Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente d'automobiles
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TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
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TVA à l'exportation
Mots clés : présentation de la marchandise , tva
Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - tifawt.com
Vous êtes ici : Accueil / Cours de Fiscalité / Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Màj le
1 Commentaire
Au Maroc, c'est la loi n° 30-85 promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985 qui a institué la taxe sur la valeur ajoutée (modifiés et complétés par divers textes législatifs et décrets d'application notamment toutes...
Site :
http://www.tifawt.com
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Financement auto : acheter une voiture à crédit - LeLynx.fr
Linked-In
Crédit affecté ou prêt personnel : quel différence ?
Aujourd'hui, acheter comptant un véhicule neuf est un confort que peu d'automobilistes peuvent s'offrir. La grande majorité préfère étaler cet effort financier sur 24 mois, 48 mois, voire 60 mois en optant pour un crédit auto . Mais encore faut-il pouvoir faire son choix entre les dizaines d'organismes de prêt et leurs...
Date: 2017-10-05 14:32:55
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https://www.lelynx.fr
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LES VICES CACHES DANS LA VENTE AUTOMOBILE - Bernard BAYLE ...
Par BBB , 13 janvier 2017
LES VICES CACHES DANS LA VENTE AUTOMOBILE
Le vice caché est réglementé par l'article 1641 du Code civil qui indique :
« le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage que l'acheteur ne leur est pas acquise, où l'on aurait donné comme...
Site :
http://www.baylebesson.com
Thèmes liés : prix d'une expertise automobile pour vice cache / achat de l automobile / prix de l automobile / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier
Acheter sa voiture neuve sur Internet - Blog Automobile
Je vous propose aujourd'hui de passer en revue les différentes façons d'acheter sa voiture sur le web.
Les mandataires - acheter sa voiture à un prix cassé
Réputés pour proposer des réductions très importantes, ils sont légion et il est parfois difficile de s'y retrouver. Sont-ils fiables ? D'où proviennent les voitures ? Est-ce une arnaque ? Ma voiture sera-t-elle garantie en cas de...
Date: 2017-05-12 08:09:10
Site :
blogautomobile.fr
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Pièces détachées RENAULT - Achat/Vente - oreca-store.com
RENAULT /
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BMW d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch
BMW: Voitures de démonstration
BMW
La société fut fondée en 1917 comme BMW GmbH et renommée un an plus tard en BMW AG. BMW trouve son origine dans la Rapp Motorenwerke GmbH fondée en 1913 par Karl Rapp. BMW fabriqua d'abord des moteurs d'avion, mais après la Première Guerre mondiale la fabrication de moteurs d'avion fur interdite en Allemagne. Aussi, BMW produisit d'abord des motos En...
Site :
autoscout24.ch
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BMW d'occasion - achat et vente
BMW: Voitures de démonstration
BMW
La société fut fondée en 1917 comme BMW GmbH et renommée un an plus tard en BMW AG. BMW trouve son origine dans la Rapp Motorenwerke GmbH fondée en 1913 par Karl Rapp. BMW fabriqua d'abord des moteurs d'avion, mais après la Première Guerre mondiale la fabrication de moteurs d'avion fur interdite en Allemagne. Aussi, BMW produisit d'abord des motos En...
Site :
autoscout24.ch
Voiture Occasion Les Moins Cher D'europe - McBroom Georgia ...
Voiture Occasion Pas Cher. Voiture Occasion Pas Cher Info. Try a new search on alot!
Classement des voitures les moins chères d'Europe. Classement des voitures les moins chères d'Europe. Actus Publié le 24 décembre 2012 à 16 h 30 min. Tout pour réparer ou faire du tuning voiture pas cher.
Voiture Belgique Le bon coin Voiture Belgique. Voiture Occasion Belgique Trouver votre voiture...
Date: 2017-09-13 10:15:56
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Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment ...
Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé à l'étranger
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Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé à l'étranger
26/04/2017
A - Véhicule en provenance de l'Espace Economique Européen*
(cf. Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)
L'acheteur du véhicule d'occasion doit...
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https://immatriculation.ants.gouv.fr
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CF - Infractions et sanctions pénales - Poursuites ...
CF - Infractions et sanctions pénales - Poursuites correctionnelles - Délit général de fraude fiscale - Éléments constitutifs du délit
I. Éléments constitutifs du délit de fraude fiscale
1
L' article 1741 du code général des impôts (CGI) vise quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire frauduleusement à l'établissement ou au paiement total ou partiel de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Acheter ou vendre un véhicule entre particuliers ...
