L'arnaque de la vignette anti-pollution Crit'air imposée ...

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Lettre ouverte aux parlementaires 30/01/2017 (Partie 3)

L'arnaque de la vignette anti-pollution Crit'air imposée par la dictature de la mairie de Paris a été démontrée le 24/01/2017 dans le journal télévisé de David Pujadas sur France 2. Pour commencer, la vignette anti-pollution Crit'air (video attrape-couillon) imposée par la reine Anne Hidalgo , maire de Paris, pour les...

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Date: 2017-05-12 18:50:42
Site : http://www.agoravox.fr

Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / voiture d'occasion paris pas cher / lors de l achat d une voiture

Importation Voiture Occasion Suisse, Genève, Lausanne

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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Mardi 12.05.09

I. Que faut-il entendre par chômage d'un véhicule ?

Un véhicule est « en chômage » lorsqu'il n'est pas en état de circuler d'un point de vue technique et/ou réglementaire.

Celui qui est privé de l'usage du véhicule sinistré pourra obtenir réparation du préjudice qui en découle pour lui.

En d'autres termes, l'immobilisation d'un véhicule ne donne pas lieu...

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Site : http://www.droitbelge.be

Thèmes liés : achat d un vehicule automobile / achat d un vehicule / vehicule d'import / vehicule d import / achat d'une voiture a l'etranger

Carte Visa Premier - Particuliers - Caisse d'Epargne

Carte Visa Premier

La carte aux nombreux avantages

Avec la Carte Visa Premier, bénéficiez de capacités de paiements élevées, de garanties d'assurance et d'assistance renforcées et d'autres avantages.

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ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...

ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)

I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports

1

L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Gold Mastercard ou Visa Premier: quelle carte bancaire ...

Gold Mastercard ou Visa Premier: quelle carte bancaire haut de gamme choisir ?

Quand on parle carte bancaire en France et dans le monde, difficile d'échapper à Visa et à Mastercard. Ce sont les deux géants du secteur, et presque toutes les banques les proposent, dans différentes formules, allant de la carte bleue simple à la World Elite, en passant par la Gold. Sachez toutefois que les...

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Site : http://www.meilleure-banque.com

Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / lors de l achat d une voiture / avantages de l achat d une voiture / prix d'assurance voiture / offre location voiture visa premier

transport voiture dakar - logtrans-services.fr

    Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société

Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...

   ...

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Site : http://www.logtrans-services.fr

Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / achat voiture salon de l'automobile / achat d une voiture de societe / site d'achat voiture maroc / site d'achat voiture

Voitures: location ou achat-rachat? | André Désiront ...

Avant les laissez-passer de train, avant les circuits en autocar, la location de voiture reste la formule la plus populaire pour les Québécois qui explorent un - ou plusieurs - pays d'Europe.

Depuis 30 ans, les consommateurs ont le choix entre deux formules (du moins en France, qui reste la porte d'entrée du continent la plus populaire sur notre marché): la location proprement dite et...

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Site : http://www.lapresse.ca

Thèmes liés : achat rachat vehicule france / achat rachat voiture europe / achat d'une voiture a l'etranger / avantages de l achat d une voiture / achat voiture europe de l'est

Comment acheter une voiture en Espagne, les ventes de prix ...

Voitures en Espagne Vidéos de petite voitures avec un certain kilométrage en Espagne (Europe)

Acheter une voiture d'occasion en Espagne peut être une variété de façons:

Sélectionnez via Internet sur les caractéristiques de la photo et techniques sur les sites

1. www.autoscout24.es - Soulignant où la marque et le modèle de voiture, la limite supérieure de prix, année, la portée...

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Site : http://fr.espana-live.com

Thèmes liés : achat de voiture d'occasion espagne / site d'achat voiture en espagne / prix des voitures occasion en espagne / annonce de voiture d'occasion en espagne / acheter une voiture en espagne

Achat de véhicule à prix réduit | Carrefour Banque

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Date: 2017-05-12 21:29:45
Site : carrefour-banque.fr

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Acheter une voiture en italie - Guide Importation Auto Italie

Accueil > Guide Importation auto italie

Guide Importation auto italie

acheter une voiture en italie

Démarches pour acheter et pour immatriculer votre véhicule provenant de l'Italie.

