Articles sélectionnés pour le thème : certificat immatriculation vehicule importe
→ 217 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Acheter une voiture neuve au meilleur prix | 60 Millions ...
Comment obtenir le prix le plus bas ?
Introduction
La crise n'a pas épargné le secteur automobile. Depuis la fin de 2008, les ventes se sont écroulées et les constructeurs ont accumulé des stocks. Ils cherchent à les écouler et, pour cela, multiplient publicités et offres promotionnelles : remise jusqu'à 30 %, superbonus, TVA à 0 %, prime à la casse doublée...
La période est donc...
Site :
http://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / inconvenients de l achat d une voiture / avantages de l achat d une voiture / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / achat de voiture d'occasion pas cher en france
Mandataire Auto Allemagne - Import Voiture Neuve ou Occasion
Mandataire auto en Allemagne, nous importons votre future voiture pour vous
Facilitez vous la tâche !
Importer sa voiture d'Allemagne est une idée judicieuse qui peut s'avérer très avantageuse pour trouver le véhicule idéal. En effet, que ce soit pour la diversité de son parc automobile, les prix avantageux ou la qualité d'entretien de ses véhicules, l'Allemagne apparait comme un...
Site :
http://allemagne-import.fr
Thèmes liés : voiture d'importation allemagne / immatriculation vehicule importe d'allemagne / mandataire voiture d'occasion allemagne / voiture d'importation occasion / importateur de voiture d occasion
Véhicules - Frankrijk in Nederland/ La France aux Pays-Bas
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020237165dateTexte=categorieLien=id
Remarque importante} : les plaques d'immatriculation étrangères du véhicule doivent être valides lors de son utilisation sur la voie publique et ceci, dès le franchissement de la frontière nationale. Ne sont pas considérées comme valides, au sens code de la route et de la réglementation...
Date: 2017-05-12 21:58:30
Site :
https://nl.ambafrance.org
Thèmes liés : vehicule d importation neuf / achat d un vehicule automobile / achat d un vehicule / achat vehicule neuf france / vehicule d'import
Contrôle technique d'une voiture particulière | service ...
Accueil particuliers > Transports > Contrôle technique >Contrôle technique d'une voiture particulière
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Contrôle technique d'une voiture particulière » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : immatriculation vehicule collection importe / certificat immatriculation vehicule importe / voiture d'importation / voiture d importation
Y a-t-il des formalités douanières en cas d'achat d'un ...
Si vous achetez, en tant que particulier, un véhicule communautaire neuf dans un autre pays de l'Union européenne (UE), vous n'êtes pas soumis à des formalités douanières.
Votre véhicule sera considéré comme un véhicule communautaire neuf si :
il a moins de 6 mois ou moins de 6 000 kilomètres au compteur au jour de son importation en France,
il a été acheté en Union...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : achat vehicule d'occasion particulier / achat d'un vehicule d'occasion en france / acheter vehicule d'occasion / immatriculation vehicule d'occasion importe / achat vehicule d'occasion
Plaque Constructeur, Plaque Chassis, Plaque de Tare ...
Poids total Autorisé en charge:
ALUMINIUM (FORMAT 7x10cm)
Modèle de plaque constructeur tracteur du Ministère de l'Agriculture:
Les DRIRE sont chargées de s'assurer qu'un véhicule de conception nouvelle, modifié, reconstruit ou importé est conforme aux prescritionstechniques règlementaires concernant la sécurité et les nuisances. Cette opération est appelée réception. Elle constitue...
Site :
http://www.plaque-constructeur.fr
Thèmes liés : vehicule d importation neuf / vehicule d'import / vehicule d import / immatriculation vehicule neuf importe / certificat immatriculation vehicule importe
Lutte contre la pollution – Paris.fr
Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)
Les vignettes «Crit'Air»
Comment obtenir une vignette Crit'Air ?
Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer www.certificat-air.gouv.fr muni de la carte grise de votre...
