be
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Certificat de Conformité Officiel, Europa COC, Service ...
Le Certificat de Conformité national est défini comme un document authentique et officiel indispensable à votre demande d'immatriculation en France de votre véhicule importé depuis l'étranger et attestant la conformité de votre véhicule en France.
Notre Service de demande de certificat de conformité et Homologation Import et Export des marques constructeurs d'automobiles et motos, vous...
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Comment importer une voiture en Algérie de moins de 3 ans
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Comment importer une voiture en Algerie
Nombreux sont les ressortissants algériens qui souhaitent rentrer définitivement vers leur terre d'origine après avoir vécu plus ou moins longtemps en France. Outre leurs objets et effets personnels, ils peuvent importer une voiture en Algérie ou bien, un véhicule à deux roues ou un utilitaire. Cependant, il existe un certain nombre de...
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http://www.vehicule-moins-de-trois-ans-dz.com
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
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Contact - amag.ch
Commande de documents pour l'exportation
Condition exigée pour la commande des documents d'exportation nécessaires
Veuillez vérifier qu'aucun «X» ni un numéro arborant un «X» à la fin (ex.: 1VD7 26 X) n'est inscrit à la position 24 de votre permis de circulation suisse. (X = importation directe). Le véhicule a uniquement été importé par AMAG si le numéro indiqué, par exemple: 1VD7...
Site :
http://www.amag.ch
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C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de ...
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de Conformité Européen pour véhicule
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des ...
Date: 2017-05-08 15:47:23
Site :
http://www.cocmoto.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion
La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com
La TVA sur les véhicules d'occasion
La TVA sur les véhicules d'occasion
Mis à jour le 06/04/2017
La TVA est une matière complexe qui comprend de nombreuses règles et d'exceptions et des régimes parfois disparates. Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des...
Date: 2017-05-12 10:23:55
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Importation d'un véhicule à moteur dans un DOM
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous achetez - Véhicules
Importation d'un véhicule à moteur dans un DOM
Publié le : mercredi 21 mai 2014 |
Mots clés : déménagement , exonération et franchise , outre-mer , véhicule
Camajuaní Cuba | © lezumbalaberenjena | Flickr
Les formalités sont identiques à celles applicables à l'importation en France métropolitaine maisles droits et...
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Rachat de voiture accidentée en Suisse - VendreMaVoiture.ch
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Acheter une voiture en Suisse pour la France : les ...
Acheter une voiture en Suisse pour la France : les démarches
Acheter une voiture en Suisse et l'immatriculer en France, pourquoi pas. Mais est-ce intéressant financièrement parlant, sachant que la Suisse ne fait pas parti de l'union douanière ? Les frontaliers notamment sont souvent confrontés à cette question. Pour profiter des prix attractifs pratiqués de l'autre côté de la frontière,...
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