Articles sélectionnés pour le thème : acheter une voiture en belgique tva
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Importation Voiture Japonaise D'occasion - Diane Rodriguez ...
Importation Voiture Japonaise D'occasion , Japonaise , Voiture
Voitures japonaises d'occasion BE FORWARD. L'exportateur de voitures japonaises d'occasion BE FORWARD vous propose un grand choix de voitures japonaises d'occasion à acheter directement depuis le Japon. BE
Toyota Vehicules d'occasion au Japon. TRUST Japan. Rechercher une voiture (S/N, Châssis, Marque, Modèle) RECHERCHER Voir par...
Date: 2017-09-19 10:56:10
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http://dianerodriguezblog.blogspot.com
Importation Voiture Japonaise D'occasion - Claar Theresa Blog
Importation Voiture Japonaise D'occasion , Japonaise , Voiture
Voiture occasion Vente voitures d'occasion ,. Voitures utilitaires sur Vivastreet. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous
Importer une voiture d'occasion du Japon. tradecarview est japonais exportateur voitures d'occasion et le plus grand marché en ligne du Japon de voitures...
Date: 2017-09-19 10:54:40
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http://claartheresablog.blogspot.com
Achat | Voiture neuve | Belgique - AutoPlus
achat de voiture neuve en Belgique - Questions et remarques à la rédac - FORUM Auto Journal
achat de voiture neuve en Belgique - Questions et remarques à la rédac - FORUM Auto Journal. [...] 2_ Il me dit qu'il ne pourra me donner les carnets (entretien et garantie) qu'une fois la voiture immatriculée définitivement. [...] Plus de sujets relatifs à. achat de voiture neuve en...
Site :
http://recherche.autoplus.fr
TVA voiture : Faut-il la payer en cas d'achat à l'étranger
Quelques exemples autour de la tva sur les voitures en Europe
Exemple 1 : Achat d'une voiture en Belgique
J'habite en France. J'ai acheté une nouvelle voiture auprès d'un concessionnaire en Belgique et j'ai payé la TVA sur les voitures. A mon retour en France, les service fiscaux me demandé de payer à nouveau la taxe sur la valeur ajoutée, en vue de la nouvelle immatriculation du véhicule...
Site :
tvaintracommunautaire.com
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / lors de l achat d une voiture / achat d une nouvelle voiture / achat d'une voiture en belgique / achat d'une voiture usagee
Facture De Vente Voiture De Societe A Particulier ...
Facture De Vente Voiture De Societe A Particulier
name_wsas
facture
[...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les...
Date: 2017-10-06 01:03:10
Site :
http://www.becompta.be
Comment acheter une voiture en Belgique ? Conseil et ...
Comment acheter une voiture en Belgique ? Conseil et astuce pour éviter les arnaques
Code d'export responsive
Code d'export fixe
Acheter un véhicule en Belgique n'est pas toujours sans risques. Mieux vaut donc prévoir le temps nécessaire pour réaliser le meilleur achat. Si vous voulez acheter un véhicule neuf ou d'occasion, vous devez respecter certaines procédures et règles....
Site :
http://www.gentside.com
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en allemagne pour la belgique / acheter une voiture d'occasion en belgique formalites / acheter une voiture d'occasion en belgique pour la france / acheter une voiture d'occasion en belgique / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export
Acheter une voiture à l’étranger et l’immatriculer en Belgique
Acheter une voiture à l'étranger et l'immatriculer en Belgique
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Acheter une voiture à l'étranger et l'importer en Belgique peut parfois s'avérer être une bonne opération d'un point de vue financier.
Néanmoins, sachez qu'agir de la sorte implique nécessairement un surplus de démarches administratives. Voyez les aspects auxquels il convient de prêter attention. Et quels sont les...
Site :
http://assurance.be
Thèmes liés : tva voiture d'occasion belgique / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / a verifier lors de l'achat d'une voiture d'occasion
La livraison intracommunautaire de ... - Edifisc Belgique
La livraison intracommunautaire de moyens de transport neufs : calcul du droit à déduction
Contexte
La livraison intracommunautaire d'un moyen de transport neuf entraîne d'office l'assujettissement à la TVA. La livraison intracommunautaire est exonérée aux conditions de l'article 39bis, 1° ou 2°, du Code de la TVA.
