TVA sur l'achat ou la revente d'une voiture d'occasion

Comment fonctionne la TVA sur l'achat ou la revente d'une voiture d'occasion ?

Rédaction netpme, publié le 06/12/2012 à 00:35:47

La réponse de la rédaction :

Tout d'abord, il est important de rappeler que la TVA est uniquement déductible sur les achats d'un véhicule utilitaire, neuf ou d'occasion : véhicule équipé de 2 places sans banquette arrière. La carte grise doit comporter la mention :...

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TVA sur l'achat d'un véhicule utilitaire : comment la ...

TVA sur l'achat d'un véhicule utilitaire : comment la récupérer ?

TVA sur l'achat d'un véhicule utilitaire : comment la récupérer ?

Par Xavier de Labarrière Le 16/05/2014 - Mise à jour le 06/12/2016

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La TVA est déductible sur l'achat d'un véhicule utilitaire d'entreprise neuf ou d'occasion, par les entreprises dont l'activité est soumise à la TVA.Quelles solutions...

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Récupération TVA sur véhicules - Cabinet Louargant

Pour les véhicules utilitaires

 

Pour les voitures de société (voitures de deux places ne disposant pas de points d'ancrage permettant l'utilisation de sièges arrière) ou les véhicules utilitaires, la TVA est déductible sur l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion. Le vendeur doit être assujetti à la TVA (garage, société). En revanche, si la TVA ne figure pas sur la facture ou si le...

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Site : http://www.cabinet-louargant.com

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L’achat d’un véhicule utilitaire léger neuf ou d’occasion ...

Véhicules Utilitaires Légers

L'achat d'un véhicule utilitaire léger neuf ou d'occasion

Si vous avez opté pour l'achat d'un utilitaire neuf ou d'occasion, plusieurs possibilités s'offrent à vous : l'achat neuf comptant, le crédit d'achat, le prêt constructeur et l'achat d'occasion. Tous présentent des avantages et des inconvénients mais, dans tous les cas, c'est vous qui devrez...

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Site : companeo.com

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Vente véhicule d'une société à un particulier - Freelance ...

Vente véhicule d'une société à un particulier

  

1 2    suiv

29/09/08 à 22:41

Inscrit le 28 Mai 2008

Messages: 298

Bonjour,

cet après-midi je me demandais si c'était vraiment intéressant d'acheter un véhicule pro via la société, pour bénéficier de la déduction de TVA notamment.

Je me suis alors demandé si la société pouvait ensuite revendre ce véhicule, disons au bout d'un...

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La TVA | www.observatoire-vehicule-entreprise.info

(Paris, Mis à jour le 28 février 2017)

Définition

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est un impôt général sur la consommation. Elle frappe les biens et les services et est supportée par le consommateur final. Ce n'est cependant pas lui qui la verse à l'Etat : ce sont les entreprises qui se chargent de la collecter et de la verser au Trésor. Les entreprises facturent de la TVA au...

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Importation Voiture Japonaise D'occasion - Diane Rodriguez ...

Importation Voiture Japonaise D'occasion , Japonaise , Voiture

Voitures japonaises d'occasion BE FORWARD. L'exportateur de voitures japonaises d'occasion BE FORWARD vous propose un grand choix de voitures japonaises d'occasion à acheter directement depuis le Japon. BE

Toyota Vehicules d'occasion au Japon. TRUST Japan. Rechercher une voiture (S/N, Châssis, Marque, Modèle) RECHERCHER Voir par...

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Date: 2017-09-19 10:56:10
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Importation Voiture Japonaise D'occasion - Claar Theresa Blog

Importation Voiture Japonaise D'occasion , Japonaise , Voiture

Voiture occasion Vente voitures d'occasion ,. Voitures utilitaires sur Vivastreet. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous

Importer une voiture d'occasion du Japon. tradecarview est japonais exportateur voitures d'occasion et le plus grand marché en ligne du Japon de voitures...

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Date: 2017-09-19 10:54:40
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La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com

La TVA sur les véhicules d'occasion

La TVA sur les véhicules d'occasion

Mis à jour le 06/04/2017

La TVA est une matière complexe qui comprend de nombreuses règles et d'exceptions et des régimes parfois disparates. Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des...

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Date: 2017-05-12 10:23:55
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Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS

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Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS

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Voitures d'occasion Agencia de Madrid - occasions-parcours.com

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Voiture Occasion Societe Generale - Saltz Ana Blog

vehiculessociete. VehiculesSociete Achat et location de véhicules professionnels. Accueil; Votre recherche. Voitures de sociét

Voiture de société en tant que indépendant. Bonjour, Juste pour donner une autre piste en cas d'utilisation d'une voiture particulière, cela peut permettre un remboursement forfaitaire dans certaines limites.

