Articles sélectionnés pour le thème : vehicule d'importation occasion
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ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)
I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
1
L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Achat À L'étranger - douanes et accises
Home > Véhicules automoteurs > Achat à l'étranger
Achat à l'étranger
Je veux acheter une voiture neuve ou usagée
dans un autre Etat Membre de l'UE
dans un pays non-membre de l'UE
Que faut-il entendre par :
une voiture est considérée comme neuve si
sa première mise en circulation remonte à moins de six mois
ou si le kilométrage ne dépasse pas 6000km
Exemple :...
Date: 2017-03-28 14:40:25
Site :
http://www.do.etat.lu
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / acheter une voiture neuve ou d'occasion / voiture d'importation usa / importation vehicule d'occasion tva / immatriculation vehicule d'occasion importe
Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion | AutoCerfa
janvier 7th, 2017 Posted by admin QUESTIONS FRÉQUENTES No Comment yet
Les sauvegardes sont journalières, vous n'avez pas à les gérer, nous nous en chargeons.
L'export de mes données est-il possible ?
janvier 3rd, 2017 Posted by admin QUESTIONS FRÉQUENTES No Comment yet
AutoCerfa intègre un système d'export complet et très simple à utiliser. Vous pouvez exporter toutes les données...
Site :
https://www.autocerfa.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat d un vehicule automobile / achat vehicule d'occasion documents / achat vehicule d'occasion
Plaque d'immatriculation française — Wikipédia
Article connexe : Liste des départements et de leurs codes .
Étant administré au niveau national, le système SIV n'utilise pas de codes géographiques sur les plaques, au contraire du système précédent. Initialement, les plaques ne devaient comporter aucune indication géographique. À cause de la disparition des codes départementaux sur les plaques d'immatriculation, la réforme a...
Date: 2017-10-05 06:40:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment exporter un véhicule vers les États-Unis - AmerXport
by JFC -- décembre 30, 2014
Avant d'exporter un véhicule aux États-Unis, lisez ce document pour connaître les étapes qui y sont reliées.
Consultez le Automotive Imports Facts Manual ( http://www.epa.gov/otaq/imports/factmtop.htm ) pour plus de renseignements. Les directives ci-dessous vous guideront à chaque étape du processus.
Quelques aspects concernant votre voiture sont à considérer...
Site :
http://www.quebec-usa.com
Thèmes liés : vehicule d'occasion import export / prix d'une voiture d'occasion aux etats unis / import export vehicule americain / vehicule occasion import export / vente vehicule import export
Page d'accueil - Auto Kunz
Le Garage Auto Kunz AG a déjà 50 ans. Avec une vaste gamme de plus de 500 véhicules neufs et d'occasion de toutes marques, nous faisons partie des plus grands importateurs directs indépendants. En tant que client et grâce à l'importation directe d'un grand nombre de pièces, profitez avec nous des tarifs les plus bas de Suisse - près de 50% de rabais par rapport aux tarifs en vigueur en Suisse grâce à l'Eurobonus et aux avantages de change.
Véhicule neuf sur mesure - Votre nouvelle voiture vous attend!
Les clients du Garage Auto Kunz AG ont la possibilité de composer la voiture de...
Site :
http://www.autokunz.ch
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en suisse / vehicule d importation neuf / voiture occasion toute marque / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion
La garantie des vices cachés Avocat Automobile Laurent ...
Du vice caché automobile
Lorsque l'on étudie le recours en garantie sur le fondement des vices cachés, un constat s'impose rapidement : les principes de droit positif qui gouvernent la matière résultent très largement d'une construction jurisprudentielle autour des défaillances des véhicules automobiles .
Chronologiquement, si le contentieux du début du siècle était encore assez rare...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-05-12 16:08:10
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Acheter une voiture d'occasion en allemagne
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15 juin 2005 à 22h06
C'est assez simple sur
Les modèles récents.
Vous vous rendez en Allemagne vous achetez votre véhicule. Attention les véhicules n'on pas de plaque d'immatriculation.
Deux possibilité.
