Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un vehicule particulier
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La garantie des vices cachés Avocat Automobile Laurent ...
Du vice caché automobile
Lorsque l'on étudie le recours en garantie sur le fondement des vices cachés, un constat s'impose rapidement : les principes de droit positif qui gouvernent la matière résultent très largement d'une construction jurisprudentielle autour des défaillances des véhicules automobiles .
Chronologiquement, si le contentieux du début du siècle était encore assez rare...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion
MUSTIERE Automobiles, concessionnaire Ford à Nantes St ...
Nos véhicules d'occasion
Ford Mustière Automobiles Saint-Herblain : Nantes Ouest (44 - Loire-Atlantique)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion, particulières ou utilitaires, assorti de toute une gamme de services : formules de financement et crédit pour l'achat...
Site :
http://www.ford-nantes.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat vehicule d'occasion particulier / vehicule auto d occasion / vente d'un vehicule particulier a un professionnel
Véhicule autonome — Wikipédia
Principes[ modifier | modifier le code ]
Le véhicule autonome, qui à l'origine est un véhicule standard, est équipé de capteurs numériques ( caméras , radars , sonars , lidars , etc. ) dont les données sont traitées par des processeurs et des logiciels spécifiques :
avec la fusion de ces données, ces logiciels reconstituent la situation routière 3D par reconnaissance de formes...
Date: 2017-05-12 12:11:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Quelles sont les conditions d’achat d’une voiture d’occasion
Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Rechercher sur Web-libre :
Liens commerciaux
Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Les voitures d'occasion proposées par les vendeurs professionnels sont en général plus chères que celles vendues par des particuliers. Ces véhicules bénéficient par contre d'un suivi régulier par des garagistes...
Site :
http://www.web-libre.org
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-05-12 16:08:10
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Vente aux enchères voiture | Exleasingcar.com
ÉTUDIEZ LES VENTES AUX ENCHÈRES EN COURS
Fournisseurs de voitures
Nous travaillons avec les sociétés de l'Europe Occidentale qui gèrent les plus grands parcs de voitures qui faisant objet du crédit-bail.
Les voitures à historique complet de contrôle technique et évaluées par des inspecteurs certifiés européens indépendants
La publication des photos de tous les endommagements...
Site :
https://www.exleasingcar.com
Thèmes liés : vente aux encheres de voitures d'occasion / vente au enchere de voiture d occasion / vente aux encheres de voiture de societe / vente au enchere de voiture occasion / annonce au vente aux enchere de voiture
Mail Automobiles, concessionnaire Land Rover à Rennes ...
Nos véhicules d'occasion
Land Rover Mustière Automobiles Cesson : Rennes (35 - Ille et Vilaine)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion, particulières ou utilitaires, assorti de toute une gamme de services : formules de financement et crédit pour l'achat d'un...
Site :
http://www.landrover-rennes.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat vehicule d'occasion particulier / vehicule auto d occasion / vente d'un vehicule particulier a un professionnel
Vente d'une voiture dans l'etat / Obligations administratives
10595 message(s) , Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour Marie,
Le code de la route impose, avant toute vente de particulier à particulier, de véhicule de + 4 ans, au vendeur d'être en possession d'un contrôle technique de son véhicule et ce contrôle ne doit pas avoir + 6 mois. De plus, le rapport de ce CT doit impérativement être remis à son acheteur ainsi qu'un certificat de...
Site :
http://www.experatoo.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier / lors de l achat d une voiture / achat et vente de vehicule entre particuliers / achat vente vehicule particulier / vente particulier voiture vice cache
Vendre votre voiture: quels documents nécessaires ...
De quels documents ai-je besoin ?
Régler les formalités
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, le ou les propriétaires doi(ven)t obligatoirement remettre à l'acheteur certains documents essentiels. En voici la liste.
Facture et contrat de vente
Vous devez pouvoir produire la facture d'achat d'origine avec nom, adresse et numéro de TVA du distributeur.
Un contrat de vente ou...
Date: 2017-05-12 18:27:11
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
L’explosion de la vente en ligne de voitures d’occasion
|
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L'explosion de la vente en ligne de voitures d'occasion
Jusqu'ici épargné par la nouvelle économie, le secteur de la vente de voitures d'occasion se développe de manière exponentielle sur internet. La preuve, si l'on se réfère aux statistiques, sur trois véhicules...
Site :
https://www.economie-magazine.com
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat voiture d'occasion carte grise / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Démarches pour la vente d’une voiture d’occasion à un ...