Ces dernières années, en naviguant sur internet, on trouve des guides et conseils sur la procédure pour importer un véhicule italien mais bien souvent il manque des informations capitales.

Ce guide a été...

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Site : http://www.acheter-une-voiture-en-italie.com

Thèmes liés : immatriculation vehicule importe d'italie / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / immatriculation vehicule d'occasion importe / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion

Calcul de rentabilité essence/diesel – Comparatif des 2 ...

Le choix entre moteur essence ou diesel se pose a tout acheteur de voiture. De prime abords, comme la majorité des français, il est tentant de prendre un moteur diesel car le carburant diesel est toujours moins cher que le super sans plomb, et les voitures diesel on tendance à moins consommer.

Cependant, c'est sans compter sur le prix du véhicule en lui-même, qui est très souvent moins...

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Site : https://diesel-ou-essence.blog-machine.info

DEFICHEO | Crédit et rachat de crédit pour les fichés FICP

à 22:07 le 05/10/2017

Les personnes fichés FICP

Le surendettement est à l?origine de situation budgétaire compromettante. Malheureusement, de plus en plus de ménages français en sont victimes. Parmi ses conséquences les plus handicapantes figure le fichage bancaire. Le plus classique qu?est le FICP, survient bien souvent quand le budget du ménage est déjà au rouge. Mais de quoi...

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Site : http://www.deficheo.fr

Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / avantages de l achat d une voiture / achat d une voiture a un particulier / voiture d'importation / voiture d importation

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-05-12 16:20:11
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance

39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus

bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion

Comment voyager en camping-car - PartirOu.com

Certainement le camping-car le plus répandu. C'est donc celui qui représente le mieux le camping-car en général. Bon rapport qualité-prix-taille. Il s'agit d'un véhicule porteur muni d'une cellule posée à l'arrière du porteur. Il offre un espace de vie spacieux et le débordement de la cellule sur le toit du porteur permet d'y insérer (en général) un lit double. Son inconvénient...

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Site : http://www.partirou.com

Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion

Acheter sa voiture en Italie: particulier ou professionnel?

Acheter sa voiture en Italie

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Particuliers? Ou professionnels?

Lorsqu'il s'agit de réaliser un achat à l'étranger, une des choses les plus importantes est de savoir à qui l'on s'adresse. En Italie, le système fiscal qui régie les transactions automobile à une incidence directe sur la faisabilité ou non d'une transaction destinée à l'export, mais tous ne sont pas...

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Site : http://www.expressdriver.fr

Thèmes liés : acheter voiture particulier ou professionnel / acheter voiture particulier assurance / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / acheter voiture de particulier a particulier / acheter voiture de particulier

Comment acheter une voiture allemande moins chère ...

Comment acheter une voiture allemande moins chère ?

Elles représentent bien souvent le rêve inaccessible par excellence. Croiser leur regard suffit à éveiller l'imagination fantasmatique de certains. Je veux bien entendu parler des voitures allemandes. Elles sont souvent le symbole d'un très haut niveau de qualité et de performances à toute épreuve, les voitures de marque allemande sont...

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Site : http://www.bellesallemandes.fr

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Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...

Description du site :

Leboncoin.fr

Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de...

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Site : http://www.netoo.com

Thèmes liés : petites annonces gratuites voitures d'occasion / petites annonces voitures d'occasion france / recherche voiture d'occasion le bon coin / annonce voiture gratuite le bon coin / petites annonces vente voiture d'occasion

Comparateur envoi de colis , meilleurs tarifs colis | Sendiroo

Billets ou Bulletins de Loterie

Tous les types de batteries, en particulier les batteries de voiture et de téléphone

Marchandise volée ou acquise de manière illégale

Marchandises dangereuses et produits illégaux dans le commerce

Tabac

Objets obscènes ou immoraux.

Produits falsifiés.

Bijoux, métaux précieux, billets de banque, bons au porteur, or, argent et tout autre objet...

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Site : https://www.sendiroo.fr

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Automobiles JM : Connaissez-vous vraiment ce mandataire auto

Publié par Jonathan le 14 Août 2014 | 0 commentaire

Qui n'a jamais rêver d'acheter sa voiture au prix le plus bas et de rendre fou de jalousie les voisins en leur disant le prix de votre nouveau véhicule ? Cela est désormais devenu possible grâce à un moyen très simple, 100% légal et qui fait ses preuves depuis maintenant plusieurs dizaines d'années : Il vous suffit de faire appel à un...