Date: 2017-05-12 20:40:34
Site :
paris.fr
Thèmes liés : avantages de l achat d une voiture / lors de l achat d une voiture / achat d un vehicule automobile / vehicule d'import / vehicule d import
Véhicule de plus de 30 ans - numéro de chassis différent ...
Véhicule de plus de 30 ans - numéro de chassis différent de numéro plaque moteur
Recherche :
5 messages Commencé il y a 1 année par 4L1978
4L1978
Membre
Bonjour à tous,
Thème : Voiture de plus de 30 ans - numéro de chassis et numéro de bloc moteur différents. Est-ce que le véhicule a le droit de circuler ?
J'écris ici pour partager mon expérience concernant l'incapacité de...
Site :
http://www.lva-auto.fr
Thèmes liés : immatriculation vehicule importe d'allemagne / immatriculation vehicule collection importe / vehicule d'importation renault / vehicule d'import / vehicule d import
Comment importer et / ou dédouaner ma voiture ? | SIte d ...
Importation
Si vous IMPORTER votre véhicule dans les 3 mois à dater de la date de votre EMPADRONAMIENTO (inscription officielle de votre domicile en Espagne délivré par la Mairie AYUNTAMIENTO.
Pour l'immatriculation à ITV (Contrôle technique) il faut :
Votre NIE (minimum le "blanc")
Votre Empadronamiento
Le certificat de conformité signé par l'importateur de votre...
Site :
http://www.expatriespagne.com
Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / vehicule d'import / vehicule d import / voiture d'importation espagne / voiture d'importation belgique
J'ai acheté une voiture en TT depuis La Réunion ...
Citation
Message par dlamalice974 » lun. juil. 12, 2010 19:46
Voilà. Je termine mon aventure : j'ai acheté, depuis l'ile de la Réunion, une voiture en TT (Transit Temporaire) en métropole et l'ai fait rapatrier sur l'île.
Je me dit que mon expérience peut servir à d'autres, d'où l'idée de ce "How-to".
Pourquoi acheter une voiture en TT ?
Pour deux raisons essentielles :
1- Le prix (dans...
Site :
http://www.foeaf.com
Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / achat d'une voiture a l'etranger / vehicule d'import / vehicule d import / immatriculation provisoire vehicule importe
VEI, véhicule économiquement "irréparable" | Cabinet Jedac
6 avril 2011
Véhicule économiquement irréparable
Votre véhicule est accidenté et déclaré « irréparable » ? Quelle est la procédure ? Pourrez-vous conserver votre véhicule s'il roule ? Et que signifient les principaux termes et abréviations utilisés lors de la rédaction de ces rapports ? Le point sur ce vocabulaire si particulier, et sur les rôles respectifs de votre compagnie...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier / vehicule d'import / vehicule d import / certificat immatriculation vehicule importe
achat-import-voiture-occasion-allemagne.fr - AutoAllemande.fr
AUTOALLEMANDE.FR propose un service d'aide à l'achat et à l import de voitures d'occasions depuis l'Allemagne
Vous pouvez ici nous contactez-nous par téléphone au 09 67 02 92 76
Pionnier et leader sur ce marché de l'import de voitures d'occasions, nous sommes présent à l'année en Allemagne pour inspecter, avec un mécanicien diplômé et expérimenté, le véhicule de votre...
Site :
http://achat-import-voiture-occasion-allemagne.fr
Homologation de Toute Voiture Américaine Importée ...
Bienvenue sur HomologationVoitureAmericaine.com
Tout sur l'Homologation et l'Importation des Voitures Americaines et de Toute Voiture Etrangère.
UTAC, DRIEE, IMPORTATION, TRANSPORT, DOUANES, RTI, pièges à éviter, idées reçues etc...
Devant une législation de plus en plus complexe et une administration de plus en plus exigeante, nous conseillons aux particuliers qui veulent importer...
Date: 2017-05-03 11:05:26
Site :
https://www.homologationvoitureamericaine.com
Thèmes liés : voiture d'importation americaine / importateur voiture americaine belgique / importateur voiture americaine / voiture d'importation usa / voiture d'importation belgique
Acheter une voiture en Espagne et l’immatriculer en France ...