Formalités pour vendre une voiture d'occasion
Dans le cas de la vente d'une voiture d'occasion à un particulier, le vendeur est tenu d'effectuer certaines démarches afin que l'acquéreur puisse obtenir le certificat d'immatriculation anciennement appelé carte grise.
- Dans le cas d'un véhicule de plus de 4 ans, il faut passer un contrôle technique dans un garage agréé si le dernier date...
Date: 2017-10-06 00:25:33
Site :
http://www.info-demarches.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion particulier / vente de voiture d occasion particulier / vente en ligne de voiture d'occasion / vente de voiture d occasion en ligne / site vente de voitures d'occasion
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Parcs Enchères à Lempdes : de bonnes affaires en ...
Patrick Faugeras est un professionnel aguerri du monde automobile. Il s'est associé à Jean-Luc Bereau qui avait créé une salle des ventes en 1996 à Aubagne. Le site PARCS ENCHERES LEMPDES, dans notre département, est leur deuxième point de vente.
« Après 28 ans passés au service d'une grande marque automobile française, j'ai pris la décision en 1999 de la quitter et d'offrir mes...
Site :
http://lejournaldeleco.fr
Thèmes liés : vente aux encheres d'automobiles / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier / vente au enchere automobile / vente automobile particuliers
Auto-Export.fr, mandataire automobile francais, promotion ...
Auto-export.fr se positionne comme le mandataire le moins cher possible sur la plus large sélection de modèle. On trouve ainsi très facilement un modèle avec 30% de remise par rapport au prix concessionnaire. Sur un monospace neuf, on peut gagner ainsi près de 10.000 euros. Une remise exceptionnelle qui explique que le mandataire automobile gagne une place de choix dans le coeur des...
Site :
http://www.auto-export.fr
pièces auto neuves et d'occasion toutes marques et ...
Montage de pièces détachées Soluval
OCCASION
véhicules d'occasion
UNE SOLUTION ÉCOLOGIQUE ET SOCIALEMENT RESPONSABLE
SOLUVAL est spécialisée dans la vente de pièces auto d'occasion, de véhicules d'occasion toutes marques et de véhicules RVS. Notre atelier réalise le montage de pneus neufs de votre ligne d'échappement d'occasion ainsi que de vos amortisseurs d'occasion. Nous pouvons aussi changer votre batterie d'occasion. Avec notre casse auto en ligne nous vous proposons aussi la vente de véhicules accidentés. Un service de carrosserie...
Site :
http://soluval.fr
Thèmes liés : vente pieces auto d'occasion / vente de pieces auto d occasion / pieces auto d occasion / vehicule auto d occasion / site vente auto d'occasion
Rachat voiture cash, reprise auto | Vendezvotrevoiture.fr
» Rachat voiture casse
Pourquoi est-il mieux de vendre sa voiture sans attendre ?
Vous l'avez probablement lu, la tendance est au rachat de voiture cash. Les conséquences à retarder une vente auto sont telles qu'il vaut bien mieux en effet la revendre le plus vite possible. Si vous hésitez à céder votre automobile maintenant plutôt que dans quelques mois, voici de quoi vous aider à...
Adaptation, location, vente et achat de véhicules pour ...
Contact
o Le projet «Adapty-cars»
Des voitures d'occasion adaptées pour les handicapés. Il s'inscrit dans la continuité des parcours professionnels de ses deux initiateurs : D'un côté, un ex-ambulancier devenu professionnel de l'automobile depuis plus de 10 ans, de l'autre, une infirmière à domicile étant intervenue auprès de personnes souffrant de handicaps moteurs divers.
o Ensemble,...
Site :
http://www.adaptycars.com
Thèmes liés : vehicule d'occasion a vendre en france / achat d'un vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat vehicule d'occasion particulier
Probleme vente voiture aparticulier à particu [Résolu]
mickael 22 mars 2010 à 21:36
Bonjour,
Je viens vous présenter ma petite expérience en la matière, d'achat et de vente de véhicules entre particulier.
A leur actuelle, j'ai acheté en tout 8 voitures auprès de particulier, et 6 que j'ai revendu par la suite.
Il faut savoir qu'en tant que vendeur, vous vous engagez sur votre honneur (attention l'honneur, n'est pas qu'un mot, si devant la...
