Articles sélectionnés pour le thème : achat de vehicule de particulier
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Date: 2017-09-13 10:16:42
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Délai De Rétractation Achat Voiture Occasion Particulier ...
Retractation possible suite achat véhicule entre particulier?. retractation possible suite achat véhicule entre particulier? Vous avez acheté une voiture "d'occasion", je n'ai rien remarqué de particulier
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Date: 2017-09-13 10:16:02
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Vente de voiture d'occasion de particuliers 4 879 annonces disponibles. Imprimer les certificats de cession de véhicule, d'immatriculation CERFA
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Date: 2017-09-13 10:16:42
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Garantie Voiture Occasion Particulier - Jones
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Garantie mecanique Garantie mécanique véhicules d'occasion. La garantie mécanique ou comment acheter ou vendre sereinement une...
Date: 2017-09-30 00:01:42
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Achat d'une voiture les pièces à fournir par le. Dossier Acheter sa voiture. Achat d'une voiture les pièces à fournir par le vendeur Ce document vous sera nécessaire pour immatriculer votre véhicule.
achat à un particulier, formalités d'achat à un. Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à Ce document est indispensable pour que la vente soit...
Date: 2017-09-14 10:37:47
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Conseil Achat Voiture Occasion - Anderson Sheryl Blog
Voiture d'occasion les conseils pour bien acheter son auto. Retrouvez tous les dossiers et conseils pour bien acheter ou vendre une voiture d'occasion et faire une bonne affaire.
Conseils d'achat de voiture d'occasion wandaloo. Retrouvez tous les conseils d'achat de voiture d'occasion au Maroc. On commence d'abord par une vérification rapide de la voiture d'occasion, puis on vérifie la
Conseil...
Date: 2017-09-19 13:21:29
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Vente véhicule d'une société à un particulier - Freelance ...
Vente véhicule d'une société à un particulier
1 2 suiv
29/09/08 à 22:41
Inscrit le 28 Mai 2008
Messages: 298
Bonjour,
cet après-midi je me demandais si c'était vraiment intéressant d'acheter un véhicule pro via la société, pour bénéficier de la déduction de TVA notamment.
Je me suis alors demandé si la société pouvait ensuite revendre ce véhicule, disons au bout d'un...
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Thèmes liés : achat vehicule d'occasion particulier / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / acheter vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / vente d'un vehicule particulier
Savoy Lisa Blog: Conseil Achat Voiture Occasion
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50 conseils pour acheter une voiture d' occasion. 50 conseils pour acheter une voiture d'occasion. Publié le 18 avril 2013 par cecile. je suis...
Date: 2017-04-10 01:58:29
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Thèmes liés : guide d'achat voiture compacte / recherche auto d'occasion / auto d'occasion belgique / auto d'occasion a vendre / auto d'occasion au maroc
Formalités Achat Voiture Occasion
13.48 Achat , Formalités , Formalités Achat Voiture Occasion , Occasion , Voiture
L' achat de véhicules à l'étranger. Les formalités fiscales et administratives pour acheter une voiture neuve ou d'occasion dans un pays de la CEE ou hors CEE.
Formalités pour acheter une voiture d'occasion Achat voiture. Les formalités pour acheter une voiture d'occasion sont les mêmes selon qu'il s'agisse...
Date: 2017-04-29 21:46:11
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Achat d'un véhicule chez un professionnel | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Véhicule >Achat d'un véhicule chez un professionnel
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Immatriculation Voiture Occasion - Brown
UE Immatriculation d'une voiture dans l'UE Citoyens. Mise à jour 10/01/2013. Immatriculation. Vous vous installez dans un autre pays de l'UE et vous possédez une voiture? Vous souhaitez sans doute savoir si vous
Voiture occasion Annonces auto professionnels. La Sélection Autoreflex Occasion. Retrouvez ici des occasions à saisir, sélectionnées avec soin par les professionnels de l'auto....