Toute personne qui acquiert un véhicule usagé à la suite d'une transaction (achat, vente, échange, don) conclue avec une autre personne.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Démarche
Pour immatriculer un véhicule à la suite d'un transfert de propriété, l'acquéreur doit se présenter, accompagné de l'ancien propriétaire du véhicule, à un point de service de la Société de l'assurance...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier / achat d un vehicule automobile / achat d un vehicule / achat et vente de vehicule entre particuliers / assurance automobile vente vehicule
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Sécurité de la transaction
Une fois le prix de votre voiture d'occasion connu, il vous suffit de prendre rendez-vous...
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Passion Autos Prestiges Anciennes - Blog des passionnés d ...
un Guide d'achat inversé ? les modèles à éviter !
un Guide d'achat inversé ? les modèles à éviter ! dees voitures et plus fiables, et les moteurs ? La récente enquête de la société Cargarantie tend à prouver le contraire. Les experts de l'Argus vous livrent la liste des versions à surveiller ainsi que...
11 Septembre 2017
La "garantie légale de conformité" est une garantie contre...
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Lettre de demande de suspension d'un contrat d'assurance
Accueil > Lettres Types > Banque - Assurances > Contrat d'assurance > Lettre de demande de suspension d'un contrat d'assurance
Modèle de lettre pour suspendre une assurance voiture
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L' assurance automobile est obligatoire pour les détenteurs de véhicules à moteur, mais lorsque vous vous séparez de votre bien, volontairement ou involontaire comme dans notre exemple de lettre ci-dessous, vous devez demander la résiliation ou la suspension de votre police d'assurance.
Il existe d'autres...
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Voitures occasions au Maroc : Déposer une annonce sur Auto ...
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De plus en plus de marocains se tournent vers Internet pour Acheter ou Vendre leur voiture d'occasion, Auto-annonces.ma est un site de petites annonces auto occasion qui vient répondre à ce besoin, via son moteur de recherche avancé il est possible de consulter les marques et les modèles de voiture à vendre dans votre ville Voiture occasion...
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Concessionnaire Ford de véhicules neufs et d'occasion ...
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Date: 2017-05-02 15:25:36
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Rendez-vous chez AM Auto pour une réparation de voiture à Marseille . AM Auto dispose de 2 garages : un situé dans le 10ème arrondissement et un à la Valentine, dans le 11ème.
Nos garages vous proposent un grand nombre de services comme la réparation de carrosserie, le remplacement de pare-brise , ou encore la réparation de jantes.
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Date: 2017-09-30 00:01:42
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http://joneskathyblog.blogspot.com
Acheter sa voiture neuve sur Internet - Blog Automobile
Acheter sa voiture neuve sur Internet
30 juin 2011
Qu'avez vous acheté sur Internet récemment ? Une machine à laver, un téléphone portable, un ordinateur, des meubles, ... ? Pourquoi n'achèteriez-vous pas votre voiture neuve ?
Un risque à la réception de votre commande ? Pas forcément !
Je vous propose aujourd'hui de passer en revue les différentes façons d'acheter sa voiture sur le...
Date: 2017-09-03 06:45:17
Site :
blogautomobile.fr
Achat et leasing d'une voiture - Belgique - L'Europe est à ...
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...
Date: 2017-05-04 13:12:05
Site :
europa.eu
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Concessionnaire Ford & Lincoln de véhicules neufs et d ...
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Site :
http://www.trfordlincoln.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / vehicule d importation neuf / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d occasion
Mandataire auto -44% : Comparateur 30 000 voitures neuves
Volkswagen
Volvo
Pour effectuer un achat de voiture réfléchi et décidé, les solutions sont variées. Parmi celles-ci, une des meilleures aujourd'hui est de passer par le biais d'un mandataire auto. Kidioui rend visible cet acteur et permet de le comparer à tous ses concurrents sur une échelle nationale. Bref, ce sont les plus intéressantes offres automobiles de France à portée de...
Site :
http://voiture.kidioui.fr
Thèmes liés : mandataire auto voitures neuves / achat voiture neuve petit prix / prix d une voiture neuve / comparateur mandataire auto france / achat voiture neuve meilleur prix
Comment est calculée la cote occasion d'une auto ? | Le ...