Société Générale Les Meilleures Banques. La Société...

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Date: 2017-10-04 11:18:02
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Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com

Voiture de fonction et de service

L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.

Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.

 

Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.

Inconvénients

Voiture de fonction et de...

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Date: 2017-10-05 22:46:46
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

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C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de ...

C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de Conformité Européen pour véhicule

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)

SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des ...

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Date: 2017-05-08 15:47:23
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TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

I. Règle générale

1

Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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Voitures d'occasion Agence de Mulhouse - origin-occasions.com

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Voitures d'occasion Agence de Tours - origin-occasions.com

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Voitures d'occasion Agence de Lille - origin-occasions.com

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Faut-il encore acheter une voiture diesel neuve en 2017

16 Jan 2017 greenemotion Voiture diesel 73 commentaires

En recul de plus de 20 points ces cinq dernières années, la part de marché des voitures particulières à moteur diesel repassera cette année sous la barre symbolique des 50% des immatriculations neuves. Loin de la révolution annoncée par les médias ces dernières semaines, ce recul historique des ventes de voitures particulières à...

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Achat d’une voiture de société | Companeo.com

Automobile (VL, VUL)

Achat d'une voiture de société

Pour acquérir un véhicule de société, beaucoup d'entreprises se tournent vers l'achat comptant ou à crédit.  Quelles sont les caractéristiques de ces modes d'acquisition ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ?

 

L'achat comptant d'un véhicule de société

« Acheter comptant » une voiture de société signifie que...

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Achat d’une voiture de société | Companeo.com

Automobile (VL, VUL)

Achat d'une voiture de société

Pour acquérir un véhicule de société, beaucoup d'entreprises se tournent vers l'achat comptant ou à crédit.  Quelles sont les caractéristiques de ces modes d'acquisition ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ?

 

L'achat comptant d'un véhicule de société

« Acheter comptant » une voiture de société signifie que...

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Voiture de société d'occasion, véhicule fonction tva ...

sécurité et dans le confort

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Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - origin-occasions.com

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Quel choix faire pour son véhicule d'entreprise ? - Orange ...

Quel choix faire pour son véhicule d'entreprise ?

 

Julien Nishimata

 Orange - 28/03/2014

Vous avez besoin d'un véhicule pour votre activité ? Quelle est la meilleure solution : acheter un véhicule personnel et se faire rembourser des frais, acheter un véhicule au nom de l'entreprise ou bien investir dans un véhicule en location longue durée ?

Trois façons d'investir dans un véhicule...

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Acheter ou louer une voiture de societe ...

Acheter ou louer une voiture de société ?

Acheter ou louer une voiture, le dilemme des dirigeants de société et professionnels indépendants

Les véhicules figurent parmi les équipements les plus coûteux pour les entreprises, mais également pour les indépendants pour leurs déplacements professionnels. Pour de nombreux artisans et professions libérales aussi, la voiture, la fourgonnette...

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Date: 2017-10-05 22:46:44
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Entreprise individuelle et TVA - aide-creation-entreprise.info

Accueil > Creation entreprise individuelle > Entreprise individuelle fonctionnement

Entreprise individuelle et TVA

Une micro-entreprise n'est jamais soumise à TVA, de même qu'un auto-entrepreneur. Certes, micro-entreprises et auto-entrepreneurs sont des entreprises individuelles, mais qui relèvent d'un régime spécifique, en particulier en matière de TVA. Pour les entreprises individuelles...

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L’importation en France d’un véhicule - France-Diplomatie ...

Cet article ne traite que des formalités relatives à l'importation en France d'un véhicule non utilitaire destiné à l'usage privé (voiture, voiturette, autocaravane, caravane, remorque et moto) doté d'un équipement standard, soumis à l'immatriculation et importé à titre personnel par un particulier.

Pour l'importation de tout autre type de véhicule, vous pouvez vous renseigner à la...

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Achat et Vente de v�hicules d'occasion - LAUTOMOBILE.FR

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Voir tous les véhicules en stock

Fondée en 1996 LAUTOMOBILE.FR est spécialisée dans la vente de véhicules d'occasion toutes marques à des prix très compétitifs. Nous proposons une sélection rigoureuse d'automobiles d'occasion contrôlées et garanties aux prix les plus bas.

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Dossier Acheter sa voiture à l’étranger en 7 étapes

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1. Quelle voiture choisir ?

C'est bien connu, l'herbe est toujours plus verte dans le pré du voisin ! Et pour les voitures d'occasion, cela pourrait bien se vérifier... Votre partenaire cherche une Golf et vous aimeriez un Boxster pour les beaux jours ? Le marché allemand déborde de propositions ! Toutefois, sachez que les versions, les...