Date: 2017-09-14 10:37:47
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Véhicule professionnel : quelle fiscalité à l'achat
Faut-il acheter un véhicule de tourisme ou un utilitaire
En cas d'achat d'un véhicule de tourisme (ou particulier) : Vous pouvez utiliser la voiture à titre individuel pendant votre temps libre. Mais vous ne pouvez pas inscrire le véhicule aux comptes de l'entreprise.
En cas d'achat d'un utilitaire : Vous pouvez récupérer la TVA et amortir entièrement le montant du véhicule.
Faut-il...
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Thèmes liés : achat d un vehicule / achat vehicule location longue duree / achat d une voiture a un particulier / achat vehicule location / achat d une voiture de societe
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté ...
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Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté dans un Etat membre de l'Union européenne
Dernière mise à jour de cette page le 08-01-2015
Cette page est en cours de mise à jour.
Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion dans un pays membre de l'Union européenne (UE), l'acquéreur...
Date: 2017-05-03 16:23:17
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http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté ...
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté dans un Etat membre de l'Union européenne
Dernière mise à jour de cette page le 08-01-2015
Cette page est en cours de mise à jour.
Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion dans un pays membre de l'Union européenne (UE), l'acquéreur doit effectuer des démarches administratives au Luxembourg.
Le régime de TVA est...
Date: 2017-10-05 06:44:54
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achat à un particulier, formalités d'achat à un particulier
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à l'acheteur un certain nombre de documents :
- Le certificat de non gage (ou certificat de situation), datant de moins d'un mois est obligatoirement remis par le vendeur. Ce document est indispensable pour que la vente soit légale, afin d'être certain qu'il ne s'agit pas d'un véhicule volé.
- La carte...
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La TVA | www.observatoire-vehicule-entreprise.info
(Paris, Mis à jour le 28 février 2017)
Définition
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est un impôt général sur la consommation. Elle frappe les biens et les services et est supportée par le consommateur final. Ce n'est cependant pas lui qui la verse à l'Etat : ce sont les entreprises qui se chargent de la collecter et de la verser au Trésor. Les entreprises facturent de la TVA au...
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
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Alerter
Bonjour,
au risque que cette question ai été posé plusieurs fois, je me lance car je ne suis pas sur des réponses que j'ai lus,
j'ai trouver une réponse ici (qui m'a l'air bonne):...
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Thèmes liés : achat vente vehicule occasion tva / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion en allemagne
Vente De Voiture D Occasion En Belgique - Lindsay McCollum ...
Voitures d'occasion trouvées sur Journal Autoccasion. Trouvez votre nouvelle voiture d'occasion Occasion voiture en Belgique ont souvent été contrôlées avant la vente. La loi oblige les revendeurs de
Autoscout24 Voiture occasion 1Â 887Â 451 voitures. autoscout24.fr is 7 years 3 months old. Conseils pour l\'achat et la vente de voiture d\' occasion. Meta Tags of autoscout24.fr. voiture...
Date: 2017-09-18 12:19:45
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Comprendre le Bonus malus 2017
Bienvenue à Bonusmalus.fr !
Bonus malus à l'achat d'un véhicule vs. bonus malus des assurances auto
L'expression de bonus malus est utilisée indifférement pour caractériser les primes et pénalités pour l'achat de véhicules en fonction de leur degré d'émissions polluantes, et d'autre part celles fixées par les compagnies d'assurance en fonction de l'historique des assurés. Le...
Date: 2017-03-22 23:58:30
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Thèmes liés : achat d'un vehicule d'occasion en france / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions / achat d un vehicule d occasion
Beepi simplifie l’achat et la vente de véhicules d ...
La startup californienne Beepi compte devenir la plus grande plateforme de vente et d'achat de véhicules d'occasion entre particuliers au monde.
Une nouvelle place de marché appelée Beepi a récemment été lancée, apportant une alternative au processus d'achat et de vente de véhicules d'occasion devenu obsolète et pénible pour les particuliers. La startup crée l'année dernière en...