Acheter une voiture en Espagne et l'immatriculer en France
21 Juillet 2016
Vous êtes un citoyen français et souhaitez avoir accès à toutes nos offres en Espagne ? Nous vous avons concocté une infographie qui reprend pas à pas le processus d'achat d'une voiture en Espagne avec meetmebb.com , vous permettant de bénéficier de nos remises avant de rentrer en France avec votre nouvelle...
Date: 2017-09-25 21:21:51
Site :
https://meetmebb.com
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / lors de l achat d une voiture / voiture d'importation espagne / achat d une nouvelle voiture / acheter une voiture en espagne
Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...
Posté le 07/04/2017 à 09:38 par Vanessa
Bonjour Philippe,
Si vous n'avez pas envoyé la déclaration de cession en préfecture après la vente de votre véhicule en 2010, celle-ci n'a pas pu être enregistrée. De ce fait, le véhicule est toujours enregistré à votre nom et vous recevez des amendes qui en réalité ne vous concerne pas. Si vous n'avez plus de certificat de cession en votre...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : vente de voiture photocopie carte grise / vente d'un vehicule particulier / vehicule d'import / vehicule d import / certificat immatriculation vehicule importe
Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
Se connecter
Recherchez sur Ouest-France.fr/etudiant
Nous utilisons des cookies pour vous donner la meilleure expérience sur notre site. Les cookies sont des fichiers stockés dans votre navigateur et sont utilisés par la plupart des sites Web pour aider à personnaliser votre expérience Web. En continuant à utiliser notre site Web sans modifier les paramètres, vous acceptez...
Date: 2017-10-05 21:24:42
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Le point sur la loi des déclaration de vente de véhicule ...
Les lois qui régissent la vente de véhicule
et le Système d'Immatriculation des Véhicules
La vente de véhicules entre particuliers ou entre professionnels est, comme tout domaine, régie par des textes de lois, constamment mis-à-jour et/ou abrogés. Declarationdecession.com fait pour vous le point sur les lois qui régissent la vente de véhicule en France. Qu'il s'agisse de l'obtention...
Permis de conduire > faq - > Auto - contrôle technique
4.
QUELS SONT LES DOCUMENTS QUE JE DOIS PRÉSENTER AU MOMENT DE L'EXAMEN THÉORIQUE?
Il suffit de présenter votre document d'identité belge en cours de validité, revêtu d'une photo d'identité.
Documents d'identité acceptés:
- Carte d'identité belge (en cours de validité, complète, photo récente)
- Sont également acceptés :
- Carte d'identité belge périmée avec récépissé de...
Date: 2016-11-02 11:40:10
Site :
http://www.autocontrole.be
Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / vehicule d'import / vehicule d import / certificat immatriculation vehicule importe / vente auto ecole
10 conseils pour acheter une voiture d’occasion
Se connecter
Recherchez sur Ouest-France.fr/etudiant
Nous utilisons des cookies pour vous donner la meilleure expérience sur notre site. Les cookies sont des fichiers stockés dans votre navigateur et sont utilisés par la plupart des sites Web pour aider à personnaliser votre expérience Web. En continuant à utiliser notre site Web sans modifier les paramètres, vous acceptez...
Date: 2017-05-12 17:48:39
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Thèmes liés : verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion
ACHAT EN ALLEMAGNE [121] | association
Directement à un professionnel ou à un particulier allemand ;
Par l'intermédiaire d'un « mandataire» ou d'un importateur indépendant français.
Dans le premier cas, nous vous conseillons vivement de vous déplacer pour voir le véhicule, avant de verser un euro, et vous devrez vous occuper de toutes les démarches administratives.
Pour cette acquisition intracommunautaire,il est fortement...