Date: 2017-05-03 15:31:17
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : achat et vente de vehicule entre particuliers / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier / vente particulier voiture vice cache / achat vente de voiture entre particulier
Guide complet des prix - Aperçu - autologique.qc.ca
Consommation de carburant (C.C.)
Quelle est la juste valeur marchande de mon automobile? Combien puis-je en obtenir à l'échange lors de l'achat d'un véhicule neuf? Combien puis-je la vendre à un autre particulier? Tel est, en général, le genre de questions que l'on se pose quand vient le temps d'acheter, de vendre ou d'échanger un véhicule. Le but de ce site Web est de fournir aux ...
Site :
http://www.autologique.qc.ca
Thèmes liés : question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / prix d un vehicule d occasion
Biens d'occasion : quelle TVA appliquer
La vente de biens d'occasion par les " assujettis-utilisateurs " (assujettis qui revendent des biens qu'ils ont utilisés pour leur exploitation) est soumise aux règles de droit commun. La vente de tels biens par des particuliers, quant à elle, n'est pas soumise à la TVA dès lors qu'elle ne constitue pas une activité commerciale.
Les biens d'occasion
Sont considérés comme biens d'occasion...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Mandataire auto - Achat voiture neuve moins chère - ecocar.fr
NEGOCIANT MANDATAIRE AUTOMOBILE
Le groupe
Ecocar est la filiale de vente à particulier du groupe GFI loueur automobile, mandataire, importateur et négociant automobile depuis 1995. Le groupe a vendu plus de 70.000 véhicules depuis ces nombreuses années.
En quelques chiffres, ECOCAR et le groupe GFI c'est : jusqu'à 55 % de remise. Une concession moderne de 3200 m² et plus de 28000m² de...
Site :
http://www.ecocar.fr
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en france / vehicule d importation neuf / vehicule d'occasion import export / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion
Prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.
Lorsque vous achetez un véhicule d'occasion d'un particulier vous devez payer la taxe de vente du Québec. Vous paierais les taxes sur le prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.
Âge de votre véhicule:
Si votre nouveau véhicule est âgé de moins de 10 ans de l'année en cours, celui-ci est listé à la Société de l'assurance automobile du Québec et vous devrez payer la TVQ sur ce montant lors de l'immatriculation.
Véhicule plus de 10...
10 conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-05-12 17:48:39
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Thèmes liés : verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Comment immatriculer une voiture Française au Portugal ...
Infos Pratiques , S'installer comment immatriculer sa voiture au Portugal , doit-on changer son immatriculation pour vivre au Portugal , immatriculer une voiture au Portugal , peut-on amener sa voiture au Portugal , voiture étrangère au Portugal OAC-Portugal
Selon les règles générales appliquées au sein de l'UE, les citoyens doivent immatriculer leur voiture dans le pays où ils ont établi...
Site :
http://portugal-installation-conseil.fr
Thèmes liés : lors de l achat d une voiture / achat d'une voiture a l'etranger / immatriculation d un vehicule etranger / achat d une voiture a un particulier / vehicule d'import
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ?
Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule.
Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier.
Quelques conseils pour que tout se passe bien.
Avoir les bons réflexes
Avoir les...
Date: 2017-05-12 17:04:46
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : acheter voiture d'occasion particulier / bien acheter une voiture d occasion / acheter une auto d'occasion / acheter une auto d occasion / acheter voiture d'occasion
Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...
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Carte grise en ligne » Démarches carte grise pour une voiture d'occasion - Cartegrise-enligne.com
Démarches carte grise pour une voiture d'occasion - Cartegrise-enligne.com
Vous venez d'acheter une...
Crédit auto Audi, financement auto, LOA – Audi Financial ...
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Trouvez comment financer votre automobile Audi
Crédit Classique, Location avec Option d'Achat (LOA), Location Longue Durée (LLD), Crédit-Bail.
Avec Audi Financial Services, vous avez le choix entre plusieurs formules de financements pour un véhicule neuf ou d'occasion. Que vous...
Date: 2017-05-11 09:45:05
Site :
http://financement.audi.fr
Thèmes liés : location avec option d'achat automobile / location option d'achat voiture sans apport / location option d'achat voiture occasion / prix d'assurance auto / prix d une assurance auto
Quels papiers à donner en cas de vente de votre voiture ...
Nederlands : Documenten bij de verkoop van de wagen
Vous vendez votre voiture à un particulier ? Vous devez lui remettre:
la Demande d'Immatriculation reçue au contrôle technique (l'acheteur devra la transmettre à sa...