De cette façon, le moyen de transport neuf quitte l'État membre...
Site :
http://www.edifisc.be
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Acheter une voiture neuve en Belgique | ASSURAUTO
Acheter une voiture neuve en Belgique
Avant d'acheter une voiture neuve, il faut d'abord bien comparer et negocier.
Bon à savoir: N'oubliez pas que vous pouvez facilement obtenir des ristournes allant de 3% à 19% selon les marques, surtout maintenant que la prime fédérale éco-bonus n'existe plus et que les constructeurs font tout pour apaiser la douleur !
Choisissez - si possible - un...
Site :
http://assurances-autos.be
Acheter une nouvelle voiture en Belgique - carguide.be
Acheter une voiture neuve en Belgique
Avant d'acheter une voiture neuve, il faut d'abord bien comparer et negocier.
Bon à savoir: N'oubliez pas que vous pouvez facilement obtenir des ristournes allant de 3% à 19% selon les marques, surtout maintenant que la prime fédérale éco-bonus n'existe plus et que les constructeurs font tout pour apaiser la douleur !
Choisissez - si possible - un...
Site :
http://www.carguide.be
Acheter un véhicule neuf | Belgium.be
Acheter un véhicule neuf
Avant l'achat
Acheter une nouvelle voiture se fait après mûre réflexion. Vous aurez sans doute besoin de temps pour comparer, négocier le prix et la réduction ou constituer le budget nécessaire. En bref, acheter une nouvelle voiture n'est pas une étape facile, le montant en jeu étant considérable. Mieux vaut donc prévoir le temps nécessaire pour réaliser le...
Date: 2017-05-12 16:11:13
Site :
https://www.belgium.be
Thèmes liés : acheter un vehicule neuf a l'etranger / achat d'une voiture a l'etranger / achat de vehicule avec reprise de l'ancien / acheter une voiture en belgique tva / acheter un vehicule neuf en belgique
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse.
Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.
Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.
Cordialement,
Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa
Bonjour Zou,
Effectivement, certaines...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation renault / vehicule d'importation occasion
Importer une voiture - Moniteur Automobile
Acheter une voiture neuve ou d'occasion à l'étranger peut être une alternative intéressante. Et l'entreprise n'est pas aussi hasardeuse qu'il n'y paraît à première vue.
En fonction de la marque, certaines voitures neuves ou d'occasion sont parfois moins chères à l'étranger qu'en Belgique. Beaucoup redoutent toutefois les démarches et les complications. Détrompez-vous. C'est moins...
Site :
moniteurautomobile.be
Achat d'une voiture | SPF Finances
Quel est le taux de TVA appliqué lorsqu'un vendeur me livre une voiture déjà transformée et/ou adaptée à mon handicap ou invalidité ?
A quels avantages ai-je droit, en tant qu'invalide ou handicapé, quand j'achète une voiture ?
A l'achat d'une voiture en Belgique, lors de l'acquisition intracommunautaire ou de l'importation en Belgique, vous avez droit au taux de TVA réduit de 6 %, si...
Date: 2017-10-05 23:30:07
Site :
finances.belgium.be
Voiture Occasion Societe Generale - Saltz Ana Blog
vehiculessociete. VehiculesSociete Achat et location de véhicules professionnels. Accueil; Votre recherche. Voitures de sociét
Voiture de société en tant que indépendant. Bonjour, Juste pour donner une autre piste en cas d'utilisation d'une voiture particulière, cela peut permettre un remboursement forfaitaire dans certaines limites.
Société Générale Les Meilleures Banques. La Société...
Date: 2017-10-04 11:18:02
Site :
http://saltzanablog.blogspot.com
Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !
Quel est votre budget ?
Avant même...