1 vous prenez vos papiers puis vous allez a la pref chercher un certificat d'immatriculation provisoir, vous retournez chercher votre...
Date: 2013-10-19 22:24:32
Site :
http://loisirs.aufeminin.com
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comprendre le Bonus malus 2017
Bienvenue à Bonusmalus.fr !
Bonus malus à l'achat d'un véhicule vs. bonus malus des assurances auto
L'expression de bonus malus est utilisée indifférement pour caractériser les primes et pénalités pour l'achat de véhicules en fonction de leur degré d'émissions polluantes, et d'autre part celles fixées par les compagnies d'assurance en fonction de l'historique des assurés. Le...
Date: 2017-03-22 23:58:30
Site :
http://www.bonusmalus.fr
Thèmes liés : achat d'un vehicule d'occasion en france / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions / achat d un vehicule d occasion
Automobile : voiture neuve ou d'occasion? | Banque Nationale
Imprimer
Voiture Neuve Ou D'Occasion?
Afin de faire le meilleur choix entre une voiture neuve ou usagée, il importe de considérer une série de points importants, comme les suivants, qui sont tirés de diverses chroniques de l'Office de la protection du consommateur du Québec.
- Auto neuve-
INFORMEZ-VOUS
Recueillez toute l'information disponible sur les marques et les modèles qui vous...
Date: 2016-07-26 02:11:48
Site :
https://www.bnc.ca
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / a verifier lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Plaques
Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
http://www.eplaque.fr
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente en ligne de voiture d'occasion / vente de voiture d occasion en ligne / vente d'un vehicule particulier
LE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION OU CARTE GRISE
Vous trouverez un dossier complet ici
LA CARTE GRISE ET LE PASSAGE DE LA CATÉGORIE MTT1 À MTT2
Attention : lorsque, après 2 ans d'un permis moto A2, on souhaite faire débrider sa moto dont la puissance était jusqu'alors limitée à 35 kW ( Art R221-6 du code de la Route ), il ne faut absolument pas oublier de faire modifier sa carte grise, et vous devez signaler cette modification à votre...
Site :
http://www.motoservices.com
Thèmes liés : achat voiture d'occasion carte grise / immatriculation vehicule d'occasion importe / achat vehicule occasion carte grise / achat vehicule sans carte grise / vente voiture professionnel carte grise
Véhicule autonome — Wikipédia
Principes[ modifier | modifier le code ]
Le véhicule autonome, qui à l'origine est un véhicule standard, est équipé de capteurs numériques ( caméras , radars , sonars , lidars , etc. ) dont les données sont traitées par des processeurs et des logiciels spécifiques :
avec la fusion de ces données, ces logiciels reconstituent la situation routière 3D par reconnaissance de formes...
Date: 2017-05-12 12:11:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Comment Vérifier une Voiture d'Occasion ? Mes Conseils ...
"Comment Vérifier une Voiture d'Occasion ? Mes Conseils pour Bien Acheter."
Notez cette astuce
Vous avez décidé d'opter pour une voiture d'occasion.
Mais vous hésitez encore entre plusieurs modèles, et surtout, vous ne savez pas où et comment trouver les défauts possibles ?
Découvrez tous nos conseils pour faire le bon choix et acheter malin.
Il Était une Fois, une Voiture
Tout d'abord,...
Date: 2017-05-12 13:32:32
Site :
http://www.comment-economiser.fr
Thèmes liés : bien acheter une voiture d occasion / acheter une voiture d'occasion en plusieurs fois sans frais / achat voiture d'occasion conseil / acheter 1 voiture d occasion / acheter voiture d'occasion
Achat d'une voiture | SPF Finances
Quel est le taux de TVA appliqué lorsqu'un vendeur me livre une voiture déjà transformée et/ou adaptée à mon handicap ou invalidité ?
A quels avantages ai-je droit, en tant qu'invalide ou handicapé, quand j'achète une voiture ?
A l'achat d'une voiture en Belgique, lors de l'acquisition intracommunautaire ou de l'importation en Belgique, vous avez droit au taux de TVA réduit de 6 %, si...