Site :
https://www.guide-achat-vente-auto.be
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion particulier / vente de voiture d occasion particulier / vente voiture d'occasion / vente des voiture d occasion / vente d une voiture d occasion
Conditions Générales de Vente V.O. | Platine Automobiles
Retour
ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société PLATINE AUTOMOBILES, ci après dénommée "le vendeur" et l'acheteur, ci-après dénommé "le client". Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente dun véhicule, ou un contrat de mandat. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches préalables à la livraison du...
Site :
http://platine-automobiles.com
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / achat vehicule d'occasion avec reprise / achat vehicule d'occasion delai de retractation / achat et vente de vehicules d'occasion
Annuaire des concessionnaires automobiles en France : Auto ...
Le guide de référence pour trouver un concessionnaire en France.
Rechercher
Annuaire des concessionnaires
Qu'est ce qu'un concessionnaire?
Les concessionnaires forment le réseau primaire des constructeurs automobiles. On compte plus de 5000 concessionnaires en France pour une cinquantaine de constructeurs. Chaque concession peut être liée à un ou plusieurs constructeurs (exclusive ou...
Date: 2017-05-12 03:10:01
Site :
auto-concession.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / location option d'achat voiture occasion / achat vehicule location longue duree / vente de vehicule neuf et occasion
La logistique automobile, enjeux et ressources
Pour suivre la publication de nouveaux articles / ressources, inscrivez-vous gratuitement à la Newsletter FAQ Logistique
Article rédigé par Frédéric LEGRAS,...
Date: 2017-07-24 08:53:52
Site :
http://www.faq-logistique.com
Thèmes liés : vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion / vehicule d importation neuf / vente d'un vehicule particulier / vehicule d'importation renault
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-05-12 22:02:57
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Contrôle technique et certificat d'immatriculation / L ...
Posté le 04/05/2017 à 09:29 par Vanessa
Bonjour Corentin,
Afin de pouvoir immatriculer votre véhicule, vous êtes malheureusement dans l'obligation de repasser un contrôle technique car il est informatiquement impossible d'immatriculer un véhicule qui ne respecte pas les règles du contrôle technique.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/05/2017 à 22:15 par Corentin
Bonjour j'ai acheter...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : achat vehicule occasion controle technique / vente voiture professionnel sans controle technique / vente voiture occasion belgique controle technique / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Voiture occasion : achat, reprise et financement de ...
Reprise
Garantie satisfait ou remboursé
Garanties, révisées et immédiatement disponibles, nos véhicules d'occasion en vente bénéficient également de la garantie « Satisfait ou Remboursé » ! Comprenez qu'en cas de défaut ou de changement d'avis, nous vous reprenons le véhicule aux conditions d'achat TTC mentionnées sur la facture par l'intermédiaire de la concession où se trouvait...
Site :
https://www.autosphere.fr
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Cote Argus — Wikipédia
Origine[ modifier | modifier le code ]
Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...
Date: 2017-05-07 17:32:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Vehicule Utilitaire, Nord, Boulogne, Pas de Calais - AUTO N 1
Rubrique 4 Lorem ipsum dolor sit amet
Des spécialistes du véhicule utilitaire
Installée depuis 2004 à Wimille, Auto N°1 est une société professionnelle spécialisée dans la vente de véhicules utilitaires de toutes marques, neufs et d'occasion.
Notre métier
Spécialistes de la vente de véhicules utilitaires , nous vous proposons une large gamme de produits de toutes marques, tous types (fourgons, camionnettes , bennes, frigorifiques, petits VU, véhicules de société...) et n'excédant pas 3T5, neufs ou d'occasion et ce jusqu'à 40 % moins chers que sur le marché. En effet, nous recherchons constamment dans tous...
Site :
http://www.auton1.net
Thèmes liés : prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vehicule auto d occasion / vente de vehicule neuf et occasion / prix d un vehicule d occasion
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
2015-05-06T11:54:42.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition
Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :
- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;
- des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Buybyecar, achat sécurisé de voitures d'occasion entre ...
Buybyecar, achat sécurisé de voitures d'occasion entre particuliers
Il y a 2 années
Écrit par Ashley Appadoo
L'idée :
Le projet consiste en la création d'une market place d'achat et vente de voitures entre particuliers uniquement sans les mauvaises surprises. Ce projet fait suite à ma propre expérience personnelle. J'ai acheté une voiture d'occasion à un particulier en adoptant les...