Date: 2017-05-12 16:38:49
Site :
http://www.autoclubeurope.fr
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat vehicule d'occasion en allemagne / immatriculation vehicule d'occasion importe / immatriculation vehicule importe d'allemagne
Dossier : ce qu'il faut savoir sur l'importation d'un deux ...
1. L'importation d'un deux-roues : de l'Europe au monde entier
Acheter, acquérir, importer une moto de l'étranger est souvent attractif au niveau des prix, mais aussi, c'est se donner la possibilité d'avoir l'accès à une machine que l'on ne trouve pas forcément en France. Pour ce faire, il existe toute une démarche administrative pour rendre son utilisation légale dans notre beau pays....
Site :
http://moto.caradisiac.com
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / achat d'un vehicule d'occasion en france
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Contrôle technique et certificat d'immatriculation / L ...
Posté le 04/05/2017 à 09:29 par Vanessa
Bonjour Corentin,
Afin de pouvoir immatriculer votre véhicule, vous êtes malheureusement dans l'obligation de repasser un contrôle technique car il est informatiquement impossible d'immatriculer un véhicule qui ne respecte pas les règles du contrôle technique.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/05/2017 à 22:15 par Corentin
Bonjour j'ai acheter...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : achat vehicule occasion controle technique / vente voiture professionnel sans controle technique / vente voiture occasion belgique controle technique / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Acheter une voiture en Tunisie, forum Tunisie - expat.com
Acheter une voiture en Tunisie
Acheter une voiture en Tunisie
Kenjee
Membre depuis le 02 Juin 2014
Port Louis, Port Louis
Port Louis, Port Louis
Bonjour à tous,
Pour pouvoir se déplacer en Tunisie, de nombreux expatriés sont tentés par l'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion.
Quelles sont les formalités liées à l'achat d'un véhicule en Tunisie: enregistrement, déclaration d'assurance,...
Site :
http://www.expat.com
Certificat de non-gage gratuit certificat non gage ...
Bienvenue sur
Cher visiteur,
Ce site à pour but de renseigner les automobilistes désirant acquerrir ou céder un véhicule d'occasion. Vous y trouverez des informations utiles qui vous permettront de réaliser votre transaction dans les meilleures conditions.
Nous espérons que vous trouverez ici tous les renseignements dont vous avez besoin afin de vous éviter toute mésaventure, que vous...
Site :
http://www.certificat-de-non-gage.com
Thèmes liés : acheter vehicule d'occasion / immatriculation vehicule d'occasion importe / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion / vehicule d'import
Achat d'une voiture | SPF Finances
Quel est le taux de TVA appliqué lorsqu'un vendeur me livre une voiture déjà transformée et/ou adaptée à mon handicap ou invalidité ?
A quels avantages ai-je droit, en tant qu'invalide ou handicapé, quand j'achète une voiture ?
A l'achat d'une voiture en Belgique, lors de l'acquisition intracommunautaire ou de l'importation en Belgique, vous avez droit au taux de TVA réduit de 6 %, si...
Date: 2017-10-05 23:30:07
Site :
finances.belgium.be
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion
I. Frais de déplacement - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-24T12:21:58.000+01:00
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Carte grise Française d'un véhicule étranger
votre centre d'impôts
(Cerfa 10668 - Document gratuit, à obtenir auprès de votre centre des impôts)
Vous n'avez pas le temps de vous présenter en Préfecture ou en Sous-préfecture pour obtenir votre carte grise Française, Auto Allemande permet à ses clients d'effectuer cette démarche pour 80EUR. Le paiement de la carte grise Française reste à votre charge. Plus d'info .
Retour en...
Site :
http://www.autoallemande.fr
Importer en France un véhicule acheté au Luxembourg
14:25
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des...
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des orages. À certains endroits, les orages peuvent être forts avec des rafales allant jusqu'à 65km/h et un cumul de pluie jusqu'à 15 l/m².
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des...