Date: 2017-10-05 08:34:20
Site :
http://assurance.be
Immatriculation - Cec Belgique
Immatriculation
Immatriculation
De retour en Belgique avec votre véhicule acheté à l'étranger ? Avant d'obtenir vos plaques belges définitives, il ne vous reste plus que quelques démarches à accomplir :
Introduire votre dossier à la DIV
Passer à la douane
Vous arrivez en Belgique avec un véhicule acheté à l'étranger ? Rendez-vous au bureau de douanes de votre choix afin de...
Site :
http://www.cecbelgique.be
Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule d'occasion importe / achat vehicule occasion controle technique / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-10-05 11:55:03
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Achat voiture provenant d'allemagne | TVA | BeCompta.be
Répondre
Bonjour à tous,
Je fais appel à vous car je ne trouve pas vraiment dans ces échanges la réponse à la question:
Lorsqu'une Sprl (assujettie) achète en Allemagne une voiture à un professionnel, quelle est la règle? la règle des " 6mois/+ de 6.000 km" ne s'applique-t-elle pas?
Je suis confronté au problème suivant:
Acheté en Allemagne en société (assujettie) une voiture avec application de la TVA allemande (19%). Petit problème: le concessionnaire émet une facture reprenant le...
Date: 2017-05-12 07:33:37
Site :
http://www.becompta.be
Thèmes liés : acheter voiture allemagne / achat voiture allemande tva / acheter une voiture en belgique tva / achat de voiture en belgique ou allemagne / achat voiture en allemagne
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté ...
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté dans un Etat membre de l'Union européenne
Dernière mise à jour de cette page le 08-01-2015
Cette page est en cours de mise à jour.
Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion dans un pays membre de l'Union européenne (UE), l'acquéreur doit effectuer des démarches administratives au Luxembourg.
Le régime de TVA est...
Date: 2017-10-05 06:44:54
Site :
http://www.guichet.public.lu
Acheter une voiture neuve - Moments-clés - Belfius
Acheter une voiture neuve
Acheter une voiture neuve
Après avoir choisi votre modèle de voiture, n'oubliez pas de comparer les prix chez plusieurs concessionnaires en tenant compte de la ristourne, des conditions d'entretien, de la garantie, des options et d'une éventuelle reprise de votre ancien véhicule.
Négociez une bonne ristourne
Lors des négociations, concentrez-vous sur la...
Date: 2017-10-05 23:20:25
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : achat voiture neuve avec reprise de l'ancienne / lors de l achat d une voiture / avantages de l achat d une voiture / acheter voiture pays europeen / acheter voiture neuve avec reprise
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté ...
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Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté dans un Etat membre de l'Union européenne
Dernière mise à jour de cette page le 08-01-2015
Cette page est en cours de mise à jour.
Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion dans un pays membre de l'Union européenne (UE), l'acquéreur...
Date: 2017-05-03 16:23:17
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
l'importation de tous margues dáutomobile de l'Amérique
L'import securisé
Pourquoi les particuliers et les concessionaires choisissent pour USA-Car-Import.com ?
Contrairement à ce que l'on croit, il ne faut pas se tourner vers l'importateur le moins cher, mail vers celui qui offre les meilleures garanties. Comment un importateur peut-il bien connaître une auto située aux USA à moins d'avoir des bureaux sur place ou d'avoir lui-même procédé...
Site :
usa-car-import.com
France | Usa-Car-Import.com
FR +33(0)975 18 17 50 pour nos clients en France
BE + 32 (0)35 55 99 25 pour cliënts en Belgique
NL + 31 (0)20 470 89 65 pour nos clients aux Pays-Bas
Nous Beaucoup de clients satisfaits en France et Wallonie et sur les territoires d'outre-mer français.
Introduction
Vous pouvez économiser beacoup de l'argent en passant par USA Car Import
Nous proposons des voitures neuves du stock...
Site :
usa-car-import.com
Acheter une voiture en Suisse pour la France : les ...
Acheter une voiture en Suisse pour la France : les démarches
Acheter une voiture en Suisse et l'immatriculer en France, pourquoi pas. Mais est-ce intéressant financièrement parlant, sachant que la Suisse ne fait pas parti de l'union douanière ? Les frontaliers notamment sont souvent confrontés à cette question. Pour profiter des prix attractifs pratiqués de l'autre côté de la frontière,...