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https://atelier.bnpparibas
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion en Alberta, l'acheteur et le vendeur doivent remplir un Bill of Sale (contrat de vente). Ce contrat de vente comprend la date de la vente, l'adresse et les renseignements d'identification de l'acheteur et du vendeur, l'année, la marque, le modèle et le NIV (numéro d'identification du véhicule) du véhicule, le relevé de l'odomètre, le prix total, le...
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Thèmes liés : vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Revenu Québec - Échange d'un véhicule automobile
Un particulier inscrit, qui doit percevoir la TPS et la TVQ, achète un véhicule automobile neuf au prix de 20 000 $. Le concessionnaire prend en échange le...
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http://www.revenuquebec.ca
Thèmes liés : achat vehicule d'occasion particulier / achat d un vehicule automobile / achat vehicule occasion particulier / achat vehicule particulier / prix d un vehicule d occasion
Achat & vente de véhicules particuliers neufs Citroen
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Découvrez les véhicules neufs Citroën disponibles au Maroc. De la Citroën aux véhicules utilitaires, les...
Date: 2017-02-21 14:13:50
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http://www.citroen.ma
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Comment choisir une voiture d'occasion ? - Les bons plans ...
Comment choisir une voiture d'occasion ?
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Pour acheter un modèle avec bon rapport qualité/prix, sortez des sentiers battus. Les voitures les plus demandées sont aussi les plus chères en occasion. Certains modèles de marques étrangères qui n'ont pas trop le vent en poupe pourront se révéler des valeurs sûres.
Calculer la cote d'une voiture d'occasion
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Les modèles 3...
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http://www.ideesmaison.com
Quel Recours Pour L'achat D'une Voiture D'occasion ...
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10 conseils pour acheter une voiture d'occasion. Quelle est la consommation de la voiture ? Quel est son testez sur la route les qualités de votre future voiture. Pour bien les Les recours possibles en
Papiers pour achat et vente de voiture occasion. Papiers nécessaires a l'achat ou a la vente d'une...
Date: 2017-09-27 22:28:26
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http://caldwelldorothyblog.blogspot.com
Conseils utiles: Achat chez concessionnaire ou particulier
S'informer > Conseils utiles > Acheter > Achat chez concessionnaire ou particulier
Acheter un véhicule auprès d'un revendeur ou d'un particulier
La question de savoir si vous préférez acheter un véhicule auprès d'un revendeur ou d'un particulier est une question fondamentale. Et elle dépend également de vos préférences personnelles. En effet, il existe de bons arguments plaidant en...
Date: 2017-08-16 09:06:31
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http://ww2.autoscout24.fr
Rédigez en ligne un contrat de vente véhicule entre ...
Contrairement à l'achat d'un véhicule usagé auprès d'un concessionnaire ou d'un vendeur spécialisé, la Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lors de la vente d'un véhicule automobile entre particuliers.
Pourquoi vendre un véhicule usagé entre particuliers en se limitant à une entente verbale?
Pourquoi ne pas sceller la vente d'un véhicule par un contrat écrit et en prenant le temps de faire les...
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Thèmes liés : achat et vente de vehicule entre particuliers / vente d'un vehicule particulier / achat vente vehicule particulier / achat d un vehicule automobile / achat d un vehicule
Vendre ou donner son véhicule | service-public.fr
Dans tous les cas, la carte grise doit indiquer votre adresse au moment de la vente.
Rappel :
Un particulier qui vend un véhicule qu'il détenait pour son usage personnel n'est pas assujetti à la TVA. De ce fait, vous ne pouvez pas établir de facture faisant apparaître la TVA.
Il y a plusieurs cotitulaires sur la carte grise
Barrez la carte grise et apposez la mention vendu le ou cédé le...