Date: 2017-05-12 16:16:08
Site :
lesfrontaliers.lu
Thèmes liés : vehicule d importation neuf / importation vehicule d'occasion en france / importation vehicule d'occasion tva / immatriculation vehicule d'occasion importe / acheter un vehicule neuf au luxembourg
Achat À L'étranger - douanes et accises
Home > Véhicules automoteurs > Achat à l'étranger
Achat à l'étranger
Je veux acheter une voiture neuve ou usagée
dans un autre Etat Membre de l'UE
dans un pays non-membre de l'UE
Que faut-il entendre par :
une voiture est considérée comme neuve si
sa première mise en circulation remonte à moins de six mois
ou si le kilométrage ne dépasse pas 6000km
Exemple :...
Date: 2017-03-28 14:40:25
Site :
http://www.do.etat.lu
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / acheter une voiture neuve ou d'occasion / voiture d'importation usa / importation vehicule d'occasion tva / immatriculation vehicule d'occasion importe
homologation achat auto allemagne – AIDE IMPORT AUTO ALLEMAGNE
Assurer la voiture auprès d'une assurance allemande ou à l'ADAC (automobile club allemand, environ 80 euros)
Obtenir le certificat de radiation de l'immatriculation allemande (Abmeldebscheinigung) au service local des immatriculations
Obtenir les plaques d'exportation (Ausfuhrkennzeichen) auprès dans un service local d'immatriculation. Vous pouvez réaliser l'assurance en même temps que les...
Site :
mandataire-allemagne.fr
Thèmes liés : immatriculation vehicule importe d'allemagne / voiture d'importation allemagne / vente de voiture d allemagne / achat voiture import allemagne / importateur auto allemagne
Importation véhicule UK « Le forum de la voiture de ...
4 messages Commencé il y a 2 années par alex.rotyhotmail.fr
alex.rotyhotmail.fr
Membre
Bonjour,
Voici mon problème, j'habite en UK (londres) depuis quelques années déjà et je reviens définitivement en France pour la fin de l'année. Idéalement je souhaiterai acheter une voiture de collection (je recherche une MGB GT pré 80) juste avant de repartir de Londres afin de faire le voyage du...
Site :
http://www.lva-auto.fr
Thèmes liés : recherche a acheter voiture de collection / prix d'assurance voiture / immatriculation vehicule collection importe / prix d'assurance auto / prix d une assurance auto
Formalités Achat Voiture Occasion
13.48 Achat , Formalités , Formalités Achat Voiture Occasion , Occasion , Voiture
L' achat de véhicules à l'étranger. Les formalités fiscales et administratives pour acheter une voiture neuve ou d'occasion dans un pays de la CEE ou hors CEE.
Formalités pour acheter une voiture d'occasion Achat voiture. Les formalités pour acheter une voiture d'occasion sont les mêmes selon qu'il s'agisse...
Date: 2017-04-29 21:46:11
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
Thèmes liés : achat d'une voiture au luxembourg / achat voiture allemande particulier / vehicule d'importation occasion / recherche auto d'occasion / cote d'occasion auto
PASS Autocar
Pourquoi un compte ?
Bonjour,
Nous vous informons que l'accès au service du PASS Autocar (commande de PASS autocar...) est soumis à inscription au PASS .
Sincères salutations
Je n'ai pas de n°SIRET pour la création d'un compte
Bonjour,
Nous vous informons que vous pouvez mettre XXXX pour renseigner le n° de SIRET pour la création d'un compte PASS Autocar.
Sincères salutations
Je souhaite...
Site :
passautocar.paris.fr
Thèmes liés : declaration achat vehicule en ligne / certificat immatriculation vehicule importe
PASS Autocar
Pourquoi un compte ?
Bonjour,
Nous vous informons que l'accès au service du PASS Autocar (commande de PASS autocar...) est soumis à inscription au PASS .
Sincères salutations
Je n'ai pas de n°SIRET pour la création d'un compte
Bonjour,
Nous vous informons que vous pouvez mettre XXXX pour renseigner le n° de SIRET pour la création d'un compte PASS Autocar.
Sincères salutations
Je souhaite...