Site :
http://www.placersonargentensuisse.com
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour la suisse / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / acheter une voiture en suisse et la ramener en france / acheter une voiture en suisse ou en france / achat de voiture d'occasion pas cher en france
Mandataire Auto : Achat voiture occasion Allemagne - Import
Bienvenue sur Mandataire-Auto.com
Ce site a pour but de vous aider à trouver une voiture d'occasion ou neuve auprès d'un mandataire automobile, fiable, sérieux et digne de confiance.
Nous connaissons tous quelqu'un qui a été victime d'un vendeur peu scrupuleux, ou même, peut-être avez-vous déjà été victime d'une pratique peu convenable d'un vendeur. Parce qu'il y a de bons, mais...
Site :
http://mandataire-auto.com
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion chez un concessionnaire / acheter une voiture d'occasion en allemagne chez un particulier / mandataire voiture d'occasion allemagne / mandataire voiture d'occasion espagne / mandataire voiture d'occasions
Nos Services | Usa-Car-Import.com
Un exemple de rapport d'inspection pour une Caravane Airstream
Un exemple de rapport d'inspection pour une voiture (100 photos sont envoyées séparément)
PROCEDURE D'IMPORTATION EN TOUTE SECURITE
Beaucoup d'entreprises sont uniquement spécialisées dans le transport.
En tant que SPECIALSITE, nous effectuons la recherche, l'inspection sur place, le paiement, le transport, le dédouanement...
Site :
usa-car-import.com
Thèmes liés : prix d'une voiture d'occasion aux etats unis / voiture d'importation usa / voiture d'importation americaine / avantages de l achat d une voiture / voiture d'importation belgique
Acheter une voiture au Luxembourg depuis la France | Sphynx SA
Acheter une voiture au Luxembourg depuis la France
Acheter une voiture au Luxembourg
Acheter une voiture au Luxembourg depuis la France
Acheter au Luxembourg
Acheter une voiture au Luxembourg : quels avantages ?
Les frontaliers sont certes nombreux à acheter un véhicule au Luxembourg, mais ce ne sont pas les seuls. L'avantage financier n'est pas dû qu'au prix réduit du véhicule. Il...
Date: 2017-05-12 15:56:35
Site :
http://www.sphynxsa.lu
Thèmes liés : documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / immatriculation d un vehicule etranger / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Nos Services | Usa-Car-Import.com
Un exemple de rapport d'inspection pour une Caravane Airstream
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PROCEDURE D'IMPORTATION EN TOUTE SECURITE
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En tant que SPECIALSITE, nous effectuons la recherche, l'inspection sur place, le paiement, le transport, le dédouanement...
Site :
usa-car-import.com
TVA – Taxe sur la valeur ajoutée - L'Europe est à vous
TVA - Taxe sur la valeur ajoutée
Payer la TVA dans le pays d'achat
Un particulier faisant des achats dans l'UE ne doit payer la TVA qu'une seule fois, dans le pays où il a effectué ses achats.
Vous pouvez rapporter chez vous tout achat effectué dans un autre pays de l'UE, sans devoir vous arrêter à la frontière ni faire une déclaration en douane. La seule condition est que votre achat...
Date: 2017-10-04 09:31:43
Site :
europa.eu
A l'étranger | Belgium.be
Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :
du pays dans lequel vous achetez le véhicule
de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables que pour les anciens.
Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté...
Date: 2017-05-12 17:06:27
Site :
https://www.belgium.be
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / immatriculation d un vehicule etranger / acheter un vehicule neuf a l'etranger / achat d un vehicule / site d'achat voiture neuve
Tout - Cession, Marchandises, TVA - achat-vente.cession ...
Acte de vente de fonds de commerce - Fiches conseils - cession-commerce.com
Les chiffres d'affaires et les bénéfices bruts réalisés au cours des trois dernières années d'exploitation. Attention, la période de trois ans doit être calculée de jour en jour en remontant dans le passé à partir du jour de la conclusion de la vente. [...] Les parties sont dispensées d'acquitter la TVA à...