Au moment de vendre sa voiture, l'automobiliste est souvent perdu... tout comme celui qui veut acheter. La cote occasion sert souvent de base, et on l'évoque lors des discussions entre vendeur et acheteur. Mais qui détermine la cote occasion, et peut-on vraiment s'y fier ? Nous revenons sur l'histoire de l'Argus, première cote établie pour la revente des autos de seconde main, mais aussi sur...
Site :
https://blog.atome.auto
Bonus-malus écologique — Wikipédia
En complément du malus écologique de 2 600 euros à l'achat, les propriétaires de voitures de la classe G de l' ADEME doivent désormais payer annuellement un malus de 160 euros.
Le malus annuel devra être payé pour un véhicule :
dont le taux d'émission de CO2 est supérieur à 250 g/km en 2009, 245 g/km en 2010, 191 g/km à partir de 2012 (ou dont la puissance administrative excède 16...
Date: 2017-05-11 23:48:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : achat d un vehicule automobile / achat d un vehicule / achat et vente d'automobiles / vente et d achat automobile
Faites votre carte grise dans un garage agréé ...
Mot de passe oublié ?
Faites votre carte grise dans un garage agréé
Grâce au nouveau système d'immatriculation des véhicules, vous avez la liberté de faire votre changement carte grise auprès d'un professionnel de l'automobile habilité et agréé par les services de l'état et vous évitez les longues files d'attente de préfecture.
L'idée, pour votre carte grise
Trop souvent, nous...
Site :
http://www.cartegrisedirect.fr
Accueil - Bretagne Roadster vente de voitures de ...
Merci au Palais de la voiture P32 Parfum d'antan ( www.palais-de-la-voiture.com )
Bretagne Roadster en Normandie, Loïc et Karine RUFFET, vente et importation de voitures de collection, classic cars, rénovation, restauration à vendre.
Spécialiste de grandes marques automobiles, classic cars : Triumph, MG, Austin Healey, Jaguar, Porsche 356, 911, 912, Ford Mustang, Alfa Romeo, Morgan et Mercedes.
Loïc Ruffet propose aux amateurs et collectionneurs...
Date: 2017-05-12 18:53:02
Site :
http://www.bretagneroadster.com
Thèmes liés : achat vente de voiture de collection / vente de voiture de collection / achat de vehicule de collection / vente d une voiture / achat vehicule sans carte grise
Prêt accession sociale : bénéficiaires, montant, durée, taux
Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 22h11
Bonjour kubika,
Le prêt PAS finance sur l'intégralité de la durée du prêt.
kubika, le 27/09/17 à 21h21
Bonjour,
le PAS est valable sur la durée du crédit (20ans) ?
Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 19h06
Bonjour anais,
Le prêt patronal est lié à un employeur qui cotise à une caisse affiliée au CIL. Ce prêt est un prêt...
Date: 2017-10-03 13:22:29
Site :
http://www.cyberpret.com
Thèmes liés : lors de l achat d une voiture / achat d'une voiture a l'etranger / avantages de l achat d une voiture / location option d'achat voiture sans apport / vente voiture acheter a credit
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Garantie constructeur automobile : Le mandataire dans ...
Garantie constructeur automobile : Le mandataire dans notre cas!
Garantie constructeur automobile : Le mandataire dans notre cas!
La gamme de services varie selon les mandataires mais la plupart proposent, hors coût de la carte grise, de prendre gratuitement en charge les démarches en préfecture, immatriculation du véhicule, pose des plaques, préparation du véhicule et sa mise en main.
Le...
Date: 2017-10-06 02:36:58
Site :
http://www.autophare.com
Thèmes liés : achat voiture mandataire garantie constructeur / garantie vente automobile / achat d un vehicule automobile / prix d'assurance voiture / achat de garantie automobile
Assurer une voiture immatriculation étrangère en France ...
Bonjour Je souhaite savoir s'il est possible d'assurer une voiture étrangère en France sans changer l'immatriculation. Question subsidiaire est-il possible de faire passer le contrôle technique....? En gros je souhaite racheter la voiture d'un proche qui vit à l'étranger/CEE quand même, et ça... show more Bonjour
Je souhaite savoir s'il est possible d'assurer une voiture étrangère en...