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AUDI - Achat et Vente de v�hicules d'occasion

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Site : http://lautomobile.fr

Fiscalité GPL - BOREL GPL

Fiscalité GPL

Actualités fiscales 2017

Les véhicules GPL/GNV qui émettent moins de 110g de CO2/km seront dès 2017 exonérés de TVS pendant 2 ans.

Après l'exonération totale de carte de grise en Auvergne -Rhône-Alpes et PACA, c'est au tour de l'Occitanie d'octroyer la carte grise GPL gratuitement.

Toutes les régions françaises disposent maintenant d'une carte grise gratuite ou à taux...

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Site : http://www.borel.fr

lautomobile.fr

Vitres électriques/ Système Renault Bass Reflex/ Vitres arrières surteintées/ Télephone bluetooth/ Régulateur ...

10 350 EUR

Fondée en 1996 LAUTOMOBILE.FR est spécialisée dans la vente de véhicules d'occasion toutes marques à des prix très compétitifs. Nous proposons une sélection rigoureuse d'automobiles d'occasion contrôlées et garanties aux prix les plus bas.

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VEHICULE D'ENTREPRISE: LES 5 AVANTAGES DE LA LOCATION

Rares sont les PME qui louent leurs véhicules. Pourtant, ce système ne manque pas d'atouts face à l'achat ou à l'indemnisation kilométrique inventaire.

@ FOTOLIA/CRISTIAN NITU

1 LA TRANQUILLITE D'ESPRIT

Dans une PME, c est souvent au dirigeant lui-même qu'incombe la gestion du parc automobile. L'achat d'un véhicule implique que vous consacriez du temps à le choisir, à l'acheter, à...

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Site : http://www.chefdentreprise.com

Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...

Voitures de société

Voitures de société

Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...

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Site : https://www.companeo.be

Méthode de calcul du tarif d'une carte grise

Merci d'avance.

Cdt

afin de vous répondre, il nous faudrait votre département de résidence. En effet, la taxe à l'immatriculation des véhicules repose en partie sur la décision régionalle fixant le montant du cheval fiscal.

Vous pouvez calculez vous même le prix de votre carte grise en utilisant notre calculette .

Lorsque que le cheval fiscal à des centimes d'euros ex 13 bouches du rhone...

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Site : carte-grise.org

Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique

Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?

Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !

Quel est votre budget ?

Avant même...

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Date: 2017-10-05 08:34:20
Site : http://assurance.be

Camping-car - Fourgon aménagé - Vente et location Lyon ...

Starterre est un centre automobile multimarque. Vente de véhicules 0km et occasions récentes. Notre équipe vous accompagne dans votre achat de voiture 0km ou de voiture d'occasion....

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Site : http://www.starterre-campingcar.fr

Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / achat voiture occasion vente automobile / achat de voitures d'occasion / achat de voiture d'occasion en france

Voiture leasing, location longue durée véhicule, leasing ...

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Thèmes liés : achat vehicule location longue duree / prix d'assurance auto / prix d une assurance auto / prix voiture de location longue duree / conditions pour acheter une voiture en leasing

Acheter une voiture en Suisse pour la France : les ...

Acheter une voiture en Suisse pour la France : les démarches

Acheter une voiture en Suisse et l'immatriculer en France, pourquoi pas. Mais est-ce intéressant financièrement parlant, sachant que la Suisse ne fait pas parti de l'union douanière ? Les frontaliers notamment sont souvent confrontés à cette question. Pour profiter des prix attractifs pratiqués de l'autre côté de la frontière,...

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Site : http://www.placersonargentensuisse.com

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Dossier : ce qu'il faut savoir sur l'importation d'un deux ...

1. L'importation d'un deux-roues : de l'Europe au monde entier

Acheter, acquérir, importer une moto de l'étranger est souvent attractif au niveau des prix, mais aussi, c'est se donner la possibilité d'avoir l'accès à une machine que l'on ne trouve pas forcément en France. Pour ce faire, il existe toute une démarche administrative pour rendre son utilisation légale dans notre beau pays....

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Site : http://moto.caradisiac.com

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L'Argus — Wikipédia

De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]

L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...

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Date: 2017-05-07 16:44:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion

Contrat de leasing auto avantageux - Leasing | cashgate.ch

Demande de leasing

Rouler en voiture tout en conservant sa flexibilité financière avec le leasing de cashgate

Vous préférez vous contenter d'utiliser simplement une voiture, plutôt que de l'acheter? Avec un financement cashgateLEASING, vous conservez votre flexibilité financière et conduisez exactement le véhicule qui correspond à vos souhaits et à vos possibilités.

Avec la conclusion...

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Site : https://www.cashgate.ch

Thèmes liés : leasing option d'achat voiture / avantages de l achat d une voiture / acheter une voiture neuve ou d'occasion / conseil achat vehicule d occasion / achat vehicule d'occasion