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Publié le : mercredi 4 juin 2014 |
Mots clés : exonération et franchise , outre-mer , résident , véhicule
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Immatriculation d'un véhicule - TCS Suisse
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Voiture Occasion Import Alsace - Brooks Alma Blog
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Aide au remplacement d'un ancien diesel (personne non ...
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Véhicule automobile neuf (achat) - 14/11/2016
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Transfert de bail automobile: Lease Busters, le pionnier ...
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VOTRE GUIDE D'ACHAT AUTO: POUR BIEN ACHETER VOTRE FUTUR VEHICULE
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Malus écologique sur les véhicules neufs polluants
Bonjour
J'ai un projet d'achat pour un véhicule d'occasion poluant (+ de 250 gr/km) de 2004.
Ma question est : Est ce que je suis concerné par la taxe annuelle de 160 euros ?
Pour la CG est ce que le calcul du CO2 sera toujours de 2 euros de 200 à 250 gr et 4 euros au delà ?
Cordialement
la taxe annuelle de 160 euros ne concerne que les véhicules dont la première date d'immatriculation est...
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carte-grise.org
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
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Site :
http://www.lescomparateurs.com
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Fiscalité GPL - BOREL GPL
Fiscalité GPL
Actualités fiscales 2017
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Site :
http://www.borel.fr
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CarCLIC vous est proposé depuis 1971
Tous les véhicules neufs non immatriculés sont négociés en France
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Site :
http://www.carclic.com
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Mandataire automobile à Lyon, importation de véhicules de ...
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Courticars est un négociant de véhicules neufs importés de l'Union Européenne depuis 2001 à Chaponnay, proche de Lyon.
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Site :
http://www.courticars.com
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Garage STRASBOURG AUTOS IMPORT, véhicules, automobiles d ...
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http://www.importauto67.com
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Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
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VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Taxes sur achat vehicule en allemagne? [Résolu]
Starren 30 juil. 2009 à 08:46
Bonjour à toutes et à tous,
Je travaille en Allemagne pour une société de location automobile qui vend aussi des véhicules neufs et des véhicules d'occasion.
Connaissant parfaitement les formalités d'acquisition et de ré-immatriculation dans un autre pays je me permets de vous apporter les précisions suivantes:
Il existe deux cas différents: celui de...
Date: 2017-05-10 19:17:42
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
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Préfecture de l'Essonne (91) - siv-immatriculation.fr
Pour tout renseignement concernant vos démarches administratives, composez-le :
Du lundi au vendredi, de 8h à 19h15 et le samedi, de 8h à 17h30
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Aujourd'hui vendredi 06 octobre 2017
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Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion en Alberta, l'acheteur et le vendeur doivent remplir un Bill of Sale (contrat de vente). Ce contrat de vente comprend la date de la vente, l'adresse et les renseignements d'identification de l'acheteur et du vendeur, l'année, la marque, le modèle et le NIV (numéro d'identification du véhicule) du véhicule, le relevé de l'odomètre, le prix total, le...
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Revenu Québec - Achat d'un véhicule routier neuf
Achat d'un véhicule routier neuf
Achat d'un véhicule routier neuf
Calcul de la TPS
La personne qui achète au détail un véhicule routier (Ce lien ouvrira une nouvelle fenêtre) neuf doit payer la TPS au commerçant qui lui vend le véhicule. La TPS est généralement calculée sur le prix de vente convenu entre les parties.
Calcul de la TVQ
La personne qui achète au détail un véhicule...
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Citroën Maroc : Vente et achat de voiture neuve et d'occasion
EN SAVOIR PLUS
Citroën Maroc vous propose de découvrir toute la gamme de voitures neuves et de véhicules Utilitaires de la marque Citroën. Retrouvez les différents modèles disponibles pour les particuliers et les professionnels. Si vous souhaitez acheter votre véhicule neuf Citroën, rien de plus...
Date: 2017-05-09 08:12:02
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Immatriculation véhicule - Vos Demarches.com
Immatriculation
Avec le nouveau système d'immatriculation (S.I.V.), chaque véhicule recevra désormais une immatriculation à vie.
Avec le nouveau système, les plaques d'immatriculation changent ainsi que le régime et les procédures d'immatriculation des
véhicules. Les démarches d'immatriculation sont simplifiées.
- Comment immatriculer un véhicule neuf ou occasion acquis en France ?
-...
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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse.
Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.
Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.
Cordialement,
Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa
Bonjour Zou,
Effectivement, certaines...
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Acheter une voiture neuve ou d'occasion ? | Pratique.fr
Votre vieille voiture est à bout de souffle ? Pour la remplacer deux options s'offrent à vous : acheter une voiture d'occasion ou acheter une voiture neuve. Dans les deux cas, le choix se fait en fonction du budget disponible mais aussi des besoins.
L'occasion, l'atout prix
Le principal intérêt d'acheter une voiture d'occasion tient à son prix. Moins chère qu'un modèle neuf, une voiture...
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Voiture neuve moins chère avec AMTT-Véhicules neufs à prix ...
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Tous les véhicules neufs non immatriculés sont négociés en France
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Acheter un véhicule neuf ou usagé aux États-Unis
Acheter un véhicule neuf ou usagé aux Etats-Unis
by JFC -- novembre 9, 2007
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Date: 2017-09-13 10:15:55
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Vente voiture occasion allemagne
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L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne et l'application de la directive européenne sur "l'harmonisation des certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire" a simplifié les formalités d'achats intracommunautaires. La nouvelle "carte...
Date: 2017-02-14 17:25:32
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