Site :
passautocar.paris.fr
Thèmes liés : declaration achat vehicule en ligne / certificat immatriculation vehicule importe
Achat d’une voiture d’occasion : 5 conseils et étapes ...
Achat d'une voiture d'occasion : 5 conseils et étapes !
Achat d'une voiture d'occasion : 5 conseils et étapes !
11 juin 2015
Publié dans: Véhicule
Acheter une voiture d'occasion : 5 étapes essentielles
Vous avez décidé de changer de voiture ? Vous souhaitez acheter un véhicule d'occasion ? Voici 5 conseils pour éviter les mauvaises surprises.
1. Les prix des voitures d'occasion ?
Avant...
Site :
https://www.pv.be
Vente de Certificat de Conformité Européen en Ligne
Le Certificat de Conformité Européen -COC-, appelé également «European Certificate of Conformity » est l'unique document harmonisé dans l'Union Européenne pour immatriculer rapidement un véhicule dans n'importe quel Pays...
Date: 2017-05-12 16:59:39
Site :
http://www.certificatconformiteeuropeen.com
Thèmes liés : certificat immatriculation vehicule importe / immatriculation vehicule importe
Immatriculation d'un véhicule Belge en France
« le: 16 février 2012 à 17:23:56 »
Un petit récapitulatif des pièces nécessaires pour immatriculer en France un véhicule Belge:
- Lors de la vente, remplir le certificat de cession Français
-Barrer la carte grise (rose) en y notant la date et l'heure de la vente
- Le vendeur (un particulier) doit établir une facture libre comportant les mentions suivantes:nom, prénom, adresse du vendeur et de l'acheteur,descriptif du véhicule avec le kilométrage, prix TTC
-Le vendeur doit établir une déclaration sur l'honneur que son véhicule n'est pas gagé (le certif de non gage n'existant pas en Belgique)
-Le vendeur doit fournir un original du...
Date: 2017-10-05 22:53:19
Site :
http://www.planete-honda.com
Thèmes liés : achat vehicule sans carte grise / achat d un vehicule / vehicule d importation neuf / achat vehicule neuf france / vente d'un vehicule particulier
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-10-06 03:08:57
Site :
http://www.europe-eje.eu
Thèmes liés : prix de vente vehicule d occasion / prix de vente des voitures d'occasion / vente aux encheres de voitures d'occasion / vente au enchere de voiture d occasion / prix d un vehicule d occasion
Ce tiers, le conducteur du véhicule, que les contrats de ...
Les contrats de location de véhicule en longue durée régissent les rapports entre propriétaire (le loueur) et locataire (entreprise, administration, collectivité territoriale...). Ils ne disent rien des relations entre locataire et utilisateurs, qui ont pourtant un impact essentiel sur les conditions d'exécution du contrat de LLD, depuis la prise en main du véhicule jusqu'à sa...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : achat vehicule location longue duree / prix voiture de location longue duree / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / avantages de l achat d une voiture / immatriculation vehicule d'occasion importe
Import voiture moto angleterre - LR- Road Runners
Page 1 sur 1 o Partagez o
Import voiture moto angleterre
par Axel36 le Dim 22 Jan - 22:48
Trés loin d etre un specialiste mais commencant a etre un peu habitué (5 vehicules importés) si vous cherchez des infos sur l import d objet roulant d angleterre, je peux vous apportee des tuyaux. Les prix des voitures la bas etant tres bas et le choix important c est bon a savoir
Re: Import...
Date: 2017-10-05 22:23:46
Site :
http://lr-rr.forumgratuit.org
Mon expérience d'achat avec un mandataire - Vos droits ...
Mon expérience d'achat avec un mandataire
Posté le 22/11/2009 à 07:57:17
Bonjour à tous,
Après de longues recherches sur le net, j'ai décidé d'effectuer mon achat de véhicule neuf via le mandataire . Voici dans le détail mon histoire. A suivre dans de prochains épisodes...
Message édité par Laureline le 08/07/2013 à 19:57:21
Posté le...