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Site : http://mandataire-auto.com

Thèmes liés : guide d'achat automobile 2014 / mandataire automobile d'occasion / site mandataire auto / mandataire auto d'occasion / mandataire auto d occasion

Que sont devenues les Crown Victoria de Montpellier ...

En 2003, la ville française de Montpellier équipe son service de police de trois Ford Crown Victoria flambant neuves. Véritable coup de communication, cet investissement ne sera pas du goût de tout le monde. Et pour cause, les mastodontes coûtent chers et ne sont pas des plus adaptés aux ruelles étroites de la vieille ville. 6 ans plus tard, les voitures sont ainsi mises aux enchères. Que...

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Site : http://www.soapcars.com

Thèmes liés : lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture / lors de l achat d un vehicule d occasion / achat de voiture d'occasion pas cher en france

Acheter sa voiture en Italie, Allemagne, Belgique ...

865 lectures

BOLIDEM.COM

Fort de notre expérience dans le domaine de l'import de véhicules d'Italie puis d'Allemagne, et face à une demande nouvelle et grandissante de nos clients souhaitant avoir également la possibilité d'acheter leur véhicule un peu partout en Europe, nous avons imaginé et créé notre tout nouveau site internet d'aide à l'import :  bolidem.com  

La nouveauté est...

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Site : https://www.auto-import-italie.com

Mandataire auto : vente de voitures neuves ou d’occasion

en France par JMP Automobiles

Qu'est ce qu'un mandataire automobile ?

Un mandataire automobile est comme son nom l'indique un professionnel de commerce d'automobiles qui agit en qualité d'intermédiaire (mandataire) sous mandat pour le compte de clients (le mandant) et qui négocie en France ou à l'étranger (plus généralement, dans toute l'Union Européenne) auprès de concessionnaires,...

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Site : http://www.autos-discount.fr

Thèmes liés : mandataire automobile d'occasion / acheter un vehicule neuf a l'etranger / prix de vente des voitures neuves en france / achat d un vehicule automobile / mandataire automobile

Prêt accession sociale : bénéficiaires, montant, durée, taux

Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 22h11

Bonjour kubika,

Le prêt PAS finance sur l'intégralité de la durée du prêt.

kubika, le 27/09/17 à 21h21

Bonjour,

le PAS est valable sur la durée du crédit (20ans) ?

Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 19h06

Bonjour anais,

Le prêt patronal est lié à un employeur qui cotise à une caisse affiliée au CIL. Ce prêt est un prêt...

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Date: 2017-10-03 13:22:29
Site : http://www.cyberpret.com

Thèmes liés : lors de l achat d une voiture / achat d'une voiture a l'etranger / avantages de l achat d une voiture / location option d'achat voiture sans apport / vente voiture acheter a credit

Immatriculer une voiture Allemande en France | Blog Simon ...

Immatriculer une voiture Allemande en France

Après avoir rapatrier votre heureuse élue d'Allemagne en France , il est temps de se confronter à notre bonne vieille administration française. C'est parti !

Avant toutes démarches, il faut avoir le Certificat de Conformité du Constructeur. Chez fiat, c'est 150EUR et ça peut mettre 3 semaines par courrier ! Cela évite tout simplement de passer par le service des mines en France.

 

En résumé, de retour en France :

Les Impôts (Quitus Fiscal)

Voici les étapes pour immatriculer une voiture en France:

Étape 1 :  Au centre des impôts

Faire un...

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Site : https://www.simon-k.com

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / achat voiture d'occasion carte grise / achat de voiture d'occasion en france / achat d une voiture d occasion en france / achat de voiture d occasion en france

Groupe Carrefour — Wikipédia

Aller à : navigation , rechercher

Cet article concerne Carrefour en tant que maison mère et groupe. Pour l'enseigne d'hypermarchés Carrefour, voir Carrefour (enseigne) . Pour les autres significations, voir Carrefour (homonymie) .

Groupe Carrefour

85,7 milliards EUR TTC (2016) [4]

+3 % vs 2015

1,03 milliard EUR (2016) (résultat net ajusté, part du groupe)

-7,4 % vs 2015

Carrefour est un...