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Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier a un professionnel / achat vehicule carte grise en ligne / vente d'un vehicule particulier / achat vehicule sans carte grise / achat et vente de vehicule entre particuliers
Quelles sont les possibilités de financement pour l'achat ...
Quelles sont les possibilités de financement pour l'achat de votre véhicule ?
Quelles sont les possibilités de financement pour l'achat de votre véhicule ?
Quelles sont les possibilités de financement pour l'achat de votre véhicule ?
La Caisse d'Epargne vous conseille pour le financement de votre véhicule (voiture, 2 roues, caravane...) et vous précise les différentes possibilités et...
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https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : conseil achat vehicule d occasion / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion delai de retractation / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions
Revenu Québec - Achat ou location de véhicules routiers ...
Achat ou location de véhicules routiers par un Indien
Achat ou location de véhicules routiers par un Indien
Un Indien peut généralement acquérir un bien dans une réserve sans avoir à payer la TPS et la TVQ. Pour en savoir davantage, consultez la page Ventes aux Indiens .
Cette règle s'applique pour tous les biens acquis par un Indien, y compris un véhicule routier, selon certaines...
Site :
http://www.revenuquebec.ca
Thèmes liés : achat d un vehicule automobile / achat d un vehicule / achat vehicule location / vente d'un vehicule particulier / vehicule d'import
Bonus écologique pour un véhicule particulier propre ...
Selon la date de commande ou de location de votre véhicule particulier (VP) neuf roulant à l'essence, au GPL ou au gaz naturel et émettant une quantité limitée de dioxyde de carbone (CO_2) par kilomètre, vous pouvez bénéficier ou non d'un bonus écologique (c'est-à-dire une prime).
Véhicule commandé ou loué à partir du 1er janvier 2017
Véhicule commandé ou loué en 2016
Pour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : acheter un vehicule neuf a l'etranger / immatriculation d un vehicule etranger / achat d'une voiture a l'etranger / vehicule d importation neuf / achat d un vehicule
Achat et vente de véhicules - European Commission
Vente d'un véhicule d'occasion
TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...
Date: 2017-10-05 19:23:34
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / vehicule d'importation occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / acheter vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Achat et vente de véhicules - European Commission
Vente d'un véhicule d'occasion
TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...
Date: 2017-05-12 09:14:46
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / vehicule d'importation occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / acheter vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
Responsabilités du...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
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L’achat d’un véhicule utilitaire léger neuf ou d’occasion ...
Véhicules Utilitaires Légers
L'achat d'un véhicule utilitaire léger neuf ou d'occasion
Si vous avez opté pour l'achat d'un utilitaire neuf ou d'occasion, plusieurs possibilités s'offrent à vous : l'achat neuf comptant, le crédit d'achat, le prêt constructeur et l'achat d'occasion. Tous présentent des avantages et des inconvénients mais, dans tous les cas, c'est vous qui devrez...
Site :
companeo.com
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Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...
Papiers carte grise à fournir
Immatriculez votre véhicule en ligne en 3 clics et...
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Jeu du 15/09/2017 au 15/10/2017
Carte grise en ligne » Démarches carte grise pour une voiture d'occasion - Cartegrise-enligne.com
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Vous venez d'acheter une...
Fiscalité GPL - BOREL GPL
Fiscalité GPL
Actualités fiscales 2017
Les véhicules GPL/GNV qui émettent moins de 110g de CO2/km seront dès 2017 exonérés de TVS pendant 2 ans.
Après l'exonération totale de carte de grise en Auvergne -Rhône-Alpes et PACA, c'est au tour de l'Occitanie d'octroyer la carte grise GPL gratuitement.
Toutes les régions françaises disposent maintenant d'une carte grise gratuite ou à taux...
Site :
http://www.borel.fr
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
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https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat voiture d'occasion carte grise / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Auto occasion NIMES - Concessionnaire AUDI NIMES
Un label synonyme de sérénité !