Date: 2014-03-23 09:51:03
Site :
http://forum.autoplus.fr
Thèmes liés : inconvenients de l achat d une voiture / achat de voiture sur internet elite auto / mandataire auto france elite / mandataire voiture neuve pas chere / forum achat elite auto
Vente de Voiture Neuve pas chere près de Lille 59 ...
Voitures Neuves
VENTE DE VEHICULES NEUFS A STEENWERCK PRES DE LILLE (59)
A la recherche d'un spécialiste en vente de véhicule neuf à Steenwerck, près de Lille (59) et ses environs ou dans le 59 ? Adressez-vous à Multimecanique 59, notre mandataire automobile. Nous sommes prêts à vous livrer la voiture de votre choix dans les meilleurs délais. Si vous souhaitez connaître toutes nos conditions, notre garage reste ouvert du lundi au vendredi de 08h30 à 19h et le samedi de 08h30 à 18h.
VOUS CHERCHEZ UNE VOITURE NEUVE ?
Vous aurez à votre disposition un catalogue de plus de 400 références de véhicule neuf chez notre...
Site :
http://www.achat-vente-voitures-59.fr
Thèmes liés : vente voiture neuve pas cher / mandataire voiture neuve pas chere / vente vehicule neuf mandataire / achat voiture neuve pas cher / voiture neuves pas cher
Acheter un véhicule au Luxembourg, toujours une bonne ...
14:25
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des...
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des orages. À certains endroits, les orages peuvent être forts avec des rafales allant jusqu'à 65km/h et un cumul de pluie jusqu'à 15 l/m².
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des...
Date: 2017-05-12 16:15:04
Site :
lesfrontaliers.lu
Thèmes liés : question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / achat d'un vehicule d'occasion en france
Acheter un véhicule au Luxembourg, toujours une bonne ...
14:25
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des...
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des orages. À certains endroits, les orages peuvent être forts avec des rafales allant jusqu'à 65km/h et un cumul de pluie jusqu'à 15 l/m².
Ce vendredi, entre 14h et 20h, le Luxembourg est en vigilance jaune à cause des...
Date: 2017-05-12 16:15:04
Site :
lesfrontaliers.lu
Thèmes liés : question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / achat d'un vehicule d'occasion en france
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
À lire dans cette section
Faites immatriculer votre auto
Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!
Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!
Posez...
Date: 2017-10-04 17:24:43
Site :
caaquebec.com
Documents de vente pour vendre une voiture - auto-occasion.fr
Les documents utiles
Documents de vente pour vendre une voiture
Pour vendre une voiture d'occasion vous aurez besoin d'un certain nombre de documents et pièces administratives... Selon les conditions dans lesquelles vous allez vendre votre voiture, il vous faudra ou non une promesse de vente (vente effectuée en 2 fois, document permettant de "réserver" le véhicule convoité).
Bien sûr le plus important document reste le certificat de cession, c'est le document officiel qui permet le changement de titulaire de la carte...
Site :
http://www.auto-occasion.fr
Thèmes liés : voiture d'occasion a vendre / vendre un voiture d occasion / gratuite vente de voiture d occasion / vente de piece de voiture d occasion / vente voiture d'occasion
Automobile : acheter ou louer ? | Pratique.fr
les frais de péage, de parking, d'amende... ;
le prix du certificat d'immatriculation (ex- carte grise ) ;
la décote de la valeur du véhicule.
Le calcul du PRK s'établit en partant d'un nombre de kilomètres défini par avance sur une année ou deux. Généralement, la moyenne s'établit à 30 000 km par an. Le coût final obtenu est divisé par le nombre de kilomètres pris en compte dans le...
Site :
https://www.pratique.fr
Thèmes liés : avantages de l achat d une voiture / prix d'assurance voiture / prix d'assurance auto / prix d une assurance auto / achat d une voiture a un particulier
Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com
Voiture de fonction et de service
L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.
Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.
Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.
Inconvénients
Voiture de fonction et de...
Date: 2017-10-05 22:46:46
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com