Date: 2017-10-05 23:30:07
Site :
finances.belgium.be
Laurier Mazda - Accueil
En savoir plus
BIENVENUE!
Concessionnaire Mazda à Québec, près du Costco de Sainte-Foy. Localisé dans la sortie Blaise-Pascal sur l'autoroute Charest entre l'autoroute Henri-IV et Duplessis. Peu importe vos besoins en matière d'automobile Mazda, Laurier Mazda vous offre une solution complète, sans tracas et clé en main.
Nous offrons tous les services de ventes...
Site :
http://lauriermazda.com
Thèmes liés : vehicule auto d occasion / vente de vehicule neuf et occasion / acheter vehicule d'occasion / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion
Estimation voiture, évaluer la valeur d'une auto usagée
Estimation voiture, évaluer la valeur d'une auto usagée
Évaluer la valeur d'une voiture d'occasion gratuitement
Pour vendre ou acheter une voiture d'occasion, l'estimation du prix est une étape cruciale. L'estimation du prix de la voiture usagée ne doit pas se faire à l'aveuglette. Plusieurs critères importants doivent être pris en compte pour déterminer la valeur de la voiture usagée....
Date: 2017-10-05 22:29:54
Site :
http://www.funny-club.ca
Véhicules d'occasion, garantie mécanique garantie auto ...
"Que vous soyez acheteur, vendeur ou simplement propriétaire d'un véhicule d'occasion, une panne mécanique est toujours à craindre. pas de panique, vous pouvez souscrire une garantie, qu'il importe toutefois de bien analyser (...)"
Dans cet article : un comparatif des garanties auto présentes sur le marché.
Lire l'article
Vos questions sur la garantie mécanique
Avant de poster votre...
Site :
http://www.garanties-france.com
Thèmes liés : acheter vehicule d'occasion / vehicule auto d occasion / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions / conseil achat vehicule d occasion
Les véhicules - France-Diplomatie - Ministère des Affaires ...
Véhicules personnels des chefs de missions diplomatiques
Inscriptions de couleur orangée sur fond vert jaspe
CD
Inscriptions de couleur orangée sur fond vert jaspe
C
Véhicules personnels des fonctionnaires consulaires de carrière
Inscriptions de couleur blanche sur fond vert jaspe
K
Véhicules personnels du personnel administratif et technique et des employés consulaires
Inscriptions de...
Site :
http://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / immatriculation d un vehicule etranger / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'occasion import export / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export
Assurance temporaire pour auto - Pas cher et en ligne
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !
Appeler
Une assurance temporaire réellement...
Site :
http://www.assurancetemporaire.org
Modèle de lettre promesse de vente de voiture d’occasion ...
LETTRE TYPE DE PROMESSE DE VENTE D'UNE VOITURE OCCASION
La promesse de vente constitue un engagement contractuel d'une personne morale ou physique envers un tiers pour vendre un bien à un prix déterminé à l'avance. L'acheteur devra de son coté verser une certaine somme d'argent appelée option d'achat ou indemnité d'immobilisation qui s'élève généralement à 10% de la valeur d'achat du...
Date: 2017-05-12 17:00:27
Site :
http://www.info-demarches.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion particulier / achat et vente de voiture d'occasion / vente de voiture d occasion particulier / vente et achat voiture d occasion / gratuite vente de voiture d occasion
Achat d'une voiture d'auto-ecole [Archives] - Forums Auto ...
J'en pense la même chose, elles sont ...A fuir comme les voitures de location .
Don_Quichotte_raleur
10/12/2005, 10h35
Les voitures de location ? Je me souviens en avoir fait acheter une à mon père, une 505, il n'a pas eu à s'en plaindre. Il a du faire ces 100000 km sans ennuis, il me semble.
En fait, je suis parti du principe que pour massacrer un grosse voiture, c'est quand même plus...