Acheter un modèle Audi Occasion :plus, c'est acquérir un véhicule qui a bénéficié de toutes les attentions des techniciens Audi. Sans délai d'attente lors de l'achat, les véhicules bénéficient ensuite d'une garantie constructeur 24 mois et d'une assistance mobilité à vie, équivalentes à celles des véhicules neufs et transmissibles de particulier...
Site :
http://www.audi-nimes-occasion.com
Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / achat vehicule d'occasion particulier / achat d'un vehicule d'occasion en france / achat vehicule occasion particulier / achat vehicule d'occasion
voitures-occasion-vente: Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne.
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne et l'application de la directive européenne sur "l'harmonisation des certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire" a simplifié les formalités d'achats intracommunautaires. La nouvelle "carte...
Date: 2017-02-14 17:25:32
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Voiture d’occasion: garantie après-vente et recours en cas ...
Quelles garanties après-vente lors de l'achat d'un véhicule d'occasion?
En Belgique, le marché de la voiture d'occasion tourne à plein rendement. Une voiture d'occasion coûte moins cher qu'un véhicule neuf. Argument supplémentaire, il est possible d'acheter des véhicules de seconde main en parfait état.
Mais en cas de souci mécanique, de quel recours disposez-vous après avoir acheté...
Date: 2016-08-05 12:07:52
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Malus et taxe CO₂ pour un véhicule polluant | service ...
Si l'immatriculation est faite par le concessionnaire, le malus est inclus dans la facture dans la catégorie des "frais d'immatriculation".
Si l'acheteur fait lui-même la démarche en préfecture, le malus est réglé en même temps que le certificat d'immatriculation.
Ce paiement a lieu lors de l'immatriculation.
C'est l'année de l'immatriculation qui compte, pas la date de commande ou...
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https://www.service-public.fr
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La recherche d'un véhicule peut prendre beaucoup de temps : il faut aller voir plusieurs vendeurs...
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AUDI VOLKSWAGEN JPR : Concessionnaire AUDI MONTAUBAN ...
Audi Occasion :plus Sans compromis
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http://www.audi-occasions-jpr.com
Papier A Fournir Pour L'achat D'une Voiture D'occasion ...
Papiers Vente Vehicule yourtravellinks. il est Je dois obligatoirement être gérant sur le papier pour que Dois je fournir les procédure de vente dune voiture doccasion et rappel
Les documents nécessaires à la vente Quels sont les. sommes nous obligés de fournir notre facture d'achat Quel papier faut t'il pour faire Bsr je voudrais vendre ma voiture pour pièces à part la carte
Achat...
Date: 2017-09-19 13:21:29
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Perte carte gr. ancien proprietaire,impossible de refaire ...
Bonsoir !!! Suite a l'achat d'un vehicule occassion a un particulier, a cause d'un incidents je n'est plus la carte grise de l'ancien proprietaire sans laquelle mon dossier a été refuser en prefecture pour établir une carte grise a mon nom. Je n'arrive plus a joindre l'ancien proprietaire pour qui m'en procure une nouvelle carte malgré plusieurs relance telephonique sans reponse et de...
Date: 2017-10-06 02:53:50
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http://www.auto-evasion.com
Thèmes liés : achat vehicule sans carte grise / achat de voiture particulier carte grise / achat de voiture d occassion / achat d un vehicule / achat d une voiture a un particulier
voiture belge comment obtenir carte grise - Automobile ...
voiture belge comment obtenir carte grise
Posté le 07/02/2012 à 12:18:58
bjr a tous
voila je compte acheté avec un particulier de france un véhicule belge avec certificat conformité et le controle technique passé en france le 12/01/12 ct ok
comment faire pour obtenir une carte grise française,ya t'il des complications?Merci pour vos reponses
Message cité 3 fois
Posté le...
Date: 2017-03-23 07:45:12
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http://forum.doctissimo.fr
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
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http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Comparateur de prix « Guide Automobile
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