Site :
https://answers.yahoo.com
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Boursorama Banque, 1ère banque à vendre une voiture
Boursorama lance « BoursoShop » une e-boutique privée accessible depuis l'espace bancaire de Boursorama Banque
Boulogne-Billancourt, le 3 décembre 2014 - Boursorama innove dans le secteur bancaire en offrant à ses clients la possibilité d'acheter en ligne, directement depuis leur espace personnel, des produits ou services non financiers à des conditions préférentielles et...
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Garantie mécanique garantie auto pour le vendeur ou pour l ...
Garantie mécanique garantie auto pour le vendeur ou pour l'acheteur, de particulier à particulier ou avec un professionnel
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"Ah qu'il est rassurant de rouler dans une voiture de moins de 2 ans, totalement couverte par la garantie. Mais après, c'est du sans filet ? Vu la complexification de la technologie, les...
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Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
Date: 2017-10-05 06:36:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Garage automobile Auto Angel Martinez Mauguio
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Date: 2017-05-12 17:57:45
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TPS - Taxe d'apprentissage - Champ d'application et ...
TPS - Taxe d'apprentissage - Champ d'application et territorialité
1
La taxe d'apprentissage a pour objet de favoriser l'égal accès à l'apprentissage sur le territoire national et de contribuer au financement d'actions visant au développement de l'apprentissage.
I. Territorialité
10
Aux termes de l' article 1599 ter A du code général des impôts (CGI) , la taxe d'apprentissage est due par...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : taxe sur vente d'auto particulier / recherche siege auto d'occasion / recherche auto d'occasion / recherche auto d occasion / achat d'une auto ecole
ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente
IMPORTANT - NOTE A L'UTILISATEUR :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente";
EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DES SERVICES DU SITE INTERNET www.allopneus.com ET EN ACHETANT DES PRODUITS VIA CE SITE...
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Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / prix de l automobile / achat d un vehicule automobile / prix d'assurance automobile / prix d assurance automobile
Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM
Droits et taxes sur le véhicule provenant d'un pays ...
... situé hors de l'Union européenne (UE), mais ayant un accord avec l'UE
... situé hors de l'Union européenne (UE), mais n'ayant pas un accord avec l'UE (*)
Base de taxation
Réduit ou nul selon les termes de l'accord.
caravanes automotrices : 10 %
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motocycles excédant 250 cm3 :...
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Entretien auto : tout savoir sur la révision de voiture en ...
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Entretien auto : tout savoir sur la révision de voiture en France
Pour conduire en sécurité et rester performantes, toutes les voitures immatriculées en France doivent faire l'objet d'un entretien régulier par un professionnel : la révision automobile. Que vous ayez une voiture électrique, une auto fonctionnant au diesel ou à l'essence, ou bien une hybride : vous...
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Camping-car - Fourgon aménagé - Vente et location Lyon ...
Starterre est un centre automobile multimarque. Vente de véhicules 0km et occasions récentes. Notre équipe vous accompagne dans votre achat de voiture 0km ou de voiture d'occasion....
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Acheter sa voiture en Allemagne, notre mode d'emploi
22.9.2011
Suite aux nombreuses questions suscitées par l'article sur l'importation de voitures depuis la zone euro dans FRC Magazine de septembre, nous répondons à celles qui ont été les plus fréquemment posées.
Notre comparatif est sans appel. En dehors des garages situés dans les pays de l'Union européenne, les sociétés d'export...
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frc.ch
Thèmes liés : vente de vehicule neuf a l'export / vehicule d importation neuf / voiture d'importation allemagne / vente de voiture d allemagne / lors de l achat d une voiture
6 conseils pour réussir l'achat d'une voiture neuve ...
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6 conseils pour réussir l'achat d'une voiture neuve
17 oct
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Vous avez choisi la marque et le modèle de votre prochain véhicule neuf...
Date: 2017-05-12 17:49:25
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Acheter sa voiture en Allemagne, notre mode d'emploi ...
Acheter sa voiture en Allemagne, notre mode d'emploi
22.9.2011
Suite aux nombreuses questions suscitées par l'article sur l'importation de voitures depuis la zone euro dans FRC Magazine de septembre, nous répondons à celles qui ont été les plus fréquemment posées.
Notre comparatif est sans appel. En dehors des garages situés dans les pays de l'Union européenne, les sociétés d'export...
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Garage Automobile - Vente Véhicule et Voiture à Niort (79)
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Nos techniciens expérimentés ainsi qu'un équipement spécifique de nos ateliers, nous permettent d’'assurer la maintenance et l’'entretien des véhicules toutes marques, suivant les préconisations constructeurs.
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