Site :
http://forums.motorlegend.com
Thèmes liés : cote voiture d'occasion auto plus / vehicule auto ecole d'occasion / auto moto voiture d'occasion / auto moto voiture d occasion / auto ecole d occasion
Le véhicule neuf plus cher en 2017 - liberte-algerie.com
Rss
FLASH
L'intégralité du contenu (articles) de la version papier de "Liberté" est disponible sur le site le jour même de l'édition, à partir de midi (GMT+1)
Pour toute information (ou demande) concernant la version papier de "Liberté" écrire à : info@liberte-algerie.com
Pour toute information (ou demande) concernant la version digitale de "Liberté" écrire à:...
Site :
http://www.liberte-algerie.com
Thèmes liés : vehicule d'importation pour l'algerie / vehicule d importation neuf / prix vehicule neuf algerie peugeot / vehicule prix du neuf algerie / prix vehicule neuf renault
Comment remplir le certificat de cession de véhicule
Les informations à remplir dans le certificat de cession
Que doit comporter le certificat de cession (signature, informations...) pour la vente ou donation d'un véhicule ?
Le certificat de cession du véhicule devra comprendre plusieurs mentions obligatoires. Effectivement, il doit inclure la date de la transaction, la signature de l'ancien propriétaire, la marque, et le modèle de la voiture...
Site :
http://www.certificat-cession.fr
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vehicule d importation neuf / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion
Optiprix – LE site des mandataires Auto
Mandataire auto : un intermédiaire qui évite les erreurs
Un mandataire automobile est un intermédiaire entre son client et les concessionnaires et distributeurs automobiles. Sa mission est de négocier au meilleur prix l'acquisition du véhicule que vous convoitez, qu'il soit neuf ou d'occasion. C'est d'ailleurs son plus gros avantage : il a des compétences et des relations particulières...
Site :
http://www.optiprix.fr
Thèmes liés : location option d'achat voiture occasion / immatriculation vehicule d'occasion importe / achat voiture d'occasion carte grise / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Les Automobiles Sood Inc | Concessionnaire à Pierrefonds
Dim. :
Fermé
Horaire hivernal 9h30 jusque 19h du lundi au vendredi. 9h30 jusque 17h le samedi. Fermé le dimanche
Les Automobiles Sood Inc Voir la carte
Centre de véhicules usagés dans l'ouest de Montréal
Situé sur le boulevard St-Charles à Pierrefonds, Les Automobiles Sood Inc est fier d'être votre marchand d'autos d'occasion à Pierrefonds, dans l'Ouest-de-l'Île et la grande région de...
Date: 2017-05-12 20:56:41
Site :
http://www.autosood.com
Thèmes liés : prix de vente vehicule d occasion / prix d un vehicule d occasion / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion / vente automobiles d'occasion
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-10-05 11:55:03
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Acheter votre voiture moins cher en Allemagne et Belgique!
Vous vous etes souvent posé la question, comment faire pour acheter une voiture en Allemagne ? ?
Nous vous proposons une solution simple et économique pour acheter votre véhicule en Allemagne :
Un service clé en main (Transport de Paris vers Marché d'Essen) au meilleur tarif
Le Retour sans aucun...
Site :
http://allemagneprestige.e-monsite.com
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en allemagne pour la belgique / voiture d occasion aux meilleur prix / acheter une voiture d'occasion en allemagne pour la france / prix d'une voiture d'occasion en allemagne / acheter une voiture d'occasion en allemagne
Achat d'un particulier [Archives] - Auto123
Comment cela se passe-t-il quand on fait l'achat d'une voiture auprès d'un particulier?
Alain36
Bonjour à tous!
Comment cela se passe-t-il quand on fait l'achat d'une voiture auprès d'un particulier?
Tu paies la TVQ selon le guide de prix d'Auto-Hebdo pour tout véhicule de moins de 10 ans, ça se fait à la SAAQ lors du transfert de propriété. L'acheteur et le vendeur doivent se présenter...
Site :
https://www.auto123.com
Mandataire auto, vente voitures occasion Var Toulon - Auto ...