Site :
https://startup.info
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
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Alerter
Bonjour,
au risque que cette question ai été posé plusieurs fois, je me lance car je ne suis pas sur des réponses que j'ai lus,
j'ai trouver une réponse ici (qui m'a l'air bonne):...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : achat vente vehicule occasion tva / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion en allemagne
Comment remplir le certificat de cession de véhicule
Les informations à remplir dans le certificat de cession
Que doit comporter le certificat de cession (signature, informations...) pour la vente ou donation d'un véhicule ?
Le certificat de cession du véhicule devra comprendre plusieurs mentions obligatoires. Effectivement, il doit inclure la date de la transaction, la signature de l'ancien propriétaire, la marque, et le modèle de la voiture...
Site :
http://www.certificat-cession.fr
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vehicule d importation neuf / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion
Argus voiture d'occasion | autolive.be
Chaînes télé spécialisées
Argus voiture d'occasion
Vous désirez trouver le prix de vente de votre voiture? Vous hésitez entre plusieurs prix? Vous ne savez pas comment vous y prendre? Autolive vous propose plusieurs solutions afin de vous aider à estimer le prix de vente de votre bien d'occasion au travers d'une sélection des meilleurs argus pour voiture d'occasion en Belgique et en...
Date: 2017-05-12 18:22:26
Site :
http://www.autolive.be
Thèmes liés : cote voiture d'occasion auto plus / cote argus auto occasion gratuite / cote voiture d'occasion gratuite / cote voiture d occasion gratuit / cote de la voiture d'occasion belgique
LE VRP (Voyageur Représentant Placier)... - TECHNIQUES DE ...
Le salaire du VRP peut être constitué :
- uniquement de commissions,
- uniquement d'un fixe,
- d'un fixe auquel s'ajoutent des commissions.
Les commissions peuvent être calculées soit sur les seules affaires conclues par le VRP, soit sur les affaires traitées par le VRP en ajoutant les commandes adressées directement par les clients émanant du secteur géographique attribué au...
Date: 2017-10-05 16:25:28
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier a un professionnel / contrat vente d'auto entre particulier / vente d'auto particulier contrat / vente d'auto entre particuliers / vente d'auto particulier
le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2017-10-05 16:25:28
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Bien acheter une voiture d'occasion Maroc - Voiture Au maroc
Savoir Plus...
Bien acheter son véhicule d'occasion
Il faut sélectionner son annonce d'occasion en choisissant vraiment le véhicule d'occasion dont vous avez besoin (ou dont vous rêvez) et préparez son achat avec méthodologie. Les quelques lignes de conseils qui sont ici peuvent vous être précieuses. Consultez-les avant d'entreprendre vos démarches et n'hésitez pas à y revenir. Bon...
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http://www.voitureaumaroc.com
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Cote auto gratuite. Calcul de cote occasion en ligne ...
Cote utilitaire gratuite
A quoi correspond la cote auto gratuite ?
* La cote auto gratuite proposée par Zoomcar.fr est calculée sur la plus grande base de données automobiles multimarques européenne : Autovista. Ce référentiel est basé sur les prix réels du marché de la vente automobile de particulier à particulier.
Pourquoi...
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Vente et location autobus, autocar et camion d'occasion à ...
ASM International, société de vente et d'achat d' autocars d'occasion et de véhicules divers , vous invite à découvrir sa gamme étendue de produits de qualité.
Située à Caissargues dans le Gard (30), ASM International est proche des axes autoroutiers pour une plus grande facilité d'accès.
Nous vous faisons profiter de notre savoir-faire, de notre...
Site :
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Conditions générales de vente - Multimarque Suisse
1. Généralités et champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent exclusivement aux ventes de véhicules neufs conclues entre le Client et le Vendeur.
Les conditions générales de vente font partie intégrante de tout contrat conclu entre le Vendeur et le Client. Elles sont remises au Client avec le Bon de Commande. Le Bon de Commande et les conditions...
Site :
http://www.multimarque.ch
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Importer et Immatriculer un véhicule en Belgique ...
[ English Version ]
Principe
Les personnes résidant en Belgique doivent immatriculer leur véhicule en Belgique même si ces véhicules sont immatriculés à l'étranger. La notion de résidence en Belgique signifie être inscrit dans les registres de la population d'une des communes belge. (Art 3 de l'Arrêté Royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules).
Concrètement,...
Date: 2017-08-01 08:07:25
Site :
http://www.eurocreta.be