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Date: 2017-10-05 06:37:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion

I. Frais de déplacement - bofip.impots.gouv.fr

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2017-02-24T12:21:58.000+01:00

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Pourquoi acheter dans le Sud de l'Espagne : les avantages

Avant toute chose, c'est une région où la qualité de vie est meilleure que dans le reste de l'Espagne non seulement grâce au beau temps permanent (320 jours/an au bas mot), mais également par le fait que le coût de la vie est bien plus faible que dans le Nord, et que le niveau de vie est plus élevé nous divulgue le portail immobilier Rodez . Autre caractéristique non négligeable,...

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Date: 2017-07-19 07:02:07
Site : http://www.ncpmh.org

Thèmes liés : lors de l achat d une voiture / achat d'une voiture a l'etranger / avantages de l achat d une voiture / condition de vente d une voiture

Importation directe - TCS Suisse

Importation directe

Vaut-il la peine d'importer votre voiture?

Depuis octobre 1995, les prescriptions techniques suisses sur les véhicules à moteur sont largement conformes à celles de l'Union européenne. Avec pour conséquence, notamment, que l'importation directe depuis UE par des particuliers en est facilitée.

Profiter du pouvoir d'achat et des cours de change

Les pouvoirs d'achat variables des différents pays profitent aux constructeurs automobiles. Des variations dans le cours des changes peuvent également mener à des divergences considérables dans le prix des...

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Site : https://www.tcs.ch

Thèmes liés : importation directe voiture neuve suisse / voiture importation directe suisse / voiture d'importation suisse / importation voiture suisse tcs / importation voiture suisse taxe co2

Mandataire auto - Achat voiture neuve moins chère - ecocar.fr

NEGOCIANT MANDATAIRE AUTOMOBILE

Le groupe

Ecocar est la filiale de vente à particulier du groupe GFI loueur automobile, mandataire, importateur et négociant automobile depuis 1995. Le groupe a vendu plus de 70.000 véhicules depuis ces nombreuses années.

En quelques chiffres, ECOCAR et le groupe GFI c'est : jusqu'à 55 % de remise. Une concession moderne de 3200 m² et plus de 28000m² de...

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Site : http://www.ecocar.fr

Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en france / vehicule d importation neuf / vehicule d'occasion import export / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion

GPL carburant — Wikipédia

Sur une base de 1 EUR40 le litre, le MJ coûte donc 4,34 centimes d'euro.

Masse volumique du propane liquéfié 

515 kg / m3 (à 15  °C )

PCI : 46,35 MJ/kg (12,87 kWh/kg)

soit 23,64 MJ/l

Masse volumique du butane liquéfié 

585 kg / m3 (à 15  °C )

PCI : 45,72 MJ/kg (12,72kWh/kg)

Pour un mélange 60/40 propane/butane (en masse) 

Masse volumique : 535 kg / m3 (à 15  °C )

PCI : 46,1...

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Date: 2017-05-12 00:37:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : avantages de l achat d une voiture / achat d'une voiture a l'etranger / lors de l achat d une voiture / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier

Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...

Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).

Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité

Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.

 

Coût du duplicata carte grise :

En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :

Dans le FNI : jusqu'au...

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Site : https://www.cartegrise.com

Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion

Achat mandataire et garantie constructeur - elite-auto.fr

Achat mandataire et garantie constructeur ?

De nombreux automobilistes se posent la question à savoir comment fonctionne la garantie constructeur pour une voiture neuve achetée auprès d'un mandataire auto. En effet, certains supposent qu'en raison de remises qui peuvent atteindre les 40%, les véhicules ne sont pas garantis à l'identique. Cependant, cette idée reçue est fausse : les...

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Site : https://www.elite-auto.fr

Thèmes liés : achat voiture mandataire garantie constructeur / mandataire auto voitures neuves / achat d'une voiture a l'etranger / voiture neuve mandataire stock / mandataire voitures neuves peugeot

Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules

FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards

LSA : Loi sur la sécurité automobile

NIV : Numéro d'identification de véhicule

NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada

RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles

RVI : Registraire des véhicules importés

TC : Transports Canada

VUS : Véhicule utilitaire sport

Définitions

1. Aux fins...

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Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca

Importation Voiture Suisse, Neuve et Occasion Auto Best Deal

-23%

Le meilleur prix

Comme nous importons directement les véhicules depuis toute l'Europe, vous bénéficiez du meilleur prix avec 10 à 40% de rabais sur le prix catalogue suisse. Notre système permet en effet de rechercher la meilleure offre dans une banque de données européenne.