Auto Provence est un mandataire automobile dans le Var qui importe des véhicules neufs multi marques et assure aussi la vente de véhicules d'occasion. Il dispose de divers points de vente en France.
Où trouver un mandataire de voitures dans le Var ? Pensez à Auto Provence ! Vente de voitures d'occasion ainsi que Vente de 4x4 ou Accessoires de voiture
Auto Provence (www.autoprovence.fr) se met à votre service...
Site :
http://www.autoprovence.fr
Import voiture moto angleterre - LR- Road Runners
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Import voiture moto angleterre
par Axel36 le Dim 22 Jan - 22:48
Trés loin d etre un specialiste mais commencant a etre un peu habitué (5 vehicules importés) si vous cherchez des infos sur l import d objet roulant d angleterre, je peux vous apportee des tuyaux. Les prix des voitures la bas etant tres bas et le choix important c est bon a savoir
Re: Import...
Date: 2017-10-05 22:23:46
Site :
http://lr-rr.forumgratuit.org
Courtier Auto - Voiture Allemagne - Neuf @ Occasion ...
No menu assigned!
Qui sommes nous ?
Notre société Auto Moto Importation, créée en Mai 2016 par Alexandre Brunet et Moritz Wiedemann est une startup Franco-Allemande.
Amis depuis plus de 10 ans, et passionnés par le monde de la moto et de l'Automobile, nous avons monté A.M.I pour vous aider à importer votre véhicule d'Allemagne.
Le parc automobile du neuf et de l'occasion étant plus...
Site :
http://amimportation.fr
Contrôle technique 2-roues : au ministère, tout est déjà ...
Motomag.com publie en exclusivité le projet de décret officialisant le contrôle technique obligatoire à la revente des 2-roues, 3-roues et quads. Ce règlement fixe sa date de mise en application et les catégories de véhicules concernées. Le gouvernement veut aller vite.
Coups de coeur 36
Partager
Motomag.com publie en exclusivité le décret « relatif à l'introduction des catégories...
Date: 2017-05-12 18:23:39
Site :
http://www.motomag.com
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / vehicule automatique d'occasion / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion / vehicule d'import
Utilitaire.fr | Toutes les marques
CONTACT
L'utilitaire, un véhicule adapté à l'époque moderne
Le XXème siècle a permis le développement et la généralisation de la voiture, nous permettant, par la même occasion, de pouvoir nous déplacer plus facilement mais également plus rapidement. Dans le même temps, on a aussi cherché à apporter une réponse aussi pratique en ce qui concerne le transport de marchandises. Très...
Site :
http://www.utilitaire.fr
Thèmes liés : avantages de l achat d une voiture / achat vehicule d'occasion particulier recours / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion recours / achat vehicule d'occasion
La check-list des points a controler sur un vehicule d ...
Contrôler l'origine et l'historique du véhicule
Chaque voiture d'occasion a une histoire, et celle-ci peut en dire long sur son état actuel. Par exemple, un véhicule qui a principalement roulé en ville risque d'être beaucoup plus usé qu'un véhicule avec le même kilométrage effectué exclusivement sur autoroute, ou les différents organes sont beaucoup moins sollicités (embrayage, boite...
Site :
http://www.autocote.com
Thèmes liés : que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Avis relatif aux véhicules automobiles alimentés en gaz de ...
LA COMMISSION DE LA SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS,
VUle Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12
VU les requêtes n° 99-016, 99-0,1 99-021, 99-088 et 99-089
Considérant que :
LES SAISINES
La C.S.C. a été saisie à cinq reprises sur la question du GPL.
Le 8 février 1999, le Syndicat National des Officiers Professionnels Sapeurs-Pompiers...
Site :
http://www.securiteconso.org
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en france / immatriculation vehicule d'occasion importe / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion / vehicule utilitaire automatique d'occasion
Entrer et sortir en voiture au Maroc : Forum Maroc ...
El Marrakchi
Il y a 2 années
...allez, pour éclaircir tout ça, et corriger certaines petites erreurs ( de transcription certainement....hihihi ! ), parce que ça tourne un peu au mélange...mais pas 2 temps !