Site :
http://achat-vente.cession-commerce.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion en belgique pas cher / tva voiture d'occasion belgique / vente de voiture d'occasion pas cher / vente de voiture d'occasion en belgique garage / recherche voiture d'occasion pas cher en belgique
Achat et leasing d'une voiture - Belgique - L'Europe est à ...
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...
Date: 2017-05-04 13:12:05
Site :
europa.eu
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Eurocreta Finance
[ English Version ]
Principe
Les personnes résidant en Belgique doivent immatriculer leur véhicule en Belgique même si ces véhicules sont immatriculés à l'étranger. La notion de résidence en Belgique signifie être inscrit dans les registres de la population d'une des communes belge. (Art 3 de l'Arrêté Royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules).
Concrètement,...
Date: 2017-08-01 08:07:25
Site :
http://www.eurocreta.be
Importer et Immatriculer un véhicule en Belgique ...
[ English Version ]
Principe
Les personnes résidant en Belgique doivent immatriculer leur véhicule en Belgique même si ces véhicules sont immatriculés à l'étranger. La notion de résidence en Belgique signifie être inscrit dans les registres de la population d'une des communes belge. (Art 3 de l'Arrêté Royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules).
Concrètement,...
Date: 2017-08-01 08:07:25
Site :
http://www.eurocreta.be
Véhicule importé | SPF Mobilité
Afin de pouvoir immatriculer un véhicule importé en Belgique, plusieurs démarches sont nécessaires.
Le véhicule doit être dédouané auprès d'un bureau de Douane et Accises, qui délivre un formulaire de demande d'immatriculation (Aspects douaniers et fiscaux : voir ci-dessous).
Le véhicule d'occasion doit être présenté au contrôle technique, sauf si vous en étiez le titulaire déjà...
Date: 2017-05-12 16:21:40
Site :
https://mobilit.belgium.be
Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / achat vehicule d'occasion documents / immatriculation vehicule d'occasion importe / achat d'une voiture a l'etranger / achat vehicule d'occasion en belgique
Véhicule importé | SPF Mobilité
Home Circulation routière Immatriculation des véhicules Véhicule importé
Véhicule importé
Vous désirez réaliser l'immatriculation d'un véhicule importé (donc inconnu de la DIV) auprès des guichets bruxellois de la DIV: prenez rendez-vous , c'est obligatoire!
Pour réaliser l'immatriculation d'un véhicule importé (donc inconnu de la DIV) auprès d'une antenne de la DIV: prenez...
Date: 2017-10-06 01:49:34
Site :
https://mobilit.belgium.be
Conseils lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Est-ce que le prix demandé est correct? Pour avoir une base de comparaison, consultez les cotes de l'occasion .
Celles-ci reprennent les prix moyens des transactions de particulier à particulier pour une voiture en parfait état.
Attention, les prix des professionnels sont en général de 15% à 25% supérieurs à ceux de la cote vu que la TVA est ajoutée ainsi que leur marge...
Site :
http://www.carguide.be
Où doit-on taxer ? - European Commission
Selon la nature de l'opération, des règles différentes s'appliquent pour déterminer le lieu d'imposition.
Les livraisons de biens
Le lieu d'imposition est déterminé en fonction du lieu de livraison des biens. Il dépend non seulement de la nature des biens livrés, mais aussi de la manière dont la livraison est effectuée.
La livraison de biens est imposée:
à l'endroit où le bien se...
Date: 2017-05-12 09:16:32
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : voiture d'importation espagne / voiture d'importation allemagne / voiture d'importation americaine / prix voiture de location longue duree / importation voiture suisse tva
Où doit-on taxer ? - European Commission
Selon la nature de l'opération, des règles différentes s'appliquent pour déterminer le lieu d'imposition.
Les livraisons de biens
Le lieu d'imposition est déterminé en fonction du lieu de livraison des biens. Il dépend non seulement de la nature des biens livrés, mais aussi de la manière dont la livraison est effectuée.
La livraison de biens est imposée:
à l'endroit où le bien se...
Date: 2017-10-05 17:52:32
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : voiture d'importation espagne / voiture d'importation allemagne / voiture d'importation americaine / prix voiture de location longue duree / importation voiture suisse tva
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