Garantie d'usine

Les voitures neuves bénéficient de la garantie d'usine des constructeurs. Les véhicules d'occasion bénéficient d'une garantie de 12 mois. Vous pouvez ainsi bénéficier des mêmes garanties et prestations que pour...

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Site : http://www.auto-best-deal.ch

Vente d'un véhicule a l'étranger - Forum Automobile

Merci de m'aider j'ai mis en vente mon véhicule .

j'ai une proposition d'achat par une personne vivant en angleterre il a vu mon véhicule que par photos car pas possible pour cette personne de ce déplacer bref.

il me propose la transaction par virement bancaire . Ma banque me certifie que c'est le meilleur moyen sûr.

Et par la suite quand j'aurai le virement sur mon compte il me propose à ce...

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Date: 2017-09-21 19:00:49
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / vente automobile cote d'ivoire / acheter voiture moins chere a l'etranger / achat et vente de vehicule / achat d un vehicule automobile

Code des douanes de la République démocratique du Congo ...

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT

CODE DES DOUANES

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...

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Site : http://info.microetape.com

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Machines pour recyclage de plastique - tous les ...

MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...

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Site : http://www.hellopro.fr

CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...

Dates extrêmes : 1819-19

Importance matérielle :  32 cartons ; 102,6 m.l.

Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).

Histoire du producteur

Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...

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Date: 2017-05-12 21:01:49
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion en algerie / importation vehicule d'occasion senegal / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france

IMPORTATION DIRECTE - Ihr Spezialist im Auto Direktimport

IMPORTATION DIRECTE : DES VOITURES NEUVES A DES PRIX PLUS ABORDABLES

Les offres des concessionnaires de marque officielle sont chers et le taux de change de l'euro est faible: les suisses optent de plus en plus pour des voitures d'importation directe à des prix plus abordables.

Notre graphique montre que la part des importations directes de nouvelles voitures a considérablement augmenté ces...

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Site : http://www.neueautos.ch

Thèmes liés : importation directe voiture neuve suisse / voiture neuve importation directe / voiture importation directe suisse / achat voiture importation directe / voiture importation directe zurich

Consommation de carburant par les voitures — Wikipédia

La France applique une fiscalité de type bonus-malus à l'achat du véhicule basée sur les émissions de CO2 normalisées. En 2015, les seuils sont les suivants [6]  :

Bonus : Il ne s'applique que sur les véhicules neufs ayant fait l'objet d'une réception communautaire et n'ayant jamais été immatriculés en France ou tout autre pays de l'Union européenne.

Taux d'émission

de CO2 (en...

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Date: 2017-09-21 08:42:59
Site : https://fr.wikipedia.org

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Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : http://www.opodo.fr

Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Dernière mise à jour : janvier 2017

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com

Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970

   Le régime des déductions.

   Conditions générales.

TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...

Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou

Bonjour

Je vous remercie pour votre réponse.

Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.

Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.

Cordialement,

Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa

Bonjour Zou,

Effectivement, certaines...

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Site : https://www.cartegrise.com

Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation renault / vehicule d'importation occasion

Carte de paiement — Wikipédia

Carte de débit[ modifier | modifier le code ]

Elle accepte trois modes de fonctionnement au choix du porteur :

débit immédiat et autorisation systématique : imputation au jour le jour sur le compte bancaire par la banque du porteur, avec contrôle du solde préalable avant chaque transaction . Pas de risque de découvert (voir ci-dessous) ;

débit immédiat sans autorisation systématique...

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Date: 2017-10-05 13:00:38
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / contrat d'achat de voiture entre particulier

Mandataire auto Lille : véhicules neufs et occasions ...

Mandataire auto Lille

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Notre activité de mandataire auto s'appuie sur un réseau de partenaires dans toute l'Union Européenne. C'est pourquoi nous sommes en mesure de vous proposer un large choix de véhicules neufs ou d'occasions récentes. La majorité des modèles présents dans notre catalogue peuvent être livrés en moins de 10 jours ! Si vous ne trouviez pas...

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Site : http://www.autobhl.com

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