Autorisation de séjour délivrée aux véhicule de tourisme (je laisse de côté le cas des fourgonnettes, et véhicules à usage professionnel) : autorisation d'entrée ET DE SÉJOUR...
Site :
http://www.routard.com
Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule d'occasion importe / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / vehicule d'import
F-KILLA AUTO MANDATAIRE ET IMPORTATEUR LOIRET
Qu'est-ce qu'un mandataire automobile ?
Définition
Le mandataire automobile est un professionnel du commerce automobile qui va agir en qualité d'intermédiaire entre le client et le vendeur. Il est mandaté par le client final, le mandant, avec qui il établit un contrat de mandat qui implique une obligation de conseil, souvent de type commercial.
Profitez que votre voiture soit dans nos ateliers pour la personnaliser à votre image.
Cliquez ici Vitres teintées, plastidip,...
Site :
http://www.fkimportauto.com
Thèmes liés : mandataire automobile d'occasion / vehicule auto d occasion / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion / vehicule d importation neuf
Achat de votre voiture neuve ou d'occasion en ligne à prix ...
BIENVENUE SUR WAZZAUTO
Le premier site de vente en ligne toutes marques de voiture neuve ou 0 KM...
Site :
http://www.wazzauto.fr
Acheter une voiture ou un véhicule à l'étranger (en Europe ...
Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en fonction du niveau de vie de chaque pays, du montant des taxes locales, etc. Cela fait...
Site :
http://www.vivremalin.com
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion
Voiture Allemande, Voiture occasion pas cher - Voiture ...
Les voitures allemandes, vous aimez?
Moi aussi.
Et rouler en berline allemande pour 0 EUR, ça vous dirait?
Oui, c'est possible: c'est ce que je fais depuis des années et je vais même vous expliquer comment.
Je ne vends rien, ni ebook, ni formation, ni conseils, ni même voitures.
Toutes les informations, tous les conseils, tous les avis sont mis gratuitement à disposition.
Il n'y a pas de...
Site :
http://www.voitureallemande.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-05-12 22:02:57
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Certificat de non-gage — Wikipédia
Fonctions du certificat de situation administrative[ modifier | modifier le code ]
Ce certificat doit obligatoirement être produit préalablement à la vente d'un véhicule. Cette demande avertit ceux qui ont une créance dont le véhicule sert de gage ou de caution, et leur permet de la recouvrer sur le prix de vente. Ce certificat doit dater de moins de 15 jours [1] .
Il évite aussi à...
Date: 2017-04-28 10:11:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / importation vehicule d'occasion en france / prix de vente vehicule d occasion / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion
Concessionnaire Ford & Lincoln de véhicules neufs et d ...
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Occasion auto Guadeloupe sur Guadeloupe.net
Occasion auto Guadeloupe
Durant quelques années en Guadeloupe, le marché automobile de véhicules neufs a connu un véritable essor. Cet essor était principalement dû au fait que les ménages qui n'étaient pas tous équipés en voiture ont commencé à y recourir. Depuis ces dernières années, il semblerait que le marché du neuf arrive un peu à saturation. Il est d'autre part de plus en...
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Concessionnaire Mitsubishi | Victoriaville, Québec ...
Le Mitsubishi Outlander 2016 est un véhicule musclé qui offre une conduite souple et confortable. Si vous êtes à la recherche d'un VUS qui saura faire tourner les têtes, sachez que Victoriaville Mitsubishi vous offre cette possibilité.
Vous désirez une voiture neuve au prix d'une usagée ? Nos voitures d'occassion certifiées vous offrent cet avantage. Victoriaville...
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Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ...
» Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ?
Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ?
Le 01/10/2007 à 22h00
La voiture d'occasion que vous avez acheté présente des défauts importants ? Si un problème mécanique, ou tout autre, vous oblige à effectuer une réparation coûteuse, peut-être cela vaut-il la peine de faire annuler la vente et d'obtenir le remboursement du...
Date: 2017-05-12 17:00:08
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